Rencontres scientifiques et autres prestations événementielles

CNSA

Le présent accord-cadre a pour objet la conception, l'organisation et la réalisation des rencontres scientifiques et autres prestations événementielles de la CNSA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-20 Avis de marché
2018-02-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements
Numéro de référence: AC-216-COM-17
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la conception, l'organisation et la réalisation des rencontres scientifiques et autres prestations événementielles de la CNSA.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'événements 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'événements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnsa
Adresse postale: 66 avenue du Maine
Code postal: 75682
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.cnsa.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche_cnsa@cnsa.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date limite de soumission: 2017-11-24 📅
Date de publication: 2017-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 204-421074
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Le DCE peut être retiré sur https://www.marches-publics.gouv.fr/ À la notification de l'accord-cadre, deux marchés subséquents seront notifiés: — un marché subséquent concernant les 5 — un marché subséquent pour les prestations événementielles de la CNSA d'une durée égale à celle de l'accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre pourra aussi couvrir la conception, l'organisation et la réalisation d'autres colloques ou manifestations de la CNSA.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Tacitement 3 fois un an sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
Le DCE peut être retiré sur https://www.marches-publics.gouv.fr/
À la notification de l'accord-cadre, deux marchés subséquents seront notifiés:
— un marché subséquent concernant les 5
— un marché subséquent pour les prestations événementielles de la CNSA d'une durée égale à celle de l'accord-cadre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Des échantillons sont à remettre avec l'offre dont la liste est prévue à l'article 5 le règlement de consultation.
Des auditions peuvent être organisées dans les conditions prévues à l'article 9 du règlement de consultation.
Accord-cadre financé sur fonds propres de la CNSA. Le paiement s'effectue après attestation de service fait dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 204-421074 (2017-10-20)
Avis d'attribution de marché (2018-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-065877
Se réfère à l'avis: 2017/S 204-421074
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la conception, l'organisation et la réalisation des rencontres scientifiques et autres prestations événementielles de la CNSA. L'accord-cadre pourra aussi couvrir la conception, l'organisation et la réalisation d'autres colloques ou manifestations de la CNSA.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-02 📅
Source: OJS 2018/S 030-065877 (2018-02-12)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services divers aux entreprises et... Services d'organisation... Services d'organisation d'événements