Réalisation de prestations «Traiteurs»

Région Nouvelle Aquitaine

Réalisation de prestations «Traiteurs» Marché à procédure adaptée passée en application de l'article 28 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 Pour les lots 1 à 5: l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Pour le lot 6: accord-cadre sans minimum ni maximum exécuté au moyen de bons de commande est passé en application des articles 78 et 80 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Beausoleil — la Table de Cana
• Buffet de limoges
• Chedozeau Traiteur — le Panier Poitevin, ZI les Tranchis, 86700 Couhe
• Chedozeau Traiteur Le Panier Poitevin
• Cousin Traiteurs
• Dulou Traiteur
• Humblot Traiteur
• les Bordovores
• Saveurs et Créations
• Société ABCM (Le Geyracois)

Qui ?

• Région Nouvelle Aquitaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Aquitaine
• Charente
• Gironde
• Haute-Vienne
• Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-23	Avis de marché
2017-08-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2017I000S02598
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️
Charente 🏙️
Haute-Vienne 🏙️
Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Nouvelle Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://nouvelle-aquitaine.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557578000 📞
Fax: +33 557578626 📠
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=13888&orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=13888&orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-23 📅
Date limite de soumission: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-201905
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Cf.rubrique VI.1) Renseignements complémentaires.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 872 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations traiteur — bassin de Poitiers — cocktails et verres de l'amitié Déjeuners et diners de travail Plateaux-Repas
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations traiteur — bassin de Poitiers -

Cocktails et verres de l'amitié Déjeuners et diners de travail Plateaux-Repas.

Valeur estimée hors TVA: 712 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification éventuellement reconductible 1 fois pour une durée de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Cf.rubrique VI.1) Renseignements complémentaires.
Intitulé du lot: Prestations traiteur — bassin d'Angoulême Cocktails et verres de l'amitié Déjeuners et diners de travail Plateaux-Repas
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations traiteur — bassin d'Angoulême

cocktails et verres de l'amitié Déjeuners et diners de travail Plateaux-Repas.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations traiteur — bassin de Limoges Cocktails et verres de l'amitié Déjeuners et diners de travail Plateaux-Repas
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations traiteur — bassin de Limoges
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations traiteur — bassin de Bordeaux Cocktails et verres de l'amitié
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations traiteur — bassin de Bordeaux

Cocktails et verres de l'amitié.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations traiteur — bassin de Bordeaux — déjeuners et dîners
Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestations traiteur — bassin de Bordeaux -

Déjeuners et dîners.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Cf.rubrique Vi.1) Renseignements complémentaires.
Intitulé du lot: Prestations traiteur — bassin de Bordeaux Livraison de plateaux-repas Marché réservé
Numéro du lot: 6
Brève description: Livraison de plateaux-repas Marché réservé.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôtel de région de Poitiers.

Angoulême.

Hôtel de région de Limoges.

Hôtel de région de Bordeaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Agrément sanitaire européen ou à défaut une dérogation à l'obligation d'agrément.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Seul le lot 6 relatif aux Prestations traiteur — bassin de Bordeaux — livraison de plateaux repas est un marché réservé.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=13888&orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Nouvelle-Aquitaine
Pays: Aquitaine 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour les lots 1 à 5: Accord-Cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Il est passé en application des articles 78 et 79 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre sera attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marché subséquent n° 1 sont lancés en même temps que l'accord-cadre. Ces Ms1 seront exécutés au moyen de bons de commande (sans minimum ni maximum) en application des articles 79 et 80 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Durée des Ms1 pour les lots 2 à 5: de leur notification jusqu'au 31.3.2018

Durée du Ms1 du lot 1: du 4.11.2017 au 31.3.2018

pour le lot 6: accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec un seul opérateur économique exécuté au moyen de bons de commande. Il s'agit d'un marché réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Précisions sur les estimations indiquées au II.1.5) et au niveau de chaque lot au II.2.6): il s'agit d'estimations pour la durée totale de l'accord-cadre (période de reconduction comprise, soit 4 ans).

Critères de jugement des offres pour l'ensemble des lots:

— prix des prestations (40 %)

— 2-valeur technique (60 %), décomposée comme suit:

Diversité, fréquence de révision de la carte et originalité (10 %)

efficacité de la méthode appliquée afin de pallier les modifications du nombre de convives 5 %

Adéquation de l'organisation des moyens humains et techniques pour réaliser les prestations 20 %

Qualité des prestations, modalités d'approvisionnement des denrées, propositions de produits issus de l'agriculture biologique, respect de la saisonnalité des produits frais, promotion des circuits courts ou de produits à Faible Impact Environnemental: 25 %

pour les lots 1 à 5, les marchés subséquents 1 des lots 1 à 5 sont lancés en même temps que l'accord-cadre. Ainsi, à l'issue de l'analyse, les candidats classés premier et deuxième seront retenus au titre de l'accord-cadre. Le candidat classé premier sera retenu au titre du Marché Subséquent n° 1.

Négociation: Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les 3 premiers candidats, sur la base des critères de jugement des offres et dans le respect des principes d'égalité et de traitement et de transparence des procédures.

Modalités de paiement: budget régional; Délai global global maximum de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Pour les lots 1 à 5: Possibilité de versement d'une avance dans les conditions mentionnées à l'article 6 de l'acte d'engagement valant CCAP des Ms1. Pour le lot 6: aucune avance ne sera versée. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse suivante: https://demat-ampa.fr réf.: 2017i000s02598.

Les modalités de remise des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://demat-ampa.fr. (réf.2017i000s02598) mais autorise la transmission des documents sur support papier.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 13.6.2017 une demande écrite par voie électronique à l'adresse suivante: https://demat-ampa.fr réf.: 2017i000s02598.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Fax: +33 557019750 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 101-201905 (2017-05-23)

Avis d'attribution de marché (2017-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de prestations «Traiteurs». Marché à procédure adaptée passée en application de l'article 28 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 Pour les lots 1 à 5: l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Pour le lot 6: accord-cadre sans minimum ni maximum exécuté au moyen de bons de commande est passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.

Valeur totale du marché: 3 872 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Poitou-Charentes 🏙️
Charente 🏙️
Limousin 🏙️
Gironde 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 14 rue Francois de Sourdis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-29 📅
Date de publication: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 166-341958
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-201905
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont des montants estimés pour la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconductions comprises soit 4 ans). Précisions: Pour les lots 1 à 5, le marché n'est pas attribué à un groupement d'opérateurs économiques, chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire attribué à 2 opérateurs économiques.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations traiteur — bassin de Poitiers — cocktails et verres de l'amitié. Déjeuners et diners de travail Plateaux-Repas.
Brève description:

Prestations traiteur — bassin de Poitiers - Cocktails et verres de l'amitié. Déjeuners et diners de travail Plateaux-Repas.

Intitulé du lot: Prestations traiteur — bassin d'Angoulême Cocktails et verres de l'amitié Déjeuners et diners de travail Plateaux-Repas.
Brève description:

Prestations traiteur — bassin d'Angoulême — Cocktails et verres de l'amitié. Déjeuners et diners de travail Plateaux-Repas.

Intitulé du lot: Prestations traiteur — bassin de Limoges Cocktails et verres de l'amitié Déjeuners et diners de travail Plateaux-Repas.
Brève description:

Prestations traiteur — bassin de Limoges — Cocktails et verres de l'amitié. Déjeuners et diners de travail Plateaux-Repas.

Intitulé du lot: Prestations traiteur — bassin de Bordeaux — Cocktails et verres de l'amitié.
Brève description: Prestations traiteur — bassin de Bordeaux — Cocktails et verres de l'amitié.
Intitulé du lot: Prestations traiteur — bassin de Bordeaux — Déjeuners et dîners.
Brève description: Prestations traiteur — bassin de Bordeaux — Déjeuners et dîners.
Intitulé du lot: Prestations traiteur — bassin de Bordeaux — Livraison de Plateaux-Repas. Marché réservé.
Brève description:

Prestations traiteur — bassin de Bordeaux — Livraison de plateaux-repas. Marché réservé.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôtel de Région de Poitiers.

Hôtel de Région de Limoges.

Hôtel de Région de Bordeaux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-11 📅
2017-08-14 📅
2017-08-12 📅
2017-08-25 📅

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont des montants estimés pour la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconductions comprises soit 4 ans).

Précisions: Pour les lots 1 à 5, le marché n'est pas attribué à un groupement d'opérateurs économiques, chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire attribué à 2 opérateurs économiques.

Source: OJS 2017/S 166-341958 (2017-08-29)

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