Réalisation de travaux d'entretien (hors maintenance)

CHU de Toulouse

Le présent accord-cadre multi-attributaire a pour objet la réalisation des travaux d'entretien (hors maintenance) dans les locaux et sites du pouvoir adjudicateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-17.

Qui ?

• CHU de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux
• Ossatures › Travaux de gros œuvre
• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
• Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
• Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de bâtiments
• Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
• Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés › Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
• Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de peinture et de vitrerie

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-17	Avis de marché

Avis de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: Tvx_entretien
Brève description:

Le présent accord-cadre multi-attributaire a pour objet la réalisation des travaux d'entretien (hors maintenance) dans les locaux et sites du pouvoir adjudicateur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Travaux de désamiantage 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Travaux de construction de bâtiments 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Gaz médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: 2 rue Viguerie TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778477 📞
Fax: +33 561778516 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342644&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date limite de soumission: 2017-09-13 📅
Date de publication: 2017-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 137-280548
Numéro JO-S: 137

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 464 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Gros oeuvre, maçonnerie, couverture, démolition
Numéro du lot: 1
Brève description: Gros oeuvre, maçonnerie, couverture, démolition.
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Tacite reconduction pour une période d'un an.
Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30.i.7 du décret relatif aux marchés publics, si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables avec le titulaire des marchés subséquents.

Intitulé du lot: Faux plafonds/cloisonnement
Numéro du lot: 2
Brève description: Faux plafonds/cloisonnement.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Désamiantage
Numéro du lot: 3
Brève description: Désamiantage.
Intitulé du lot: Etanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description: Etanchéité.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie Bois/Pvc
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiserie Bois/Pvc.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Serrurerie et Menuiserie Aluminium
Numéro du lot: 6
Brève description: Serrurerie et Menuiserie Aluminium.
Valeur estimée hors TVA: 1 044 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtements sols et murs
Numéro du lot: 7
Brève description: Revêtements sols et murs.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Voirie et réseaux divers (Vrd)
Numéro du lot: 8
Brève description: Voirie et réseaux divers (Vrd).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 9
Brève description: Espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie CVC
Numéro du lot: 10
Brève description: Plomberie CVC.
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Electricité Cfo/Cfa
Numéro du lot: 11
Brève description: Electricité Cfo/Cfa.
Valeur estimée hors TVA: 1 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gaz médicaux
Numéro du lot: 12
Brève description: Gaz médicaux.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entreprise générale
Numéro du lot: 13
Brève description: Entreprise générale.
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Midi-Pyrénées.

Haute-Garonne.

Midi-Pyrennées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Liasse fiscale complète, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle: Cf. Article 5.1.2.b du règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn-Ouest
Adresse postale: cf. Liste des adhérents au groupement de commandes et des coordonnées des personnes responsables des achats (annexe 1 CCAP)
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Midi-Pyrénées 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=342644&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse postale: Hôtel Dieu Saint Jacques direction des achats
Point de contact: Sonia Baali
Courrier électronique: baali.s@chu-toulouse.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques direction des achats — bureau 007 (rdc) 2, rue Viguerie TSA 80035 Du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché.

Référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat.

Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 137-280548 (2017-07-17)

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