Renouvellement de l'échangeur n1 (récupérateur) de l'incinérateur de la station d'épuration de Saint-Aubin les Elbeuf

Métropole Rouen Normandie

Les prestations concernent la dépose de l'échangeur existant, la fourniture et la mise en place du nouvel échangeur y compris la dépose et repose du bardage et/ou toit de l'atelier nécessaire pour l'opération, ainsi que le renouvellement partiel de la gaine de liaison entre le carnot et l'échangeur et le renouvellement complet de la gaine de liaison entre l'échangeur et la boite à vent.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Air industrie thermique

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-02	Avis de marché
2018-02-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire
Numéro de référence: 2017-assain-relEchangeur
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial, service des marchés Le 108 108 allée François Mitterrand, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-02 📅
Date limite de soumission: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 212-441030
Se réfère à l'avis: 2017/S 156-324241
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Les offres seront ouvertes par le représentant de l'entité adjudicatrice la séance n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché porte sur la fourniture et le montage d'un échangeur fumées/air sur un circuit de fumées d'incinération de boues, en vue de remplacer l'échangeur existant.

Les gaines de liaison entre le carnot et l'échangeur et entre l'échangeur et la boite à vent sont également à renouveler pour s'adapter aux caractéristiques de ce nouvel échangeur.

La gaine de liaison entre le carnot et l'échangeur comprend le renouvellement des deux compensateurs amont et aval et l'adaptation aux points de supportage existants.

La gaine de liaison entre l'échangeur et la boite à vent comprend le renouvellement la manchette de dilatation en entrée de boite à vent, les supports variables et l'adaptation aux points de supportage existants.

La trémie de sortie des fumées de l'échangeur sera à adapter en fonction des caractéristiques du nouvel échangeur.

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 245 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Métropole Rouen Normandie step de Saint-Aubin les Elbeuf, 76410 Saint-Aubin Les elbeuf.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur déclaration incluse dans le formulaire Dc1: version à jour 26.10.2016.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1).

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1).

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1).

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler et les capacités du candidat (déclaration incluse dans le formulaire DC2 version.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées, en lien avec l'objet du marché, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Une avance de 20 % est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole.

Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même marché. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les offres seront ouvertes par le représentant de l'entité adjudicatrice la séance n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai global d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 26-1° et 67 à 68 du décret n

Le délai global d'exécution ne devra pas dépasser 245 jours calendaires.

Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.

Le critère «valeur technique» fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.

En cas d'égalité, le critère prix des prestations est prépondérant.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence 2017-assain-relechangeur en cas de retrait du dossier de consultation par la voie papier, ce dernier est à retirer ou envoyer sur demande écrite (télécopie confirmée par courrier), il est remis gratuitement.

Les horaires d'ouverture du service des marchés au public sont les suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.

Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée une visite sur site est obligatoire.

Si le soumissionnaire n'a pas jugé utile d'effectuer cette visite, il devra justifier dans son offre, qu'il dispose déjà d'une connaissance approfondie du site et de ses contraintes.

Si le soumissionnaire a déjà effectué la visite lors de la consultation lancée le 16.8.2017, il devra le mentionner dans son offre pour les autres soumissionnaires qui souhaitent effectuer la visite, il conviendra de prendre contact auprès de M. Sylvain Ciron et Olivier Pascoet, par mail aux adresses suivantes: sylvain.ciron@metropole-rouen-normandie.fr . olivier.pascoet@metropole-rouen-normandie.fr, a l'issue de cette visite, une attestation sera remise au soumissionnaire présent lors de cette visite. Cette attestation sera à joindre à l'offre du soumissionnaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. Le président du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

— un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 « Société Tropic Travaux Signalisation » req. N

Source: OJS 2017/S 212-441030 (2017-11-02)

Avis d'attribution de marché (2018-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations concernent la dépose de l'échangeur existant, la fourniture et la mise en place du nouvel échangeur y compris la dépose et repose du bardage et/ou toit de l'atelier nécessaire pour l'opération, ainsi que le renouvellement partiel de la gaine de liaison entre le Carnot et l'échangeur et le renouvellement complet de la gaine de liaison entre l'échangeur et la boite à vent.

Valeur totale du marché: 488 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Établissement public territorial service des marchés Le 108, 108 allée François Mitterrand, BP 1180

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-16 📅
Date de publication: 2018-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 035-077084
Se réfère à l'avis: 2017/S 212-441030
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

La Commission d'appel d'offres décide d'attribuer le marché à la société air industrie thermique pour un montant de 585 600.00euro (T.T.C.). Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis nº 17-153946 publié le 04/11/2017. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché porte sur la fourniture et le montage d'un échangeur fumées/air sur un circuit de fumées d'incinération de boues, en vue de remplacer l'échangeur existant. Les gaines de liaison entre le Carnot et l'échangeur et entre l'échangeur et la boite à vent sont également à renouveler pour s'adapter aux caractéristiques de ce nouvel échangeur. La gaine de liaison entre le Carnot et l'échangeur comprend le renouvellement des deux compensateurs amont et aval et l'adaptation aux points de supportage existants. La gaine de liaison entre l'échangeur et la boite à vent comprend le renouvellement la manchette de dilatation en entrée de boite à vent, les supports variables et l'adaptation aux points de supportage existants. La trémie de sortie des fumées de l'échangeur sera à adapter en fonction des caractéristiques du nouvel échangeur.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Métropole Rouen Normandie STEP de Saint Aubin les Elbeuf 76410 saint aubin les elbeuf.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-12 📅
Nom: Air industrie thermique
Adresse postale: 54 avenue Victor Hugo
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

La Commission d'appel d'offres décide d'attribuer le marché à la société air industrie thermique pour un montant de 585 600.00euro (T.T.C.).

Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis nº 17-153946 publié le 04/11/2017.

Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 «Société tropic travaux signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2018/S 035-077084 (2018-02-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)

Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire (1)