Pt/za — 17v018pa — organisation de séjours éducatifs — classes de découverte (1 semestre 2018 — année scolaire 2020/2021)

Ville de Toulouse

No 17v018pa Pt/Za — organisation de séjours éducatifs — classes de découverte (1 semestre 2018 — année scolaire 2020/2021). La ville de Toulouse, engagée depuis de nombreuses années dans une politique éducative volontariste, souhaite, en complémentarité avec les apprentissages scolaires, accompagner les élèves des écoles publiques toulousaines dans la construction de leur parcours. Ainsi, les séjours seront articulés avec les projets des enseignants et le Projet éducatif de territoire (PEDT) pour proposer des parcours éducatifs: les classes de découverte. Il s'agit donc d'organiser une prestation d'encadrement et d'animation pour les écoliers toulousains.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-11 Avis de marché
2017-08-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 17V018PA
Brève description: No 17v018pa Pt/Za — organisation de séjours éducatifs — classes de découverte (1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_TDP3XVCoIb 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-13 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 092-181729
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Négociation: Une négociation pourra être engagée avec les 3 candidats arrivés en tête du classement afin de leur faire préciser ou modifier leur offre. Il convient de préciser que ces négociations s'effectueront en présence de professionnels de l'animation. Dépôt de l'offre: Les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr, les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achat public au 08 92 23 21 20. Nb: les sous-traitants déclarés au stade de l'offre et les candidats étrangers ne peuvent pas compléter le formulaire de candidature MPS: — pour les sous traitants déclarés dès l'offre, le candidat doit produire électroniquement sur la plateforme achatpublic.com un dossier complet avec présentation du formulaire DC4 disponible sur le site du Minefe. — les candidats étrangers doivent produire électroniquement sur la plateforme achatpublic.com un dossier complet avec présentation des formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site du Minefe. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu. C'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent le certificat électronique. Dans le cas contraire vous serez sollicités afin d'accepter cette formalité si votre offre est retenue après attribution de l'accord-cadre. Signature: La remise des offres est uniquement électronique. La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre électronique. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS. Le candidat retenu sera invité à signer l'accord-cadre électroniquement après l'attribution. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Le Duc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 — Mme Hana Zarevucka — tél.: 05.62.27.65.53 — e-mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No17v018pa — organisation de séjours éducatifs — classes de découverte (1
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
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Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 année scolaire pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2021.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulouse — 4 sites: se reporter à l'article 4.1 du CCAP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: ce formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET, permet de bénéficier d'une reprise des données d'identité du candidat, d'attester du respect de ses obligations sociales et fiscales, d'attester de ne pas être dans l'un des cas interdisant de soumissionner aux marchés publics, du pouvoir d'engager la société.
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2. Joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS, renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise.
3. Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre électronique.
Situation économique et financière: Se référer à l'art. 5 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'art. 5 du règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_TDP3XVCoIb 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse — direction de l'éducation — domaine ressources — service finances et logistique
Adresse postale: 1 rue de Sébastopol
Point de contact: Renseignements techniques: Mme Mary Hermet, direction de l'éducation — domaine offre éducative — service des parcours éducatifs — tél.: 05 81 91 72 80, courriel: mary.hermet@mairie-toulouse.fr — renseignements administratifs: Nicole Barra
Téléphone: +33 562276602 📞
Courrier électronique: nicole.barra@mairie-toulouse.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2021.
Négociation:
Une négociation pourra être engagée avec les 3 candidats arrivés en tête du classement afin de leur faire préciser ou modifier leur offre. Il convient de préciser que ces négociations s'effectueront en présence de professionnels de l'animation.
Dépôt de l'offre:
Les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr, les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achat public au 08 92 23 21 20.
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Nb: les sous-traitants déclarés au stade de l'offre et les candidats étrangers ne peuvent pas compléter le formulaire de candidature MPS:
— pour les sous traitants déclarés dès l'offre, le candidat doit produire électroniquement sur la plateforme achatpublic.com un dossier complet avec présentation du formulaire DC4 disponible sur le site du Minefe.
— les candidats étrangers doivent produire électroniquement sur la plateforme achatpublic.com un dossier complet avec présentation des formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site du Minefe.
Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu. C'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent le certificat électronique. Dans le cas contraire vous serez sollicités afin d'accepter cette formalité si votre offre est retenue après attribution de l'accord-cadre.
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Signature:
La remise des offres est uniquement électronique. La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre électronique. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS.
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Le candidat retenu sera invité à signer l'accord-cadre électroniquement après l'attribution.
De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4).
Renseignements dématérialisation:
Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Le Duc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 — Mme Hana Zarevucka — tél.: 05.62.27.65.53 — e-mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Le Duc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 092-181729 (2017-05-11)
Avis d'attribution de marché (2017-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 781090.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-24 📅
Date de publication: 2017-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 162-334567
Se réfère à l'avis: 2017/S 092-181729
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2018 au 30.6.2018. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 année scolaire pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2021.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No17v018pa organisation de séjours éducatifs — classes de découverte (1
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulouse — 4 sites: Se reporter à l'article 4.1 du CCAP.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-20 📅

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2018 au 30.6.2018.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 année scolaire pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2021.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Source: OJS 2017/S 162-334567 (2017-08-24)
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