Restauration dans le cadre de formations ou de réunions pour le SDIS du Nord

SDIS 59

Restauration dans le cadre de formations ou de réunions pour le SDIS du Nord.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-06 Avis de marché
2017-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restaurant et services de personnel en salle
Brève description: Restauration dans le cadre de formations ou de réunions pour le SDIS du Nord.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restaurant et services de personnel en salle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restaurant et services de personnel en salle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 59
Adresse postale: 18 rue de Pas, CS 20068
Code postal: 59028
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sdis59.fr 📧
Téléphone: +33 320957270 📞
Fax: +33 320957279 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date limite de soumission: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-134868
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no2016-360, avec un montant annuel maximum de 20 000 EUR (HT). La durée du marché public ne pourra excéder quatre (4) ans.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Zone de Gravelines et environs
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public est renouvelable pour une durée d'un an au maximum 3 fois, au plus tôt lorsque le montant maximum est atteint ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no2016-360, avec un montant annuel maximum de 20 000 EUR (HT).
Afficher plus
La durée du marché public ne pourra excéder quatre (4) ans.
Intitulé du lot: Zone de Fort Mardyck et environs
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
Le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire.
Le marché public est renouvelable pour une durée d'un an au maximum 3 fois, au plus tôt lorsque le montant maximum est atteint ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction.
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360, avec un montant annuel maximum de 52 000 EUR (H.T.).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone de Bray Dunes et environs
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360, avec un montant annuel maximum de 4 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone de Steenvoorde et environs
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360, avec un montant annuel maximum de 4 000 EUR (H.T.).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone d'Hazebrouck et environs
Numéro du lot: 5
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360, avec un montant annuel maximum de 12 000 EUR (H.T.).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone d'Estaires et environs
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360, avec un montant annuel maximum de 12 000 EUR (HT).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone de Bailleul et environs
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360, avec un montant annuel maximum de 5 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone d'Hondschoote et environs
Numéro du lot: 8
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360, avec un montant annuel maximum de 1 000 EUR (HT).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone de Dunkerque et environs
Numéro du lot: 9
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no2016-360, avec un montant annuel maximum de 10 000 EUR (HT).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone d'armentières et environs
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Zone de Tourcoing et environs
Numéro du lot: 11
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no2016-360, avec un montant annuel maximum de 15 000 EUR (HT).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone de Roubaix et environs
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Zone de Marcq-En-Baroeul et environs
Numéro du lot: 13
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no2016-360, avec un montant annuel maximum de 7 000 EUR (HT).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone de Lomme et environs
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Zone de Wasquehal et environs
Numéro du lot: 15
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no2016-360, avec un montant annuel maximum de 5 000 EUR (HT).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone de Lille et environs
Numéro du lot: 16
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no2016-360, avec un montant annuel maximum de 12 000 EUR (HT).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone d'haubourdin et environs
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Zone de Villeneuve d'ascq et environs
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Zone de Lesquin et environs
Numéro du lot: 19
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360, avec un montant annuel maximum de 46 000 EUR (HT).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone de La Bassée et environs
Numéro du lot: 20
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360, avec un montant annuel maximum de 6 000 EUR (HT).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone de Thumeries et environs
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Zone d'Anzin et environs
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Zone de Valenciennes et environs
Numéro du lot: 23
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360, avec un montant annuel maximum de 21 000 EUR (HT).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone de Maubeuge et environs
Numéro du lot: 24
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360, avec un montant annuel maximum de 25 000 EUR (HT).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone de Le Quesnoy et environs
Numéro du lot: 25
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360, avec un montant annuel maximum de 15 000 EUR (HT).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone de Fourmies et environs
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Zone de Douai et environs
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Zone de Somain et environs
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Zone de Cambrai et environs
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Zone de Caudry et environs
Numéro du lot: 30
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360, avec un montant annuel maximum de 20 000 EUR (HT).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone d'Orchies et environs
Numéro du lot: 31
Informations complémentaires:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passé en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360, avec un montant annuel maximum de 2 000 EUR (HT).
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Zone de Gravelines et environs.
Zone de Fort Mardyck et environs.
Zone de Bray Dunes et environs.
Zone de Steenvoorde et environs.
Zone d'Hazebrouck et environs.
Zone d'Estaires et environs.
Zone de Bailleul et environs.
Zone d'Hondschoote et environs.
Zone de Dunkerque et environs.
Zone d'armentières et environs.
Zone de Tourcoing et environs.
Zone de Roubaix et environs.
Zone de Marcq-En-Baroeul et environs.
Zone de Lomme et environs.
Zone de Wasquehal et environs.
Zone de Lille et environs.
Zone d'haubourdin et environs.
Zone de Villeneuve d'ascq et environs.
Zone de Lesquin et environs.
Zone de La Bassée et environs.
Zone de Thumeries et environs.
Zone d'Anzin et environs.
Zone de Valenciennes et environs.
Zone de Maubeuge et environs.
Zone de Le Quesnoy et environs.
Zone de Fourmies et environs.
Zone de Douai et environs.
Zone de Somain et environs.
Zone de Cambrai et environs.
Zone de Caudry et environs.
Zone d'Orchies et environs.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat, ou, en cas de groupement et/ou de sous-traitance, chaque co-traitant et sous-traitant aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui:
— la lettre de candidature en cas de groupement
— une attestation sur l'honneur du candidat déclarant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus à l' article 45 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Capacité technique: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Capacité professionnelle: une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 285 9000 15 00055
Contact
Point de contact: Groupement achats et commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Nord
Adresse postale: 65 place Rihour, BP 70345
Code postal: 59026
Point de contact: Groupement Achats et commande publique
Pays: Nord 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Lieu d'exécution des prestations de services:
Les prestations de services se dérouleront sur l'ensemble du département du Nord et aux communes limitrophes, le cas échéant.
critères d'attribution:
Compte tenu de l'objet du marché public, le seul critère retenu est le prix.
Le prix sera analysé de la façon suivante:
La société proposant l'offre la moins disante obtient la totalité des points correspondant.
Les autres notes sont obtenues par l'application de la formule suivante: (offre de la société la moins disante/offre de la société concernée) x 100
critères de sélection des candidatures:
— conformité administrative: candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies
— capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.
dématérialisation:
Le présent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet: www.achatpublic.com
Les candidats intéressés peuvent télécharger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce même site. Pour cela, une personne physique chargée du téléchargement par l'opérateur économique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse électronique afin de pouvoir être destinataire des modifications et des précisions diffusées lors de la phase de mise en concurrence. Il appartient au candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir sa réponse. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier. Cependant, conformément à l'article 40.ll.1 du décret n° 2016-360, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique.
Afficher plus
Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation et sur le site www.achatpublic.com
Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées:
Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe:
MAPA — restauration dans le cadre de formations ou de réunions pour le SDIS du Nord + Indication du ou des lots, si nécessaire — ne pas ouvrir.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 071-134868 (2017-04-06)
Avis d'attribution de marché (2017-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 391 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 209-434090
Se réfère à l'avis: 2017/S 071-134868
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 20 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de restauration dans la zone de Gravelines et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 20 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus
Brève description: Prestations de restauration dans la zone de Fort Mardyck et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 52 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone d'hazebrouck et environs
Brève description: Prestations de restauration dans la zone d'hazebrouck et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 12 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus
Intitulé du lot: Zone d'estaires et environs
Brève description: Prestations de restauration dans la zone d'estaires et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et un montant annuel maximum de 12 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus
Brève description: Prestations de restauration dans la zone de Bailleul et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 5 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus
Brève description: Prestations de restauration dans la zone de Dunkerque et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 10 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus
Brève description:
Prestations de restauration dans la zone…
… d'armentières et environs.
… de Tourcoing et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 15 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus
Brève description: Prestations de restauration dans la zone de Roubaix et environs.
Intitulé du lot: Zone de Marcq-En Baroeul et environs
Brève description: Prestations de restauration dans la zone de Marcq-En Baroeul et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 7 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus
Brève description:
Prestations de restauration dans la zone de…
… Lomme et environs.
… Wasquehal et environs.
… Lille et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 12 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus
Brève description:
Prestations de restauration dans la zone…
… d'haubourdin et environs.
… de Villeneuve d'ascq et environs.
… de Lesquin et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 46 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus
Brève description: Prestations de restauration dans la zone de La Bassée et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 6 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus
Brève description: Prestations de restauration dans la zone de Thumeries et environs.
Intitulé du lot: Zone d'anzin et environs
Brève description:
Prestations de restauration dans la zone…
… d'anzin et environs.
… de Valenciennes et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 21 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus
Brève description: Prestations de restauration dans la zone de Maubeuge et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 25 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus
Brève description: Prestations de restauration dans la zone de Le Quesnoy et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 15 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus
Brève description:
Prestations de restauration dans la zone de…
… Fourmies et environs.
… Douai et environs.
… Somain et environs.
… Cambrai et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 6 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus
Brève description: Prestations de restauration dans la zone de Caudry et environs.
Intitulé du lot: Zone d'orchies et environs
Brève description: Prestations de restauration dans la zone d'orchies et environs.
Informations complémentaires:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 sans montants minimum et pour un montant annuel maximum de 2 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-27 📅
2017-10-14 📅

Référence
Informations complémentaires
1) ll.1.7) Valeur totale du marché: 391 000,00 euro ht; c'est une valeur estimative tous lots confondus et toutes reconductions comprises. Elle est répartie en fonction de chaque lot (cf V.2.4.).
2) lv.2.1) publication antérieure: Avis boamp no 17-39034 envoyé le 6 avril 2017.
3) Seuls les lots 6, 7, 9, 13, 15, 28 et 31 n'ont pas été attribués. Aussi, au V.1) propre à chacun des autres lots: lire = le marché/lot a été attribué au lieu de= le marché/lot n'a pas été attribué.
4) Le présent marché et les documents s'y rapportant sont communicables et consultables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis sous réserve du respect des secrets protégés par la loi et notamment par le code des relations entre le public et l'administration.
Afficher plus
5) Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel = http://www.legifrance.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire — cS 62039
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 209-434090 (2017-10-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
caudis exploitation flunch flunch — lIBOKE flunch — rESTONORD flunch — sOGESPE sasu la laurapol sportica
Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Services de restaurant et services de...