Realisation de travaux d'impression de documents pour l'ensemble des sites de L'Universite Aix-Marseille

Université d'Aix-Marseille

La consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'Aix-Marseille (3 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-28	Avis de marché
2019-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 66-2017
Brève description:

La consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'Aix-Marseille (3 lots).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341649&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: delphine.moya@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341649&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341649&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-26 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-301933
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Le montant indiqué ci-dessus ("Valeur estimée" rubrique Ii.2.6) correspond au montant annuel pour le lot no 1.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Impression de supports administratifs et de communication
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande, en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (no2016-360) du 25/03/16.

Pour ce lot 1, Le marché comporte un seuil minimum en quantité mais ne comporte pas de seuil maximum. Le Seuil minimum annuel en quantité selon les types de documents est indiqué à l'article 2 du Ccp.

La description des prestations est mentionnée dans le chapitre 2 du CCP et ses annexes ainsi que dans le bordereau des prix du lot concerné.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Pour le lot 1, l'accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 36 mois fermes.

L'Accord-Cadre pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Description des options:

Conformément à 30.i.7 du décret (no2016-360) du 25/03/1, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué ci-dessus ("Valeur estimée" rubrique Ii.2.6) correspond au montant annuel pour le lot no 1.

Intitulé du lot: Impression du PACES
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande pour le lot 2 en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (no2016-360) du 25/03/16.le marché ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.

Valeur estimée hors TVA: 133 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Pour le lot 2, l'accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 36 mois fermes.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué ci-dessus ("Valeur estimée"rubrique Ii.2.6) correspond au montant annuel pour le lot no 2.

Intitulé du lot: Impression d'ouvrages (noir et blanc et couleur) pour les besoins des presses universitaires
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-Cadre mono attributaire à bons de commande pour le lot 3, en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (no2016-360) du 25/03/16. Le marché comporte un seuil minimum mais ne comporte pas de seuil maximuM. le seuil minimum est de 40 000 euro ht par an.

Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Pour le lot 3, l'accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué ci-dessus ("Valeur estimée" rubrique Ii.2.6) correspond au montant annuel pour le lot no 3.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sites d'Aix-Marseille Université. Se reporter à l'article 5 du Cahier des Clauses Particulières (Ccp).

Faculté de médecine d'Aix-Marseille Université. Se reporter à l'article 5 du Cahier des Clauses Particulières (Ccp).

— amu à Aix-En Provence (scpu /pup/puam) -sodis (77403 Lagny-Sur-Marne). Se reporter à l'article 5 du Cahier des Clauses Particulières (Ccp).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Amu.
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Pôle des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341649&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341649&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille (Amu)
Adresse postale: direction de la Commande Publique (Dcp), Pôle des Marchés Publics (bureau 115) 58 boulevard Charles Livon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires

— 1/information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: Le dossier de consultation peut être téléchargé* sur le profil acheteur anonymement ou après identification.il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indiquent une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses ...). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au 01.76.64.74.07. (https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide). Par ailleurs, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. (* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf, jpg,png,ai, eps). Le référent concernant ce marché est: Delphine MOYA, Pôle des marchés publics. Courriel: delphine.moya@univ-amu.fr

— 2/information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'état — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (Rc).

— 3/ Information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres: Le candidat remet sa proposition soit par voie électronique, soit sur support physique selon les modalités prévues à l'article 9 du rc.

remarque lot 3: en cas de remise par voie électronique, le candidat est informé que dans le cadre de cette consultation, il lui sera également demandé pour ce lot de remettre les exemplaires test (deux Ouvrages test) sur support physique (cf articles 8.2 et 9.1.a rubrique «Attention» du Rc). En effet, la remise des ouvrages ne pouvant être déposés sur la plate-forme, il sera alors nécessaire d'envoyer ceux-ci par courrier avant la date et l'heure limite de réception des plis, selon les modalités et à l'adresse indiquées au point 9.b/ du Rc.

— 4/en complément de l'article Ii.2.7 ci-dessus: A titre d'information, la notification des marchés (lots) est prévue en octobre 2017 (information non contractuelle).

— 5/Pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du Rc).

— 6/modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCP. Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 9 du Ccp.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L551-1 du Code de justice administrative (Cja); -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i « pouvoir adjudicateur ».

Source: OJS 2017/S 146-301933 (2017-07-28)

Avis d'attribution de marché (2019-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'Université d'Aix-Marseille (3 lots).

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-11 📅
Date de publication: 2019-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 177-431859
Se réfère à l'avis: 2017/S 146-301933
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Pour les lots 1 et 2: les montants des marchés correspondent aux montants des scénarios de commande permettant de juger les offres sur le critère unique du prix.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016. Pour ce lot 1, le marché comporte un seuil minimum en quantité mais ne comporte pas de seuil maximum. Le seuil minimum annuel en quantité selon les types de documents est indiqué à l'article 2 du CCP. La description des prestations est mentionnée dans le chapitre 2 du CCP et ses annexes ainsi que dans le bordereau des prix du lot concerné.

Description des options:

Conformément à 30-I-7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné.

Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le lot…

… 2 en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016. Le marché ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La description des prestations est mentionnée dans le chapitre 2 du CCP et ses annexes ainsi que dans le bordereau des prix du lot concerné.

… 3, en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016. Le marché comporte un seuil minimum mais ne comporte pas de seuil maximum, le seuil minimum est de 40 000 EUR HT par an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sites d'Aix-Marseille Université. Se reporter à l'article 5 du Cahier des clauses particulières (CCP).

Faculté de médecine d'Aix-Marseille Université. Se reporter à l'article 5 du Cahier des clauses particulières (CCP).

AMU à Aix-en-Provence (SCPU /PUP/PUAM) — SODIS (77403 Lagny-sur-Marne). Se reporter à l'article 5 du Cahier des clauses particulières (CCP).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-21 📅
Nom: Imprimerie Bono
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 30314.64 EUR 💰
Nom: Centre littéraire d'impression provençale
Commune postale: Le Rove
Code postal: 13740
Valeur totale du marché: 44857.23 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courrier électronique auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».

Source: OJS 2019/S 177-431859 (2019-09-11)

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