Reconnaissance de réseaux dans le cadre de l'opération Tramway 2019 de l'agglomération Caennaise
Tramcites-Gpt Egis Rail/Normandie-Amén
Le marché a pour objet de réaliser des investigations complémentaires (reconnaissances réseaux) permettant d'obtenir la localisation précise en classe A (Article 1 de l'arrêté du 15.2.2012) de réseaux enterrés sensibles et non sensibles conformément à la norme afnor NF S70-003. Dans le cadre de l'opération Tramway 2019 de l'agglomération Caennaise.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • JFM Conseil
- • JFM NOPI
- • Services relatifs à la construction › Services de reconnaissance sur le site
- • Travaux de préparation de chantier › Travaux de sondage et de forage de reconnaissance
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-25 | Avis de marché |
| 2017-09-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reconnaissance sur le site
Numéro de référence: K27
Brève description:
“Le marché a pour objet de réaliser des investigations complémentaires (reconnaissances réseaux) permettant d'obtenir la localisation précise en classe A...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reconnaissance sur le site 📦
Code CPV supplémentaire: Services de reconnaissance sur le site 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr251 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcites-Gpt Egis Rail/Normandie-Amén
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte de la Communauté urbaine Caen la Mer, 1 avenue du Pays de Caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: c.villoteau@tramcites.fr 📧
Téléphone: +33 231785830 📞
Fax: +33 231785839 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-159229
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
“Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire tel que défini à l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015. Il fera l'objet d'émission...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
“Étendue des prestations:”
“— les opérations de détection sur le terrain quelles que soient les techniques utilisées (radar, radio, acoustique....),”
“— le repérage, le géoréférencement en x, y et Z afin de classifier en A les réseaux existants,”
“— la fourniture des plans de synthèse provisoires et définitifs.”
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
“Des marchés pour la réalisation de prestations similaires pourront être confiés au titulaire en application de l'article 30 I 7° du décret du 25.3.2016.”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement de l'europe au titre du programme opérationnel Feder/Fse Basse Normandie 2014-2020.
Informations complémentaires:
“Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire tel que défini à l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015. Il fera l'objet d'émission...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Agglomération Caeannaise.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1-une lettre de candidature DC1 à jour du décret 2016-360 du 25.3.2016 et de l'ordonnance du 23.7.2015, conforme au document du Ministère des Finances:...”
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Situation économique et financière:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum...”
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“2. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).”
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Capacité technique et professionnelle:
“— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et / ou des...”
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“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et notamment des responsables des prestations de services de même nature que...”
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“Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une garantie à 1 ère demande à hauteur du montant total de l'avance est demandée. Une caution personnelle et solidaire ne pourra remplacer la garantie à 1...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propres, subventions ( ce projet est cofinancé par l'union Européenne, l'état, la Région et le Département), emprunts. Délai global de paiement: 30...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu soit en entreprise unique, soit en entreprises groupées. Conformément aux dispositions de l'article 45 III du décret du 25.3.2016, le...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 23:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Pierre Lambert
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Tramcités (groupement Egisrail-Normandie Aménagement) agit au nom et pour le compte de la Communauté Urbaine Caen la Mer. Procédure: appel d'offres ouvert....”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré contractuel prévu à l'article L.551-5 et suivants du Code de la justice administrative (CJA) avant la signature du marché,”
“— référé contractuel prévu à l'article L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA”
“— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 082-159229 (2017-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reconnaissance sur le site
Numéro de référence: K27
Brève description:
“Le marché a pour objet de réaliser des investigations complémentaires (reconnaissances réseaux) permettant d'obtenir la localisation précise en classe A...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reconnaissance sur le site 📦
Code CPV supplémentaire: Services de reconnaissance sur le site 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr251 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcites-Gpt Egis Rail/Normandie-Amén
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte de la Communauté urbaine Caen la Mer, 1 avenue du Pays de Caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: c.villoteau@tramcites.fr 📧
Téléphone: +33 231785830 📞
Fax: +33 231785839 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-25 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-159229
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
“Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire tel que défini à l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015. Il fera l'objet d'émission...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
“Étendue des prestations:”
“— les opérations de détection sur le terrain quelles que soient les techniques utilisées (radar, radio, acoustique....),”
Afficher plus (2)
“— le repérage, le géoréférencement en x, y et Z afin de classifier en A les réseaux existants,”
“— la fourniture des plans de synthèse provisoires et définitifs.”
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
“Des marchés pour la réalisation de prestations similaires pourront être confiés au titulaire en application de l'article 30 I 7° du décret du 25.3.2016.”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement de l'europe au titre du programme opérationnel Feder/Fse Basse Normandie 2014-2020.
Informations complémentaires:
“Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire tel que défini à l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015. Il fera l'objet d'émission...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Agglomération Caeannaise.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1-une lettre de candidature DC1 à jour du décret 2016-360 du 25.3.2016 et de l'ordonnance du 23.7.2015, conforme au document du Ministère des Finances:...”
Situation économique et financière:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum...”
“2. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).”
Capacité technique et professionnelle:
“— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et / ou des...”
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et notamment des responsables des prestations de services de même nature que...”
Afficher plus (1)
“Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant...”
Dépôts et garanties exigés:
“Une garantie à 1 ère demande à hauteur du montant total de l'avance est demandée. Une caution personnelle et solidaire ne pourra remplacer la garantie à 1...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propres, subventions ( ce projet est cofinancé par l'union Européenne, l'état, la Région et le Département), emprunts. Délai global de paiement: 30...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu soit en entreprise unique, soit en entreprises groupées. Conformément aux dispositions de l'article 45 III du décret du 25.3.2016, le...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 23:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Pierre Lambert
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Tramcités (groupement Egisrail-Normandie Aménagement) agit au nom et pour le compte de la Communauté Urbaine Caen la Mer. Procédure: appel d'offres ouvert....”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré contractuel prévu à l'article L.551-5 et suivants du Code de la justice administrative (CJA) avant la signature du marché,”
“— référé contractuel prévu à l'article L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA”
Afficher plus (1)
“— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.”
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 082-159229 (2017-04-25)
Avis d'attribution de marché (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché à pour objet de réaliser des investigations complémentaires (reconnaissances réseaux) permettant d'obtenir la localisation précise en classe A...”
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Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcités — Groupement Egis Rail/Normandie-Amén
Adresse postale: agissant au nom et pour le compte de la Communauté urbaine Caen la Mer, 1 avenue du Pays de Caen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 185-379791
Se réfère à l'avis: 2017/S 082-159229
Numéro JO-S: 185
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Étendue des prestations: — les opérations de détection sur le terrain quelles que soient les techniques utilisées (radar, radio, acoustique....), — le...”
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Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement de l'Europe au titre du programme opérationnel FEDER/FSE Basse Normandie 2014-2020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Agglomération Caennaise.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-24 📅
Nom: JFM Conseil
Numéro d'enregistrement national: 435 404 660 00027
Adresse postale: 1 rue de la Terre de Feu
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169283719 📞
Courrier électronique: jf.maregiano@jfm-conseils.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Nom: Jfm nopi
Numéro d'enregistrement national: 821 796 984 RCS Compiègne
Adresse postale: 20 rue du fonds Pernant
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60203
Courrier électronique: y.mahae@jfm-conseils.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
“Les informations relatives à la valeur finale et au montant du marché ne sont pas connues car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé contractuel prévu à l'article L551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA — recours de pleine...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Source: OJS 2017/S 185-379791 (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché à pour objet de réaliser des investigations complémentaires (reconnaissances réseaux) permettant d'obtenir la localisation précise en classe A...”
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tramcités — Groupement Egis Rail/Normandie-Amén
Adresse postale: agissant au nom et pour le compte de la Communauté urbaine Caen la Mer, 1 avenue du Pays de Caen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 185-379791
Se réfère à l'avis: 2017/S 082-159229
Numéro JO-S: 185
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Étendue des prestations: — les opérations de détection sur le terrain quelles que soient les techniques utilisées (radar, radio, acoustique....), — le...”
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Financement de l'Europe au titre du programme opérationnel FEDER/FSE Basse Normandie 2014-2020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Agglomération Caennaise.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-24 📅
Nom: JFM Conseil
Numéro d'enregistrement national: 435 404 660 00027
Adresse postale: 1 rue de la Terre de Feu
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169283719 📞
Courrier électronique: jf.maregiano@jfm-conseils.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Nom: Jfm nopi
Numéro d'enregistrement national: 821 796 984 RCS Compiègne
Adresse postale: 20 rue du fonds Pernant
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60203
Courrier électronique: y.mahae@jfm-conseils.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Référence
Informations complémentaires
“Les informations relatives à la valeur finale et au montant du marché ne sont pas connues car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé contractuel prévu à l'article L551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA — recours de pleine...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Source: OJS 2017/S 185-379791 (2017-09-22)
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