Rénovation énergétique de l'immeuble du 22 rue Paul Petit à Saint-Étienne — appel d'offres ouvert

Conseil général de la Loire

La présente consultation est soumise aux dispositions de l'appel d'offres ouvert de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº2016-360 du 25.3.2016 pour les lots 2, 4 à 15 et 17 à 21.
Les lots 3 et 16 font l'objet d'une consultation en procédure adaptée, articles 22 et 27 du décret nº2016-360 du 25 mars 2016.
Principales prestations:
— restructuration du bâtiment principal qui concerne les 6 niveaux du bâtiment soit environ 5 075 m2 dans oeuvre. L'ensemble des plateaux seront réaménagés.
— extension du bâtiment principal: le Département de la Loire a choisi de développer la salle de conférence, la salle de vidéo-conférence, le hall d'entrée, et les 2 bureaux d'accueil général en extension du bâtiment principal sur la façade Est principale.
Information:
— le lot no1: Démolitions, a déjà été attribué dans le cadre d'une procédure adaptée selon les dispositions de l'article 22 du décret 206-360 du 25.3.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-11	Avis de marché
2018-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles de bureaux
Numéro de référence: 17ft-Dajsg-1358-Z
Brève description:

La présente consultation est soumise aux dispositions de l'appel d'offres ouvert de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº2016-360 du 25.3.2016 pour les lots 2, 4 à 15 et 17 à 21. Les lots 3 et 16 font l'objet d'une consultation en procédure adaptée, articles 22 et 27 du décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Principales prestations: — restructuration du bâtiment principal qui concerne les 6 niveaux du bâtiment soit environ 5 075 m2 dans oeuvre. L'ensemble des plateaux seront réaménagés. — extension du bâtiment principal: le Département de la Loire a choisi de développer la salle de conférence, la salle de vidéo-conférence, le hall d'entrée, et les 2 bureaux d'accueil général en extension du bâtiment principal sur la façade Est principale. Information: — le lot no1: Démolitions, a déjà été attribué dans le cadre d'une procédure adaptée selon les dispositions de l'article 22 du décret 206-360 du 25.3.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de façade 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de chape 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux de forage et d'exploration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-11 📅
Date limite de soumission: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-273770
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

A l'issue de la date et heure limites de réception des offres, les propositions seront analysées par le département de la Loire. Le département de la Loire se réserve la possibilité de négocier avec les candidats ayant présenté les meilleures offres. Le département se réserve également la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales, sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les lots 3 et 16 font l'objet d'une consultation en procédure adaptée, articles 22 et 27 du décret nº2016-360 du 25 mars 2016.

Principales prestations:

— restructuration du bâtiment principal qui concerne les 6 niveaux du bâtiment soit environ 5 075 m2 dans oeuvre. L'ensemble des plateaux seront réaménagés.

— extension du bâtiment principal: le Département de la Loire a choisi de développer la salle de conférence, la salle de vidéo-conférence, le hall d'entrée, et les 2 bureaux d'accueil général en extension du bâtiment principal sur la façade Est principale.

Information:

— le lot no1: Démolitions, a déjà été attribué dans le cadre d'une procédure adaptée selon les dispositions de l'article 22 du décret 206-360 du 25.3.2016.

Valeur totale estimée: 5 115 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 19
Informations sur les lots:

Durée et délais d'exécution:

le délai d'exécution, hors délai de préparation, est fixé à 10 mois à compter de la date fixée dans l'ordre de service qui prescrira de commencer l'exécution des travaux.

Intitulé du lot: Gros-Oeuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de gros oeuvre.
Durée de l'accord: 10 mois
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux d'étanchéification.
Intitulé du lot: Façade — isolation Thermique par l'extérieur
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux de façade et d'isolation.
Intitulé du lot: Ossature &Amp; Bardage bois
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de bardage, ossatures.
Intitulé du lot: Métallerie — menuiseries extérieures. Aluminium
Numéro du lot: 7
Brève description: Travaux de menuiserie.
Intitulé du lot: Menuiseries Ext. Bois — occultations
Numéro du lot: 8
Brève description: Travaux de menuiserie, matériaux divers de construction en bois.
Intitulé du lot: Menuiseries Intérieures
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Cloisons modulaires
Numéro du lot: 10
Brève description: Travaux de cloisonnement.
Intitulé du lot: Plafonds suspendus
Numéro du lot: 11
Brève description: Mise en place de plafonds suspendus.
Intitulé du lot: Plâtrerie — peinture
Numéro du lot: 12
Brève description: Travaux de plâtrerie peinture.
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaires
Numéro du lot: 13
Brève description: Travaux de plomberie et d'installation d'appareils sanitaires.
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation
Numéro du lot: 14
Brève description:

Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation, de climatisation.

Intitulé du lot: Électricité Courants forts &Amp; Courants faibles
Numéro du lot: 15
Brève description: Travaux d'équipements électriques.
Intitulé du lot: Chapes
Numéro du lot: 17
Brève description: Travaux de chape.
Intitulé du lot: Carrelage — faïences
Numéro du lot: 18
Brève description: Travaux de pose de revêtements de sols, carrelages.
Intitulé du lot: Sols minces
Numéro du lot: 19
Brève description: Travaux de pose de revêtements de sols et pose de revêtements de sols souples.
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 20
Brève description: Travaux d'installation d'ascenseurs.
Intitulé du lot: Forages géothermiques
Numéro du lot: 21
Brève description: Travaux de forage et d'exloration.
Intitulé du lot: Infiltrométrie
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:

A l'issue de la date et heure limites de réception des offres, les propositions seront analysées par le département de la Loire.

Le département de la Loire se réserve la possibilité de négocier avec les candidats ayant présenté les meilleures offres.

Le département se réserve également la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales, sans négociation.

Intitulé du lot: Installation photovoltaïque
Numéro du lot: 16
Brève description: Travaux d'équipement électrique, modules solaires photovoltaïques.
Informations complémentaires:

A l'issue de la date et heure limites de réception des offres, les propositions seront analysées par le Département de la Loire.

Le Département de la Loire se réserve la possibilité de négocier avec les candidats ayant présenté les meilleures offres.

Le Département se réserve également la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales, sans négociation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

La déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Situation économique et financière:

Informations à fournir dans la rubrique F du Dc2.

(Pour le Chiffre d'affaires hors taxe: les 3 derniers exercices clos.

Capacité technique et professionnelle:

Informations à fournir dans les rubriques e, g et H du Dc2.

Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:

Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):

Effectif global minimum de l'entreprise, qualifications:

Lot 2: 12 personnes — qualibat 2112.

Lot 3: 5 personnes — qualibat 7142.

Lot 4: 5 personnes — qualibat 3212 / 3292.

Lot 5: 12 personnes — qualibat 7133.

Lot 6: 10 personnes — qualibat 2312 /3813.

Lot 7: 8 personnes — qualibat 4412 / 3522.

Lot 8: 10 personnes — qualibat 3553.

Lot 9: 4 personnes — qualibat 4312.

Lot 10: 12 personnes — qualibat 4211.

Lot 11: 6 personnes — qualibat 6612.

Lot 12: 8 personnes — qualibat 4132 / 6112.

Lot 13: 3 personnes — qualibat 5112.

Lot 14: 12 personnes — qualibat 5312 / 5432.

Lot 15: 12 personnes — qualifelec e2c3 / cf1.

Lot 16: 3 personnes — qualifelec spv2.

Lot 17: 5 personnes — qualibat 6252.

Lot 18: 2 personnes — qualibat 6312.

Lot 19: 4 personnes — qualibat 6222.

Lot 20: 4 personnes — sur références.

Lot 21: 3 personnes — qualibat 1372.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— délai de paiement: 30 jours,

— avance de 10 % du montant du marché en application des dispositions de l'article 110 du décret 2016-630 du 25.3.2016,

— acomptes.

Cautionnement et garanties exigés:

— retenue de garantie ou garantie à première demande en remplacement de la retenue,

— uniquement pour les marchés d'un montant supérieur à 100 000 EUR HT: garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance,

— marché financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix (noté sur 20 points)
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique de l'offre (notée sur 20 points)
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Voie électronique:

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres peuvent être transmises de deux façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier.

En cas de transmission des informations candidature sur le document unique de marché européen (Dume), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier.

La date prévisionnelle de début des prestations est octobre 2017.

Renseignements administratifs

pôle ressources — service de la Commande publique:

Philippe Masson, Tél:04 77 48 43 25

renseignements techniques

pôle Ressources

Direction des Bâtiments et des Moyens Généraux

Téléphone: 04 77 48 41 72

forme juridique:

l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de de chacun des membres du groupement.

Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.

Dépôt sous pli à l'adresse suivante:

Par voie postale — département de la Loire

DAJSG — service de la commande publique

2 rue Charles de Gaulle

42022 Saint-Étienne Cédex

Dépôt par porteur:

Accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et du secrétariat général, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2017/S 134-273770 (2017-07-11)

Avis d'attribution de marché (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est soumise aux dispositions de l'appel d'offres ouvert de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour les lots 2, 4 à 15 et 17 à 21. Les lots 3 et 16 font l'objet d'une consultation en procédure adaptée, articles 22 et 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Principales prestations: — restructuration du bâtiment principal qui concerne les 6 niveaux du bâtiment soit environ 5 075 m — extension du bâtiment principal: le département de la Loire a choisi de développer la salle de conférence, la salle de vidéo-conférence, le hall d'entrée, et les 2 bureaux d'accueil général en extension du bâtiment principal sur la façade est principale. Information: le lot nº 1: démolitions, a déjà été att.

Valeur totale du marché: 4759024.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-010822
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-273770
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

À l'issue de la date et heure limites de réception des offres, les propositions seront analysées par le département de la Loire. Le département de la Loire se réserve la possibilité de négocier avec les candidats ayant présenté les meilleures offres. Le département se réserve également la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales, sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— restructuration du bâtiment principal qui concerne les 6 niveaux du bâtiment soit environ 5 075 m

— extension du bâtiment principal: le département de la Loire a choisi de développer la salle de conférence, la salle de vidéo-conférence, le hall d'entrée, et les 2 bureaux d'accueil général en extension du bâtiment principal sur la façade est principale. Information: le lot nº 1: démolitions, a déjà été att.

Intitulé du lot: Gros-œuvre
Brève description: Travaux de gros-œuvre.
Intitulé du lot: Façade — isolation thermique par l'extérieur
Ossature & bardage bois
Menuiseries Ext. bois — occultations
Menuiseries intérieures
Électricité courants forts & courants faibles
Informations complémentaires:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-07 📅
2017-12-06 📅
2017-12-08 📅
2017-12-15 📅
2017-12-12 📅
2017-12-11 📅

Référence
Informations complémentaires

Coordonnées du service où le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la direction des Affaires juridiques et du Secrétariat général (voir adresse rubrique1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Commune postale: Saint-Etienne
Source: OJS 2018/S 007-010822 (2018-01-09)

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