Sondages géotechniques et analyses environnementales ou structurelles
Ville de Fontenay-sous-Bois
Réalisation de sondages géotechniques et d'analyses environnementales ou structurelles pour les services techniques de la ville.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-18 | Avis de marché |
| 2018-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Numéro de référence: AOO 17 B 33
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-st@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747675 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_cMmHdVWAeN 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-26 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370629
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction générale des services techniques — Service des marchés publics maison de l'habitat et du cadre de vie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Fn6CZPmZRQ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_cMmHdVWAeN 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville
Point de contact: DGST-U — Service marchés publics
Fax: +33 149747625 📠
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 181-370629 (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Numéro de référence: AOO 17 B 33
Brève description:
Réalisation de sondages géotechniques et d'analyses environnementales ou structurelles pour les services techniques de la ville.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-st@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747675 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_cMmHdVWAeN 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-26 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370629
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Pas de minimum ni maximum annuel — les dépenses sont estimées à 60 000 EUR HT par année de marché (moyenne sans valeur contractuelle).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de sondages géotechniques et d'analyses environnementales ou structurelles pour les services techniques municipaux.
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions. Le marché est conclu sans minimum annuel et sans maximum annuel.
Informations complémentaires:
Pas de minimum ni maximum annuel — les dépenses sont estimées à 60 000 EUR HT par année de marché (moyenne sans valeur contractuelle).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé DC1 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
La déclaration du candidat, établie au moyen de l'imprimé DC2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
En cas de groupement, cf. Modalités détaillées dans le RC.
Un K-bis datant de moins de 3 mois.
Une attestation d'assurance en cours de validité et offrant un minimum de garantie.
Les candidats devront apporter la preuve de leur capacité professionnelle, technique et financière en joignant leurs chiffres d'affaire des 3 dernières années et leurs références de prestations similaires sur les 3 dernières années. (modalités détaillées dans le RC).
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction générale des services techniques — Service des marchés publics maison de l'habitat et du cadre de vie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Fn6CZPmZRQ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_cMmHdVWAeN 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôtel de Ville
Point de contact: DGST-U — Service marchés publics
Fax: +33 149747625 📠
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: (art. R. 421-1 et suivants du CJA): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R. 421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir.
Afficher plus
Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation.
L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir.
Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 16 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 181-370629 (2017-09-18)
Avis d'attribution de marché (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 222751.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009842
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370629
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-21 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction générale des services techniques — service des marchés publics maison de l'habitat et du cadre de vie
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle, Case postale nº 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Source: OJS 2018/S 006-009842 (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 222751.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009842
Se réfère à l'avis: 2017/S 181-370629
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuels, conclu pour 1 an, renouvelable 3 fois.
Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuels, conclu pour 1 an, renouvelable 3 fois.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-21 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction générale des services techniques — service des marchés publics maison de l'habitat et du cadre de vie
Référence
Informations complémentaires
Le montant indiqué correspond à celui du DQE, le marché étant traité à prix unitaires sans montants minimum et maximum annuels (HT).
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle, Case postale nº 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours de pleine juridiction: dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir.
Afficher plus
Référé pré-contractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 16 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale nº 8630
Source: OJS 2018/S 006-009842 (2018-01-08)
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