Restructuration du plateau des blocs opératoires du CHU Grenoble Alpes

Centre hospitalier universitaire de Grenoble

La présente procédure a pour objet la restructuration des blocs opératoires du centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes. Cette opération se déroule en site occupé avec maintien de l'activité et sera réalisée en trois phases avec une première phase dans des espaces occupés aujourd'hui par la stérilisation qui permet de créer de nouveaux espaces pour les blocs opératoires et qui offre ensuite la possibilité d'engager les travaux sur des espaces existants des blocs. L'Opération comprend l'aménagement de 49 places pour l'unité de chirurgie ambulatoire et l'unité d'endoscopie, 14 salles opératoires pour le secteur à fort flux, 4 salles d'endoscopie, 12 salles opératoires pour le secteur de chirurgie lourde et programmée dont deux hybrides, 4 salles d'imagerie interventionnelle, 6 salles dans le secteur d'urgence, 3 postes de déchocage. La présente opération est constituée d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Draeger France

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-03	Avis de marché
2017-07-21	Informations complémentaires
2017-10-20	Avis d'attribution de marché
2018-06-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2017T152
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Portes coulissantes 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux de peinture 📦
Ascenseurs 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Gaz médicaux 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Systèmes de détection d'incendie 📦
Travaux de construction 📦
Équipements médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: Cellule des marchés — Pôle management, CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-03 📅
Date limite de soumission: 2017-09-06 📅
Date de publication: 2017-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 127-258473
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Section 3: pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires dc1 et dc2. En application de l'article 49 du décret du 25 mars 2016 relatifs au marché public, le dume est accepté en version française; section 2: concernant la rubrique variante, il sera accepté seulement 2 variantes maximum par lot, à l'exception du lot 21 où celles ci sont proscrites. La durée d'éxécution définie à chaque lot s'entend pour la durée globale de l'opération, soit tranche ferme 50 mois et tranches optionnellle 16 mois. La présente opération comporte des prestations supplémentaires éventuelles rappelées au sein d'une annexe spécifique. L'Estimation définit au présent AAPC s'entend tous lots confondus tranche ferme et tranche optionnelle confondues. Section 4. 2.7 est à titre indicatif. Les visites sont conseillées mais non obligatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 26 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Désamiantage et déconstruction
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot vise les prestations de désamiantage et de déconstruction nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Durée de l'accord: 66 mois
Description des options:

Le présent lot est concerné par la tranche optionnelle 1 en phase 3b. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l'article 30 7° et de l'article 30 3°b) du décret numéro 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Gros oeuvre
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot vise les prestations de gros oeuvre nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Description des options:

Le présent lot est concerné par la To1 et To2. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l'article 30 7° et de l'article 30 3°b) du décret numéro 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Charpente métallique — métallerie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot vise les prestationsliées à Charpente métallique et la métallerie nécessaire à l'opération.

L'ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Intitulé du lot: Etanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot vise les préstations d'étanchéïté nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Description des options:

Le présent lot est concerné par la To1. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l'article 30 7° et de l'article 30 3°b) du décret numéro 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Bardage
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent lot vise les prestations de bardage nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Intitulé du lot: Menuiserie extérieure fermeture
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent lot vise les prestations de menuiserie extérieure ainsi que les fermetures nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Description des options:

Le présent lot est concerné par la To1 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l'article 30 7° et de l'article 30 3°b) du décret numéro 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Menuiserie bois mobilier signalétique
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le présent lot vise les prestations de menuiserie bois, mobilier et de signalétique nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Intitulé du lot: Doublage et cloisons sèches
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le présent lot vise les prestations de doublage et de cloisons sèches nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Intitulé du lot: Porte automatiques
Numéro du lot: 9
Brève description:

Le présent lot vise les prestations liées aux portes automatiques nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Intitulé du lot: Revêtement de sols
Numéro du lot: 10
Brève description:

Le présent lot vise les prestations liées aux revêtements de sols nécessaire à l'opération.l'ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Intitulé du lot: Plafonds suspendus
Numéro du lot: 11
Brève description:

Le présent lot vise les prestations liées aux plafonds suspendus nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Intitulé du lot: Peinture — revêtement muraux
Numéro du lot: 12
Brève description:

Le présent lot vise les prestations liées aux revêtements muraux et la peinture nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Intitulé du lot: Appareils élévateurs
Numéro du lot: 13
Brève description:

Le présent lot vise les prestations liées aux ascenseurs nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Description des options:

Le présent lot n'est pas concerné les tranches optionnelles. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l'article 30 7° et de l'article 30 3°b) du décret numéro 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Cvc — désenfumage
Numéro du lot: 14
Brève description:

Le présent lot vise les prestations liées aux cvc et désenfumage nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Intitulé du lot: Plomberie sanitaire
Numéro du lot: 15
Brève description:

Le présent lot vise les prestations liées aux travaux de plomberie nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Description des options:

Le présent lot est concerné par la To1 et To3. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l'article 30 7° et de l'article 30 3°b) du décret numéro 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Fluides médicaux
Numéro du lot: 16
Brève description:

Le présent lot vise là la réalisationdes travaux liés aux fluides médicaux nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Intitulé du lot: Electricité courant fort
Numéro du lot: 17
Brève description:

Le présent lot vise à la réalisation des travaux d'électricité de courant fort nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Intitulé du lot: Electricité courant faible
Numéro du lot: 18
Brève description:

Le présent lot vise à la réalisation des travaux d'électricité de courant faible nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Intitulé du lot: Système de sécurité incendie
Numéro du lot: 19
Brève description:

Le présent lot vise à la réalisation des travaux liés au système de sécurité et d'incendie nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Intitulé du lot: Pneumatique
Numéro du lot: 20
Brève description:

Le présent lot vise à la réalisation des travaux de pneumatique nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Description des options:

Le présent lot est concerné par la To1 et To4. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l'article 30 7° et de l'article 30 3°b) du décret numéro 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Equipements biomédicaux
Numéro du lot: 21
Brève description:

Le présent lot vise les équipements biomédicaux nécessaire à l'opération. L'Ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Description des options:

Le présent lot est concerné par la To1. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l'article 30 I 3 du décret numéro 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016

relatif aux marchés publics: une lettre de candidature (type Dc1); Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou équivalent en application des articles 50 et 51 du décret numéro 2016-360 du 25 mars 2016r; si le candidat est en redressement judiciaire une copie du jugement;renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à

11 du code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU de Grenoble Alpes avec le soutien d'une aide nationale accordée par le comité interministériel de la performance et de la modernisation de l'offre de soins hospitalier (Copermo). Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) est constituée. — Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première. Il n'est par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire. La garantie de parfait achèvement court à compter de la réception conformément aux dispositions spécifiques du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Contact
Point de contact: Mme Bes Catherine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de Justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 127-258473 (2017-07-03)

Informations complémentaires (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente procédure a pour objet la restructuration des blocs opératoires du centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes. Cette opération se déroule en site occupé avec maintien de l'activité et sera réalisée en trois phases avec une première phase dans des espaces occupés aujourd'hui par la stérilisation qui permet de créer de nouveaux espaces pour les blocs opératoires et qui offre ensuite la possibilité d'engager les travaux sur des espaces existants des blocs. L'opération comprend l'aménagement de 49 places pour l'unité de chirurgie ambulatoire et l'unité d'endoscopie, 14 salles opératoires pour le secteur à fort flux, 4 salles d'endoscopie, 12 salles opératoires pour le secteur de chirurgie lourde et programmée dont deux hybrides, 4 salles d'imagerie interventionnelle, 6 salles dans le secteur d'urgence, 3 postes de déchocage. La présente opération est constituée d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cellule des marchés — Pôle management — CS 10217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-289312
Se réfère à l'avis: 2017/S 127-258473
Numéro JO-S: 141
Source: OJS 2017/S 141-289312 (2017-07-21)

Avis d'attribution de marché (2017-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017TXXX
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier unvt. Grenoble
Adresse postale: Cellule des marchés — pôle management, CS 10217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 205-422370
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Vu les dispositions de l'article 42-1° a) de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, de l'article 25 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 et de l'avis relatif au seuil de procédure et la liste des autorités publiques centrales en droit de la commande publique; Vu les dispositions de l'article 32 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 12 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, les lots1 à 20 ont été déclarés sans suite pour motifs d'intérêt général. Il appert que:le coût estimé des travaux dépasse le budget pouvant être alloué à cette opération et ce conformément aux estimations de la maitrise d'oeuvre missionnée à cet effet, et représenté par la Société AIA Associés; l'insuffisance de concurrence; la nécessité de redéfinir les besoins au vu d'une nouvelle politique d'allotissement et ce afin de pallier à d'éventuelles infructuosités rencontrées sur la présente procédure. Une nouvelle procédureest lancée.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Manutention Pneumatique

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Référence
Informations complémentaires

Une nouvelle procédureest lancée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun, boite postale 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 205-422370 (2017-10-20)

Avis d'attribution de marché (2018-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente procédure a pour objet la restructuration des blocs opératoires du centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes. Cette opération se déroule en site occupé avec maintien de l'activité et sera réalisée en 3 phases avec une première phase dans des espaces occupés aujourd'hui par la stérilisation qui permet de créer de nouveaux espaces pour les blocs opératoires et qui offre ensuite la possibilité d'engager les travaux sur des espaces existants des blocs. L'opération comprend l'aménagement de 49 places pour l'unité de chirurgie ambulatoire et l'unité d'endoscopie, 14 salles opératoires pour le secteur à fort flux, 4 salles d'endoscopie, 12 salles opératoires pour le secteur de chirurgie lourde et programmée dont 2 hybrides, 4 salles d'imagerie interventionnelle, 6 salles dans le secteur d'urgence, 3 postes de déchocage. La présente opération est constituée d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles.

Valeur totale du marché: 1379932.16 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ctre hospitalier UNVT Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-11 📅
Date de publication: 2018-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 111-252298
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Ce lot est partie intégrante de l'opération de travaux de restructuration des blocs opératoires du CHU.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 21 équipements biomédicaux
Brève description:

Le présent lot vise les équipements biomédicaux nécessaires à l'opération. L'ensemble de l'établissement est classé IGH et ERP du type GH-U.

Description des options:

Le présent lot est concerné par la tranche optionnelle 1. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mettre en œuvre les dispositions de l'article 30 I 3 du décret numéro 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

Ce lot est partie intégrante de l'opération de travaux de restructuration des blocs opératoires du CHU.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bâtiment Michallon (site Haut) du CHU Grenoble.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) retenue (le montant de la PSE est inclus dans le montant indiqué au point V.2.4): PSE nº 3 «Aide à l'exploitation» d'un montant de 0 EUR (H.T.);

2) Les lots 1 à 20 avaient été déclarés sans suite pour motifs d'intérêt général et avaient fait l'objet du lancement d'une nouvelle procédure (voir avis nº 17-148793 (Boamp) et no 2017/S205-422370 (JOUE));

3) Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la cellule des marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante (prise de rendez-vous préalable): Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital couple-enfant), entrée par le quai Yermoloff — 38700 La Tronche (Isère, France)

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun boite postale 1135
Commune postale: Grenoble cedex
Adresse Internet: https://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 111-252298 (2018-06-11)

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