Réhabilitation de 180 logements à Montivilliers sur le groupe Belle Étoile
ALCEANE
Réhabilitation de 180 logements à Montivilliers sur le groupe Belle Étoile forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Asten
- • Bichotenerxia
- • Dumoulin Christian
- • Gagneraud Construction
- • MI Maintenance Immobilière
- • NATIC
- • Normandie Electricité
- • pictural m.g.l
- • ALCEANE
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de ventilation
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-07 | Avis de marché |
| 2018-08-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 17t039
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'isolation 📦
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installation de ventilation 📦
Travaux de peinture 📦
Serrurerie 📦
Carrelages 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alcéane
Adresse postale: 444 avenue du Bois au Coq
Code postal: 76081
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.alceane.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@alceane.fr 📧
Téléphone: +33 232850850 📞
URL des documents: http://www.alceane.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.alceane.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date limite de soumission: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-493315
Se réfère à l'avis: 2017/S 178-365449
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Isolation par l'extérieur des façades
Numéro du lot: 1
Brève description: Isolation par l'extérieur des façades.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options: Des options sont prévues pour les lots 4, 5 et 8.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiseries extérieures.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries intérieures
Informations complémentaires: Option: portes intérieures des logements.
Intitulé du lot: Electricité — chauffage
Numéro du lot: 5
Brève description: Electricité — chauffage.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description: Plomberie.
Intitulé du lot: Ventilation
Numéro du lot: 7
Brève description: Ventilation
Intitulé du lot: Peintures intérieures et extérieures — sols souples
Numéro du lot: 8
Brève description: Peintures intérieures et extérieures — sols souples.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 9
Brève description: Serrurerie.
Intitulé du lot: Carrelage — faïence
Numéro du lot: 10
Brève description: Carrelage — faience.
Intitulé du lot: Voirie — gros œuvre
Numéro du lot: 11
Brève description: Voirie — gros œuvre.
Intitulé du lot: Réception satellite
Numéro du lot: 12
Brève description: Réception satellite.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Le Havre.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains affectés aux travaux pour respecter le planning et organisation
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: description des méthodologies mises en œuvre pour réaliser les travaux
Valeur technique: autocontrôle et démarche qualité mise en place par l'entreprise pour les travaux
Qualité
Pondération du prix: 40.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48887534500024
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.alceane.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Alcéane, OPH de la Codah
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76080
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 238-493315 (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 17t039
Brève description:
Réhabilitation de 180 logements à Montivilliers sur le groupe Belle Étoile forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'isolation 📦
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installation de ventilation 📦
Travaux de peinture 📦
Serrurerie 📦
Carrelages 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alcéane
Adresse postale: 444 avenue du Bois au Coq
Code postal: 76081
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.alceane.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@alceane.fr 📧
Téléphone: +33 232850850 📞
URL des documents: http://www.alceane.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.alceane.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date limite de soumission: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-493315
Se réfère à l'avis: 2017/S 178-365449
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Isolation par l'extérieur des façades
Numéro du lot: 1
Brève description: Isolation par l'extérieur des façades.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options: Des options sont prévues pour les lots 4, 5 et 8.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiseries extérieures.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries intérieures
Informations complémentaires: Option: portes intérieures des logements.
Intitulé du lot: Electricité — chauffage
Numéro du lot: 5
Brève description: Electricité — chauffage.
Informations complémentaires:
Option: branchements d'abonné, de l'éclairage des cages d'escaliers et des circulations.
Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 6
Brève description: Plomberie.
Intitulé du lot: Ventilation
Numéro du lot: 7
Brève description: Ventilation
Intitulé du lot: Peintures intérieures et extérieures — sols souples
Numéro du lot: 8
Brève description: Peintures intérieures et extérieures — sols souples.
Informations complémentaires:
— option: sols souples des logements pour une surface de…
… 5 500 m
… 3 500 m
— option: peinture des portes intérieures des logements et des maçonneries des sas d'accès au vide sanitaire.
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 9
Brève description: Serrurerie.
Intitulé du lot: Carrelage — faïence
Numéro du lot: 10
Brève description: Carrelage — faience.
Intitulé du lot: Voirie — gros œuvre
Numéro du lot: 11
Brève description: Voirie — gros œuvre.
Intitulé du lot: Réception satellite
Numéro du lot: 12
Brève description: Réception satellite.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestation.
Conditions d'exécution du contrat:
— prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges,
— début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service,
— prestations réglées par un prix global forfaitaire,
— prix révisables mensuellement,
— avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat,
— délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Le Havre.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains affectés aux travaux pour respecter le planning et organisation
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: description des méthodologies mises en œuvre pour réaliser les travaux
Valeur technique: autocontrôle et démarche qualité mise en place par l'entreprise pour les travaux
Qualité
Pondération du prix: 40.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48887534500024
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.alceane.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Alcéane, OPH de la Codah
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76080
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Référence
Informations complémentaires
L'avis autorise la candidature MPS.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.alceane.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 17T039.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2018-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Alceane
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-17 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-363878
Se réfère à l'avis: 2017/S 238-493315
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Etanchéité
Brève description:
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Informations complémentaires: Option: Portes intérieures des logements
Intitulé du lot: Electricité - Chauffage
Brève description: Electricité - Chauffage
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Peintures intérieures et extérieures - Sols souples
Brève description: Peintures intérieures et extérieures - Sols souples
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Carrelage - Faïence
Brève description: Carrelage - Faience
Intitulé du lot: Voirie - Gros œuvre
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Moyens humains affectés aux travaux pour respecter le planning et organisation
Valeur technique: Description des méthodologies mises en ?uvre pour réaliser les travaux
Valeur technique: Autocontrôle et démarche qualité mise en place par l'entreprise pour les travaux
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Description des méthodologies mises en œuvre pour réaliser les travaux
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Nom: Asten
Adresse postale: RD 982
Commune postale: Oudalle
Code postal: 76430
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.alceane.fr 🌏
Valeur totale du marché: 339 462 EUR 💰
Nom: Gagneraud construction
Adresse postale: 38, rue Paul Doumer
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700
Valeur totale du marché: 154938.78 EUR 💰
Nom: Normandie electricite
Adresse postale: 24 RUE LESUEUR
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Valeur totale du marché: 1 004 731 EUR 💰
Nom: Bichotenerxia
Adresse postale: 209 RUE JEAN MERMOZ
Commune postale: Sainte-Marie-des-Champs
Code postal: 76190
Valeur totale du marché: 273518.48 EUR 💰
149197.76 EUR 💰
Nom: Pictural m.g.l
Adresse postale: 57, avenue de Bretagne
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Valeur totale du marché: 279324.5 EUR 💰
Nom: Dumoulin Christian
Adresse postale: 47 SENTE DU BOIS TISON
Commune postale: Saint-Jacques-sur-Darnétal
Code postal: 76160
Valeur totale du marché: 306733.65 EUR 💰
Nom: mi maintenance immobiliere
Adresse postale: avenue du cantipou
Valeur totale du marché: 290 466 EUR 💰
112 600 EUR 💰
Nom: Natic
Adresse postale: 24, rue Lesueur
Commune postale: Le havre
Valeur totale du marché: 41391.05 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
1
4
7
6
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 159-363878 (2018-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réhabilitation de 180 logements à Montivilliers sur le groupe Belle Étoile.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot
Valeur totale du marché: 2952363.22 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Alceane
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-17 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-363878
Se réfère à l'avis: 2017/S 238-493315
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Aucune
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réhabilitation de 180 logements à Montivilliers sur le groupe Belle Étoile.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot
Isolation par l'extérieur des façades
Une option pour les lots 4, 5, 9 et 11.
Trois options pour le lot 8
Intitulé du lot: Etanchéité
Brève description:
Etanchéité
Menuiseries extérieures
Informations complémentaires: Option: Portes intérieures des logements
Intitulé du lot: Electricité - Chauffage
Brève description: Electricité - Chauffage
Informations complémentaires:
Option: Branchements d'abonné, de l'éclairage des cages d'escaliers et des circulations
Brève description: Plomberie
Intitulé du lot: Peintures intérieures et extérieures - Sols souples
Brève description: Peintures intérieures et extérieures - Sols souples
Informations complémentaires:
Option: Sols souples des logements pour une surface de…
… 5 500m2
… 3 500m2
Option: Peinture des portes intérieures des logements et des maçonneries des sas d'accès au vide sanitaire
Brève description: Serrurerie
Intitulé du lot: Carrelage - Faïence
Brève description: Carrelage - Faience
Intitulé du lot: Voirie - Gros œuvre
Brève description:
Voirie - Gros œuvre
Réception satellite
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Moyens humains affectés aux travaux pour respecter le planning et organisation
Valeur technique: Description des méthodologies mises en ?uvre pour réaliser les travaux
Valeur technique: Autocontrôle et démarche qualité mise en place par l'entreprise pour les travaux
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Description des méthodologies mises en œuvre pour réaliser les travaux
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 📅
Nom: Asten
Adresse postale: RD 982
Commune postale: Oudalle
Code postal: 76430
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.alceane.fr 🌏
Valeur totale du marché: 339 462 EUR 💰
Nom: Gagneraud construction
Adresse postale: 38, rue Paul Doumer
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700
Valeur totale du marché: 154938.78 EUR 💰
Nom: Normandie electricite
Adresse postale: 24 RUE LESUEUR
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Valeur totale du marché: 1 004 731 EUR 💰
Nom: Bichotenerxia
Adresse postale: 209 RUE JEAN MERMOZ
Commune postale: Sainte-Marie-des-Champs
Code postal: 76190
Valeur totale du marché: 273518.48 EUR 💰
149197.76 EUR 💰
Nom: Pictural m.g.l
Adresse postale: 57, avenue de Bretagne
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Valeur totale du marché: 279324.5 EUR 💰
Nom: Dumoulin Christian
Adresse postale: 47 SENTE DU BOIS TISON
Commune postale: Saint-Jacques-sur-Darnétal
Code postal: 76160
Valeur totale du marché: 306733.65 EUR 💰
Nom: mi maintenance immobiliere
Adresse postale: avenue du cantipou
Valeur totale du marché: 290 466 EUR 💰
112 600 EUR 💰
Nom: Natic
Adresse postale: 24, rue Lesueur
Commune postale: Le havre
Valeur totale du marché: 41391.05 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
1
4
7
6
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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