Renforcement de traverses d'agglomérations rd no 6 Commune de villers bocage — rd no 26 Commune des MONTS D'Aunay (Aunay sur Odon) — rd no 175 Commune de vire normandie (Vire-Vaudry)

Conseil général du Calvados

Renforcements de traverses D'Agglomerations rd no 6 Commune de villers bocage pr 33+027 à 33+737 rd no 26 Commune des MONTS D'Aunay (Aunay sur Odon) PR 0+250 à 0+600 rd no 175 Commune de vire normandie (Vire-Vaudry) PR 0+000 à 1+010 17vbt011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mastellotto

Qui ?

• Conseil général du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-29	Avis de marché
2018-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de routes
Numéro de référence: CG14 DA ARDVB |17VBT011 | 1
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA Aménagement et Environnement, 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_U3lnUrLQWB 🌏
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_U3lnUrLQWB 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date limite de soumission: 2017-10-30 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-388327
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

Suite Quantités principales: rd nº 175 tranche optionnelle nº2 rabotage de chaussée: 5 000.00 mètres carrés purges en GB: 1 250.00 mètres carrés couche d'accrochage: 5 000.00 mètres carrés bbsg 0/10: 650.00 T.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantités principales:

rd nº 6 tranche ferme

rabotage: 5 400.00 mètres carrés

bbsg 0/10: 810.00 t

rd nº 26 tranche optionnelle nº1

rabotage: 2 900.00 mètres carrés

transport et évacuation des matériaux rabotés 50 mg/kg < taux HAP < 500 mg/kg: 406.00 m3

grave bitume 0/14: 650.00 T

Purges en GB: 350.00 mètres carrés

bbsg 0/10: 450.00 T.

Durée de l'accord: 3 mois
Description des options:

Des modifications du marché pourront être conclues au cours de l'exécution du contrat.

Informations complémentaires:

Suite Quantités principales:

rd nº 175 tranche optionnelle nº2

rabotage de chaussée: 5 000.00 mètres carrés

purges en GB: 1 250.00 mètres carrés

couche d'accrochage: 5 000.00 mètres carrés

bbsg 0/10: 650.00 T.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision mensuelle. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Délais d'exécution: Tr. Ferme: rd nº 6: 1 mois — tr. Opt. 1: rd nº 26: 1 mois — tr. Opt. 2: rd nº 175: 1 mois. Les délais d'exécution des travaux partent, pour chaque tranche, à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux de la tranche considérée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_U3lnUrLQWB 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_U3lnUrLQWB 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ard de Villers Bocage
Adresse postale: route Départementale no6 «Les Grands Hauts Vents»
Commune postale: Maisoncelles Pelvey
Code postal: 14310
Point de contact: M. Vaudandaine
Courrier électronique: david.vaudandaine@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados DGA Aménagement et Environnement
Adresse postale: 1 place Gambetta BP 20520
Point de contact: Secrétariat de Direction
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Les candidats sont invités à utiliser le formulaire Dc1 (lettre de candidature) et le Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints avec les notices explicatives au dossier de consultation.

Les plis sont remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal.

Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 190-388327 (2017-09-29)

Avis d'attribution de marché (2018-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Renforcements de traverses d'Agglomerations rd n
Valeur totale du marché: 159 631 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Calvados
Adresse postale: DGA Aménagement et Environnement 1 place Gambetta, BP 20520

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-24 📅
Date de publication: 2018-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 018-036395
Se réfère à l'avis: 2017/S 190-388327
Numéro JO-S: 18

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Quantités principales: rd n

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché; Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2018/S 018-036395 (2018-01-24)

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