Solaize — voie nouvelle 25 — travaux d'assainissement et eaux pluviales

Métropole de Lyon

Le marché a pour objet la construction d'un égoût visitable T180 et d'égoûts circulaires 400 et 300 mm, Vn25 à Solaize.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cholton
• MDTP

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Ouvrages annexes de pipelines et de câbles › Travaux de construction d'égouts

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-02	Avis de marché
2017-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'égouts
Numéro de référence: 17-EAU-01
Brève description:

Le marché a pour objet la construction d'un égoût visitable T180 et d'égoûts circulaires 400 et 300 mm, Vn25 à Solaize.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction d'égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993078 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date limite de soumission: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-214395
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le ou les représentants du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 754662.59 EUR 💰
Brève description:

Les travaux consistent notamment en:

— la réalisation de terrassement: 5590 m

— la réalisation d'un égoût ovoïde T180: 340 m,

— la pose de canalisation diamètre 300 mm: 370 m,

— la pose de canalisation diamètre 400: 1100 m.

Valeur estimée hors TVA: 754662.59 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Solaize.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature (imprimé DC1- version du 26.10.2016) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.-une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur (seulement si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé ou en cas de sous-traitance de capacité) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus à l' article 45 de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

Déclaration appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.

Capacité technique et professionnelle:

Références de travaux similaires et Références de travaux pour demande de qualifications FNTP:

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Références de travaux similaires:

Le candidat doit être en capacité de réaliser des travaux de construction d'égoûts de même nature et importance, appréciée notamment au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des cinq dernières années ou équivalent.

Références de travaux pour demande qualifications FNTP:

Qualifications professionnelles IP FNTP:

— 5142: construction de réseaux gravitaires en milieu urbain (200 m minimum): 3,50 m<profondeur de tranchée < ou = à 5,50 m en présence de nappe phréatique ou profondeur de tranchée > 5,50 m hors nappe phréatique ou équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— condition d'exécution à caractère social,

— condition environnementales: conditions d'exécution détaillées dans l'AE-CCAP et aux différents fascicules au CCTP.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Métropole de Lyon-Dducv-Direction voirie,végétal,nettoiement-ressources marchés (voirie)-69003 Lyon.
Informations complémentaires: Le ou les représentants du pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pour le compte de la direction de l'eau et déchets — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction voirie, végétal, nettoiement — ressources marchés (voirie)
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

— ce marché est passé par la direction Voirie, Végétal, Nettoiement pour le compte de la direction eau et déchets de la Métropole de Lyon.

— procédure adaptée travaux.

Condition d'obtention du DCE:

Le dossier de consultation est gratuit. Il peut être obtenu selon les modalités suivantes:

— par téléchargement: le téléchargement du DCE sur le site internet http://marchespublics.grandlyon.com est préconisé, en effectuant une recherche avec la référence 17-eau-01sur la rubrique «Rechercher» de la page d'accueil.

— par demande d'envoi: la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, cette demande doit être effectuée: *Soit par courrier à l'adresse suivante: Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction voirie, végétal, nettoiement — ressources marchés (voirie) — 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03; *Soit par télécopie au 04.26.99.30.78; *Soit par messagerie électronique depuis la plateforme de dématerialisation: http://marchespublics.grandlyon.com (icone «Enveloppe» sur la page dédiée à la consultation) — retrait sur place: le DCE peut être retiré les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse physique suivante: métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction voirie, végétal, nettoiement — ressources marchés (voirie) — 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— sur le fondement des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat,

— sur le fondement des articles L.551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution du contrat,

— sur le fondement de l'article L.521.1 du code de justice administrative un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2017/S 107-214395 (2017-06-02)

Avis d'attribution de marché (2017-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Solaize — voie nouvelle 25 — travaux d'assainissement et eaux pluviales
Valeur totale du marché: 861942.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-29 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-526492
Se réfère à l'avis: 2017/S 107-214395
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

— ce marché est passé par la direction voirie, végétal, nettoiement pour le compte de la direction eau et déchets de la Métropole de Lyon, — modalités de consultation du marché: —— sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, auprès de la Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction voirie, végétal, nettoiement — ressources marchés (voirie) — immeuble Le Clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com —— sur demande écrite, à l'adresse postale suivante: Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction voirie, végétal, nettoiement — ressources marchés (voirie) — 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Solaize — VN 25 — travaux d'assainissement et eaux pluviales
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Solaize

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets…

Référence
Informations complémentaires

— ce marché est passé par la direction voirie, végétal, nettoiement pour le compte de la direction eau et déchets de la Métropole de Lyon,

— modalités de consultation du marché:

—— sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, auprès de la Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction voirie, végétal, nettoiement — ressources marchés (voirie) — immeuble Le Clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com

—— sur demande écrite, à l'adresse postale suivante: Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction voirie, végétal, nettoiement — ressources marchés (voirie) — 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03.

La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat,

— sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution du contrat,

— sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administrative un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2017/S 250-526492 (2017-12-29)

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