La consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'université d'Aix-Marseille (3 lots).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2017-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de travaux d'impression de documents pour l'ensemble des sites de l'Université Aix-Marseille
66-2017”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'Université...”
Brève description
La consultation a pour objet la réalisation de travaux d'impression offset ou numérique et de travaux d'imprimerie pour l'ensemble des sites de l'Université d'Aix-Marseille (3 lots).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de supports administratifs et de communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Services d'édition📦
Produits/services supplémentaires: Services de reliure et de finition📦
Produits/services supplémentaires: Services de finition de livres📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sites d'Aix-Marseille Université. Se reporter à l'article 5 du Cahier des clauses particulières (CCP).”
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016. Pour ce lot...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016. Pour ce lot 1, le marché comporte un seuil minimum en quantité mais ne comporte pas de seuil maximum. Le seuil minimum annuel en quantité selon les types de documents est indiqué à l'article 2 du CCP. La description des prestations est mentionnée dans le chapitre 2 du CCP et ses annexes ainsi que dans le bordereau des prix du lot concerné.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à 30-I-7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui...”
Description des options
Conformément à 30-I-7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression du PACES
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Faculté de médecine d'Aix-Marseille Université. Se reporter à l'article 5 du Cahier des clauses particulières (CCP).”
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le lot 2 en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016....”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le lot 2 en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016. Le marché ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La description des prestations est mentionnée dans le chapitre 2 du CCP et ses annexes ainsi que dans le bordereau des prix du lot concerné.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Impression d'ouvrages (noir et blanc et couleur) pour les besoins des presses universitaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“AMU à Aix-en-Provence (SCPU /PUP/PUAM) — SODIS (77403 Lagny-sur-Marne). Se reporter à l'article 5 du Cahier des clauses particulières (CCP).”
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le lot 3, en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016....”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le lot 3, en application des dispositions des articles 78 et 80 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016. Le marché comporte un seuil minimum mais ne comporte pas de seuil maximum, le seuil minimum est de 40 000 EUR HT par an.
La description des prestations est mentionnée dans le chapitre 2 du CCP et ses annexes ainsi que dans le bordereau des prix du lot concerné.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 146-301933
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Impression de supports administratifs et de communication
Date de conclusion du contrat: 2017-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Bono
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30314.64 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Impression du PACES
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre littéraire d'impression provençale
Commune postale: Le Rove
Code postal: 13740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 66 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44857.23 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Impression d'ouvrages (noir et blanc et couleur) pour les besoins des presses universitaires” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Pour les lots 1 et 2: les montants des marchés correspondent aux montants des scénarios de commande permettant de juger les offres sur le critère unique du prix.”
Pour les lots 1 et 2: les montants des marchés correspondent aux montants des scénarios de commande permettant de juger les offres sur le critère unique du prix.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courrier électronique auprès du référent identifié à la section I «pouvoir adjudicateur».
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Source: OJS 2019/S 177-431859 (2019-09-11)