1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de cours de langue française pour les officiers stagiaires étrangers de l'école de Guerre à Paris.
CCP_17-61”
Produits/services: Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement📦
Brève description:
“Réalisation de cours de langue française pour les officiers stagiaires étrangers de l'école de Guerre à Paris.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: École de Guerre — école Militaire — 1 place Joffre — 75007 Paris.
Description du marché:
“Réalisation de cours de langue française pour les officiers stagiaires étrangers de l'école de Guerre à Paris.” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les cours de français, objets du présent marché public, sont dispensés lors de deux (2) sessions qui sont prévues aux dates suivantes: — session 1: du...”
Conditions d'exécution du contrat
Les cours de français, objets du présent marché public, sont dispensés lors de deux (2) sessions qui sont prévues aux dates suivantes: — session 1: du 12.2.2018 au 20.4.2018; — session 2: du 2.5.2018 au 12.7.2018. Le titulaire assure les cours pour l'une ou les 2 sessions prévues en 2018. L'exécution du marché public débute à la date précisée dans la lettre de notification ou, à défaut, à la date de notification du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Lors de l'étude des offres, le pouvoir adjudicateur retient l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le RC.” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2017-10-04
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
Néant.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques — Bureau contentieux et domanial
Adresse postale: 60 boulevard Général Martial Valin
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 988677294📞
Courrier électronique: sga@defense.gouv.fr📧
Fax: +33 988678611 📠
Source: OJS 2017/S 174-357096 (2017-09-07)