Reconstruction de l'Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Bellefontaine du CCAS de Toulouse

CCAS de Toulouse

Le projet consiste en la réalisation d'un EHPAD de 70 lits en R+2.
Le rez-de-chaussée abrite tous les locaux communs, les locaux de service, les locaux médicaux.
Les étages contiennent les chambres des résidents, des salles à manger et des locaux abritant la logistique.
Le bâtiment est desservi par une voie technique au Nord et depuis l'espace public par un parvis à l'Ouest.
Lieu(X) d'exécution: 59 allée de Bellefontaine à Toulouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-04 Avis de marché
2017-10-27 Informations complémentaires
2018-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: Ehpad bellefontaine
Brève description:
Le projet consiste en la réalisation d'un EHPAD de 70 lits en R+2. Le rez-de-chaussée abrite tous les locaux communs, les locaux de service, les locaux médicaux. Les étages contiennent les chambres des résidents, des salles à manger et des locaux abritant la logistique. Le bâtiment est desservi par une voie technique au Nord et depuis l'espace public par un parvis à l'Ouest. Lieu(X) d'exécution: 59 allée de Bellefontaine à Toulouse.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de façade 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'isolation 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Mobilier 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Équipement de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulouse
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: philippe.devaux@ccas-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561588588 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-04 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 193-395268
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Cette consultation fait l'objet de variantes à l'initiative de l'acheteur. Ces variantes sont obligatoires. Le candidat devra impérativement les chiffrer. Variantes alternatives pour le lot 02: gros-œuvre: VA1 — lot 2. Modification en plancher poutrelle hourdis du plancher haut vide sanitaire — VA2 — lot 2. Moficiation murs extérieurs R+1 et R+2 en maçonnerie.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet consiste en la réalisation d'un EHPAD de 70 lits en R+2.
Le rez-de-chaussée abrite tous les locaux communs, les locaux de service, les locaux médicaux.
Les étages contiennent les chambres des résidents, des salles à manger et des locaux abritant la logistique.
Le bâtiment est desservi par une voie technique au Nord et depuis l'espace public par un parvis à l'Ouest.
Lieu(X) d'exécution: 59 allée de Bellefontaine à Toulouse.
Valeur totale estimée: 6 498 840 EUR 💰
Intitulé du lot: Voirie réseaux
Numéro du lot: 01
Brève description: Cf CCTP — voiries réseaux.
Valeur estimée hors TVA: 269 700 EUR 💰
Durée de l'accord: 16 mois
Description des options: PSE1 — lot 1. Pose des luminaires sur mâts d'éclairage.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Construction EHPAD Bellefontaine 16015299/mp0012565.
Intitulé du lot: Gros-œuvre
Numéro du lot: 02
Brève description: Cf CCTP — gros-œuvre.
Valeur estimée hors TVA: 1 836 000 EUR 💰
Description des options:
PSE1 — lot 2. Tapis drainant
PSE2 — lot 2. Fosse de relevage + tapis de relevage.
Informations complémentaires:
Cette consultation fait l'objet de variantes à l'initiative de l'acheteur. Ces variantes sont obligatoires. Le candidat devra impérativement les chiffrer.
Variantes alternatives pour le lot 02: gros-œuvre:
VA1 — lot 2. Modification en plancher poutrelle hourdis du plancher haut vide sanitaire — VA2 — lot 2. Moficiation murs extérieurs R+1 et R+2 en maçonnerie.
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 03
Brève description: Cf CCTP — lot 03.
Valeur estimée hors TVA: 146 470 EUR 💰
Intitulé du lot: Isolation extérieure façade
Numéro du lot: 04
Brève description: Cf CCTP lot 04.
Valeur estimée hors TVA: 174 600 EUR 💰
Description des options: PSE1 — Lot4. Lasure sur parois extérieures en béton.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Numéro du lot: 05
Brève description: Cf CCTP — lot 05.
Valeur estimée hors TVA: 500 700 EUR 💰
Informations complémentaires:
Variantes à l'initiative de l'acheteur. Ces variantes sont obligatoires. Le candidat devra impérativement les chiffrer pour que son offre soit régulière. Variantes alternatives pour le lot 05:
VA1 — lot 5. Remplacement de châssis fixes par des ensembles menuisés avec châssis basculant sur allège vitrée
VA2 — lot 5. Remplacement de châssis fixes par des châssis basculant.
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 06
Brève description: Cf CCTP — lot 06.
Valeur estimée hors TVA: 207 580 EUR 💰
Description des options: PSE1 — lot 6. Pergola.
Intitulé du lot: Plâtrerie isolation
Numéro du lot: 07
Brève description: Cf CCTP lot 07.
Valeur estimée hors TVA: 309 610 EUR 💰
Intitulé du lot: Faux plafonds
Numéro du lot: 08
Brève description: Cf CCTP — lot 08.
Valeur estimée hors TVA: 68 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 09
Brève description: Cf CCTP — lot 09.
Valeur estimée hors TVA: 347 410 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier
Numéro du lot: 10
Brève description: Cf CCTP — lot 10.
Valeur estimée hors TVA: 176 540 EUR 💰
Description des options:
PSE1 — lot 10. Placard des bureaux.
PSE2 — lot 10. Étagères de la salle de kiné, mobilier du hall, mobilier du séjour.
Informations complémentaires:
Variantes à l'initiative de l'acheteur. Ces variantes sont obligatoires. Le candidat devra impérativement les chiffrer pour que son offre soit régulière.
VA1 — lot 10. Remplacement des meubles de salle de bain par des meubles du commerce.
Intitulé du lot: Revêtement de sol et de mur
Numéro du lot: 11
Brève description: Cf CCTP — lot 11.
Valeur estimée hors TVA: 328 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 12
Brève description: Cf CCTP — lot 12.
Valeur estimée hors TVA: 163 020 EUR 💰
Intitulé du lot: Courants forts — courants faibles
Numéro du lot: 13
Brève description: Cf CCTP — lot 13.
Valeur estimée hors TVA: 651 000 EUR 💰
Description des options: PSE1 — lot 13. Éclairage du parking par projecteurs en façade.
Intitulé du lot: Génie climatique plomberie
Numéro du lot: 14
Brève description: Cf CCTP — lot 14.
Valeur estimée hors TVA: 1 035 000 EUR 💰
Description des options:
PSE1 — lot 14. Couverture des moteurs en toiture
PSE2 — lot 14. Suppresseur: raccordement électricité (à partir d'attentes à proximité).
Informations complémentaires:
VA1 — lot 14. Passage en VRV — remplacement des ventilo-convecteurs et consoles par installation à détente directe.
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 15
Brève description: Cf CCTP — lot 15.
Valeur estimée hors TVA: 109 610 EUR 💰
Intitulé du lot: Cloisons de cuisine
Numéro du lot: 16
Brève description: Cf CTTP — lot 16.
Valeur estimée hors TVA: 45 590 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipements de cuisine
Numéro du lot: 17
Brève description: Cf CCTP — lot 17.
Valeur estimée hors TVA: 129 010 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
59 allée de Bellefontaine à Toulouse.
59 allées de Bellefontaine à Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent marché comporte une clause de promotion de l'emploi dont le respect est obligatoire. En application de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 (art 2.5 du CCAP).
Le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion est de lot 1 / 150 h, lot 2 / 1 200 h, lot 5 / 300 h, lot 7 / 200 h, lot 9 / 150 h, lot 11 / 200 h, lot 12 / 150 h, lot 13 / 450 h, lot 14 / 700 h.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Toulouse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services techniques du CCAS de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
En ce qui concerne les variantes, prendre connaissance des conditions énoncées à l'article 2.2 du règlement de la consultation.
Les modalités concernant les heures d'insertion professionnelle sont énoncées à l'article 2.5 du règlement de la consultation.
Les dispositions de répartition des dépenses communes (compte prorata) sont énoncées à l'article 3.3 du CCAP.
Le titulaire désigné pour la gestion du compte prorata est le titulaire du lot principal (le lot no 2 — gros-œuvre).
Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 16 mois et se décompose comme suit:
— période de préparation: 2 mois,
— travaux: 14 mois.
Critères de jugement des offres pour les lots nº 01, 02, 03, 04, 06, 07, 08, 12, 16:
Prix des prestations 60 %.
valeur technique 40 %.
La valeur technique sera jugée au vu du mémoire technique dont le contenu est mentionné à l'article 5.1 du RC et noté sur 40:
1. Adéquation des moyens humains et matériel affectés au chantier avec les contraintes du planning noté sur 20 points;
2. Qualité de l'organisation mise en place sur le chantier permettant de répondre aux contraintes du planning noté sur 15 points;
3. Qualité de la méthodologie mis en œuvre afin de gérer les levés de réserve et la garantie de parfait achèvement noté sur 05 points.
Critères de jugement des offres pour les lots nº 05, 09, 10, 11, 13, 14, 15, 17:
1. Adéquation des moyens humains et matériel affectés au chantier avec les contraintes du planning noté sur 15 points;
2. Qualité de l'organisation mise en place sur le chantier permettant de répondre aux contraintes du planning noté sur 10 points;
3. Qualité de la méthodologie mis en œuvre afin de gérer les levés de réserve et la garantie de parfait achèvement noté sur 05 points;
4. Qualité des caractéristiques et performances techniques des matériels et matériaux mis en œuvre sur le chantier noté sur 10 points sur la base des fiches techniques transmises dans le mémoire technique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'instance de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel: auprès du tribunal administratif de Toulouse, à compter de la signature du marché. Jusqu'au 31
Recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Toulouse, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 n° 358994 «Département du Tarn-et-Garonne», ou Tropic II, par tout tiers justifiant d'un intérêt suffisant et contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: esplanade Rodesse, 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Source: OJS 2017/S 193-395268 (2017-10-04)
Informations complémentaires (2017-10-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-27 📅
Date limite de soumission: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 209-432442
Se réfère à l'avis: 2017/S 193-395268
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2017/S 209-432442 (2017-10-27)
Avis d'attribution de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Reconstruction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Bellefontaine du CCAS de Toulouse.
Valeur totale du marché: 6582170.81 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-020111
Numéro JO-S: 11

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voirie réseaux
Intitulé du lot: Gros œuvre
Brève description:
Travaux de gros œuvre
Étanchéité
Isolation extérieure façade
Travaux de menuiserie
Travaux de serrurerie
Plâtrerie isolation
Faux plafonds
Menuiseries intérieures
Mobilier
Revêtement de sol et de mur
Peinture
Intitulé du lot: Courants forts courants faibles
Brève description:
Courants forts Courants faibles
Génie climatique plomberie
Ascenseurs
Cloisons de cuisine
Équipements de cuisine
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-03 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les 6 mois à compter du jour de la conclusion du contrat (articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Toulouse, Conformément à l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Département du Tarn-et-Garonne», ou Tropic II, par tout tiers justifiant d'un intérêt suffisant et contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanade Rodesse, 103,bis rue Belleville
Source: OJS 2018/S 011-020111 (2018-01-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
ARTEL société nouvelle CARO TP Cef b ravalement CFA CP Install Eiffage construction engie ineo ETP ETR midi Aquitaine Etanchéité
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Aménagements Équipement de cuisine, articles de... Équipement de cuisine Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Serrurerie