Réalisation de la signalétique extérieure des sites de l'université

Université d'Aix-Marseille

Le présent accord cadre a pour objet de définir les termes contractuels entre l'université d'Aix Marseille et les titulaires.
Les prestations sont décrites de manière générale dans le présent cahier des clauses techniques particulières de l'accord cadre et seront décrites avec précision dans les CCP des futurs marchés subséquents.
Les prestations définies au CCTP comprennent notamment: «Les études de réalisation, plans et documents et essais, jugés indispensables par le Maître d'ouvrage ou ses représentants, la fourniture et la pose d'un ensemble de supports signalétiques directionnels et d'identification pour l'extérieur des sites, l'ensemble des prestations nécessaires à l'installation des supports, et notamment les moyens de levage et mise en place...».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Impact Signaletique
• SAS Oxygravure

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-17	Avis de marché
2018-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Numéro de référence: 63-2017
Brève description:

Le présent accord cadre a pour objet de définir les termes contractuels entre l'université d'Aix Marseille et les titulaires. Les prestations sont décrites de manière générale dans le présent cahier des clauses techniques particulières de l'accord cadre et seront décrites avec précision dans les CCP des futurs marchés subséquents. Les prestations définies au CCTP comprennent notamment: «Les études de réalisation, plans et documents et essais, jugés indispensables par le Maître d'ouvrage ou ses représentants, la fourniture et la pose d'un ensemble de supports signalétiques directionnels et d'identification pour l'extérieur des sites, l'ensemble des prestations nécessaires à l'installation des supports, et notamment les moyens de levage et mise en place...».

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325853&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: diane.piclet@univ-amu.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325853&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325853&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date limite de soumission: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 057-105434
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

L'accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de de 4 ans fermes.la conclusion des marchés subséquents ne peut se faire que pendant la durée de validité dudit accord-cadre. L'Exécution stricto sensu des prestations exécutées dans le cadre des marchés subséquents sera réalisée dans les délais précisés dans chaque marché subséquent.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord cadre a pour objet de définir les termes contractuels entre l'université d'Aix Marseille et les titulaires.

Les prestations sont décrites de manière générale dans le présent cahier des clauses techniques particulières de l'accord cadre et seront décrites avec précision dans les CCP des futurs marchés subséquents.

Les prestations définies au CCTP comprennent notamment: «Les études de réalisation, plans et documents et essais, jugés indispensables par le Maître d'ouvrage ou ses représentants, la fourniture et la pose d'un ensemble de supports signalétiques directionnels et d'identification pour l'extérieur des sites, l'ensemble des prestations nécessaires à l'installation des supports, et notamment les moyens de levage et mise en place...».

Intitulé du lot: Sites d'Aix-en-Provence, Lambesc, Puyricard, Arles, Salon-De-Provence, Gap, Digne, Avignon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Toutes les prestations sont décrites dans le CCTP. L'Accord-Cadre ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Conformément à l'article 30.i.7 du décret (no2016-360) du 25/03/16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.

Informations complémentaires:

L'Exécution stricto sensu des prestations exécutées dans le cadre des marchés subséquents sera réalisée dans les délais précisés dans chaque marché subséquent.

Intitulé du lot: Sites de Marseille, La Ciotat, Aubagne
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'Accord cadre comporte un seuil minimum mais ne comporte pas de seuil maximum. Seuil minimum: 1er Marché Subséquent relatif au campus Timone.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de de 4 ans fermes. La notification du lot 2 emportera également notification du 1er marché subséquent pour le site suivant: Campus Timone, Bd jean Moulin, 13005 Marseille.

L'Exécution stricto sensu des marchés subséquents sera réalisée dans les délais précisés dans chaque marché subséquent.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, pôle des marchés publics, bureau 115
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325853&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=325853&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: 58, Bd Charles Livon
Commune postale: Marseille
Point de contact: Direction de la commande publique -Pôle des marchés publics Bureau 115
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'une relance, la procédure no177-2016 ayant été déclarée sans suite par décision du Représentant Légal du Pouvoir Adjudicateur en date du 14/02/2017.

Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: Le dossier de consultation peut être téléchargé* sur le profil acheteur anonymement ou après identification.il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses ...). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au 01.76.64.74.07 ou par courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com. Par ailleurs, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. (* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.). Le référent concernant ce marché est: Diane Piclet, DCP. Courriel: diane.piclet@univ-amu.fr

information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (rc).

— information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres: Le candidat remet sa proposition soit par voie électronique, soit sur support physique selon les modalités prévues à l'article 9 du Rc

Modalités essentielles de financement (fonds propres) et de paiement (délais paiement, avances,etc.se reporter à l'article 10 du Ccap). Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 10 du Ccap.

Une visite du site est obligatoire conformément à l'article 7 du règlement de consultation: NB: Les candidats ayant effectué la visite au titre de la consultation précédente (AOO no177-2016) ne sont pas tenus de la faire à nouveau.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L551-1 du Code de justice administrative (Cja); -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 057-105434 (2017-03-17)

Avis d'attribution de marché (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels entre l'université d'Aix-Marseille et les titulaires. Les prestations sont décrites de manière générale dans le présent Cahier des clauses techniques particulières de l'accord-cadre et seront décrites avec précision dans les CCP des futurs marchés subséquents. Les prestations définies au CCTP comprennent notamment: «les études de réalisation, plans et documents et essais, jugés indispensables par le maître d'ouvrage ou ses représentants, la fourniture et la pose d'un ensemble de supports signalétiques directionnels et d'identification pour l'extérieur des sites, l'ensemble des prestations nécessaires à l'installation des supports, et notamment les moyens de levage et mise en place...».

Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-312682
Se réfère à l'avis: 2017/S 057-105434
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

L'accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de de 4 ans fermes. La conclusion des marchés subséquents ne peut se faire que pendant la durée de validité dudit accord-cadre. L'exécution stricto sensu des prestations exécutées dans le cadre des marchés subséquents sera réalisée dans les délais précisés dans chaque marché subséquent

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sites d'Aix-en-Provence, Lambesc, Puyricard, Arles, Salon-de-Provence, Gap, Digne, Avignon
Brève description:

Toutes les prestations sont décrites dans le CCTP. L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.

Description des options:

Conformément à l'article 30.I.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.

Informations complémentaires:

L'exécution stricto sensu des prestations exécutées dans le cadre des marchés subséquents sera réalisée dans les délais précisés dans chaque marché subséquent

Brève description:

L'accord-cadre comporte un seuil minimum mais ne comporte pas de seuil maximum. Seuil minimum: 1

Description des options:

Conformément à l'article 30.I.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une durée de de 4 ans fermes. La notification du lot 2 emportera également notification du 1

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués dans le CCTP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: valeur technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 60 points
Prix (pondération): 40 points
Critère de qualité (nom): Critère 1: valeur technique de l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-06 📅
Nom: SAS Oxygravure
Numéro d'enregistrement national: 313 915 902 00032
Adresse postale: 518 avenue de Jouques — ZI Les Paluds II
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13685
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442820731 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Impact signalétique
Numéro d'enregistrement national: 344 450 291 00036
Adresse postale: RN 543 — lieu dit le Petit Péage
Commune postale: Septemes-les-Vallons
Code postal: 13240
Téléphone: +33 491095330 📞
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués dans le bloc 5 pour chaque lot sont des montants estimatifs. Rappel: l'accord-cadre concernant le lot 1 est passé sans montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre concernant le lot 2 est passé avec un montant minimum correspondant au 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Source: OJS 2018/S 137-312682 (2018-07-17)

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