Service de télécommunication

Troyes Champagne Métropole

La présente consultation a pour objet l'acquisition de services de télécommunication par les membres d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est la communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-28 Avis de marché
2018-01-09 Informations complémentaires
2018-03-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: M2017-120 et 124
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de services de télécommunication par les membres d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est la communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole. La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 12, 25,36, 66,67, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché n'est pas décomposé en tranches. Le marché n'est pas décomposé en phases. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an à compter de la date de notification de ce dernier au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article 78-i-1 En application de l'article 78-ii 3
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Gallet Bp9
Code postal: 10001
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-champagne-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325452757 📞
Fax: +33 325452744 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-28 📅
Date limite de soumission: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2017-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 250-527369
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
L'Ouverture des offres sera effectuée par le coordonateur du groupement de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de services de télécommunication par les membres d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est la communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole.
La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 12, 25,36, 66,67, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché n'est pas décomposé en tranches.
Le marché n'est pas décomposé en phases.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an à compter de la date de notification de ce dernier au titulaire.
Conformément aux dispositions de l'article 78-i-1
En application de l'article 78-ii 3
Valeur totale estimée: 364 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Les services de téléphonie fixe par raccordement en dégroupage total
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot concerne les services de téléphonie fixe par raccordement en dégroupage total, compléments d'abonnements, trafic entrant et sortant pour tous les accès (nº M2017-120).
Valeur estimée hors TVA: 243 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.
Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Les accès internet (adsl, sdsl, vdsl, Fibre, ftth, ftto, liaison vpn ....), avec le cas échéant les communications sur IP comprises
Numéro du lot: 2
Brève description:
La présent lot à pour objet les accès internet (adsl, sdsl, vdsl, Fibre, ftth, ftto, liaison vpn ....), avec le cas échéant les communications sur IP comprises (nom 2017-124).
Valeur estimée hors TVA: 121 000 EUR 💰

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:05
Lieu: 1 Place Robert Gallet
10001 troyes cedex
Informations complémentaires:
L'Ouverture des offres sera effectuée par le coordonateur du groupement de commande.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service proposée
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Fonctionnement du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Modalités de financement et de paiement: financement sur budget propre de chaque entité du groupement.
Le règlement des dépenses s'effectuera par virement bancaire.
Les sommes dues au titulaire seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions de l'article 183 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et du décret nº 2013-629 du 29.3.2013.
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Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires dans le respect des règles et conditions fixées par le décret nº 2013-629 du 29.3.2013.
Fome juridique de l'attributaire: Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du décret relatif aux marchés publics.
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En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du décret relatif aux marchés publics.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de chalons en champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée 51036
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 250-527369 (2017-12-28)
Informations complémentaires (2018-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Robert Gallet, BP 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date limite de soumission: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-012160
Se réfère à l'avis: 2017/S 250-527369
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Suite à une modification du détail quantitatif estimatif du lot nº 1, la date limite de remise des offres est repoussée au 12.2.2018 (17:00).
Source: OJS 2018/S 007-012160 (2018-01-09)
Avis d'attribution de marché (2018-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de services de télécommunication par les membres d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est la communauté d'agglomération de Troyes Champagne métropole. La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 12, 25, 36, 66, 67, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché n'est pas décomposé en tranches. Le marché n'est pas décomposé en phases. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an à compter de la date de notification de ce dernier au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article 78-i-1º et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l'article 78-ii 3º, cet accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne métropole
Adresse postale: 1 place Robert Gallet — BP 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-23 📅
Date de publication: 2018-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 060-133068
Numéro JO-S: 60

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Les accès internet (ADSL, SDSL, VDSL, FIBRE, FTTH, FTTO, liaison VPN ....), avec le cas échéant les communications sur IP comprises
Brève description:
La présent lot à pour objet les accès internet (ADSL, SDSL, VDSL, FIBRE, FTTH, FTTO, liaison VPN ....), avec le cas échéant les communications sur IP comprises (nom2017-124).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Source: OJS 2018/S 060-133068 (2018-03-23)