Produits alimentaires frais et de qualité (4 lots)

SPM — DSAF — BCP

Fourniture et livraison de produits alimentaires frais et de qualité pour le compte des intendances et services relevant du périmètre budgétaire des services du Premier ministre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SPM — DSAF — BCP

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Produits à base de porc
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers
• Viande › Volaille
• Viandes diverses › Gibier

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-20	Avis de marché
2018-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 17-BAM-149
Brève description:

Fourniture et livraison de produits alimentaires frais et de qualité pour le compte des intendances et services relevant du périmètre budgétaire des services du Premier ministre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Volaille 📦
Produits à base de porc 📦
Légumes-fruits 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Spm — dsaf — bcp
Adresse postale: 20 avenue de Ségur, TSA 70723
Code postal: 75334
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339052&orgAcronyme=d2v 🌏
Courrier électronique: bam.oe@pm.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 142758000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339052&orgAcronyme=d2v 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-20 📅
Date limite de soumission: 2018-01-02 📅
Date de publication: 2017-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 225-467928
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Le présent accord cadre est multi attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Boucherie volailles gibiers
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'Approvisionnement en produits de viandes bovines, ovines, veaux, produits tripiers ainsi que volailles et gibiers frais dorigine française, ou le cas échéant dorigine de lunion Européenne sans OGM. Létiquetage conforme à la règlementation en vigueur, garantit la traçabilité de lanimal (sa provenance son mode dalimentation — la date et le lieu dabattage le numéro dagrément de labattoir le circuit de distribution). La date de conditionnement doit être spécifiée, ainsi que le poids et la date limite de consommation. Les produits ne seront pas présentés sous vide sauf en cas de demande du service prescripteur. Concernant lalimentation des volailles, elle doit être 100 % végétale sans OGM, sans farine, ni graisse animale et sans facteur de croissance.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord cadre est conclu pour une durée ferme d'une année reconductible deux (2) fois, par décision tacite pour une période de douze mois, sans pouvoir excéder trois (3) années à compter de sa date de notification. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Informations complémentaires: Le présent accord cadre est multi attributaire.
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lapprovisionnement en produits de viandes porcines concerne des produits frais, transformés et de qualité. Létiquetage conforme à la règlementation en vigueur garantit la traçabilité de lanimal (sa provenance son mode dalimentation — la date et le lieu dabattage le numéro dagrément de labattoir le circuit de distribution). Les produits ne seront pas présentés sous vide sauf en cas de demande du service prescripteur.

Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lapprovisionnement en fruits et légumes concerne les produits saisonniers privilégiant les circuits courts et des producteurs locaux ainsi que les produits exotiques dimportation. Peuvent également être demandés les produits issus de lagriculture raisonnée. Létiquetage conforme à la règlementation en vigueur, garantit lorigine des produits, la variété, les caractéristiques (la calibre et la catégorie) ainsi que les conditions de conservation. Les produits issus de lagriculture biologique doivent être identifiés.

Intitulé du lot: Poissonnerie
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'Approvisionnement en produits de la mer concerne les produits de la pêche sauvage et délevage. En fonction des produits qui seront commandés, lécaillage et le filetage seront demandés. Létiquetage conforme à la règlementation doit garantir la traçabilité de lensemble des produits. Le titulaire doit pouvoir assurer la fourniture des produits.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Paris.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thibault Vernassiere
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication du prochain avis: 20/11/2020.

L'Accord cadre est alloti et multi attributaire. Pour chacun des lots les trois offres les mieux classées à l'issue de l'analyse pourront-être retenues (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres).

Pour chaque LOT il sera demandé aux candidats dont la candidature aura été admise et dont l'offre aura été jugée juridiquement conforme, de fournir des échantillons de produits constitués à partir d'une liste (valant bon de commande). Cette demande interviendra après la remise des plis.

Ces échantillons devront être présentés de façon anonyme et sans aucun élément distinctif permettant leur identification en vue de permettre aux membres du jury, une stricte égalité de jugement entre les candidats.

Les candidats devront joindre à leurs échantillons (sous enveloppe séparée), une facture détaillée des produits commandés faisant apparaître les prix unitaires des produits ainsi que les montants HT et (T.T.C.).

Tous les candidats à qui il aura été demandé de fournir des échantillons de produits se verront attribuer le versement d'une indemnité qui représentera 50 % du montant de la facture.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04,
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif national de règlement amiable des litiges,
Adresse postale: 6, rue Louise Weiss,
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970823 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 225-467928 (2017-11-20)

Avis d'attribution de marché (2018-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 791 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-16 📅
Date de publication: 2018-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 094-213148
Se réfère à l'avis: 2017/S 225-467928
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Lot 1: poissonnerie: 1 2 3 Lot 2: boucherie volailles gibiers: 1 2 3 Lot 3: charcuterie: 1 2 3 Lot 4: fruits et légumes: 1 2 3 Au delà du pourcentage des commandes attribuées par ordre de classement, chaque service prescripteur attribuera les autres commandes (76 %) de façon à assurer la meilleure exécution possible de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'approvisionnement en produits de viandes bovines, ovines, veaux, produits tripiers ainsi que volailles et gibiers frais d'origine française, ou le cas échéant d'origine de l'Union européenne sans OGM. L'étiquetage conforme à la réglementation en vigueur, garantit la traçabilité de l'animal (sa provenance son mode d'alimentation — la date et le lieu d'abattage le numéro d'agrément de l'abattoir le circuit de distribution). La date de conditionnement doit être spécifiée, ainsi que le poids et la date limite de consommation. Les produits ne seront pas présentés sous vide sauf en cas de demande du service prescripteur. Concernant l'alimentation des volailles, elle doit être 100 % végétale sans OGM, sans farine, ni graisse animale et sans facteur de croissance.

L'approvisionnement en produits de viandes porcines concerne des produits frais, transformés et de qualité. L'étiquetage conforme à la réglementation en vigueur garantit la traçabilité de l'animal (sa provenance son mode d'alimentation — la date et le lieu d'abattage le numéro d'agrément de l'abattoir le circuit de distribution). Les produits ne seront pas présentés sous vide sauf en cas de demande du service prescripteur.

L'approvisionnement en fruits et légumes concerne les produits saisonniers privilégiant les circuits courts et des producteurs locaux ainsi que les produits exotiques d'importation. Peuvent également être demandés les produits issus de l'agriculture raisonnée. L'étiquetage conforme à la réglementation en vigueur, garantit l'origine des produits, la variété, les caractéristiques (la calibre et la catégorie) ainsi que les conditions de conservation. Les produits issus de l'agriculture biologique doivent être identifiés.

L'approvisionnement en produits de la mer concerne les produits de la pêche sauvage et d'élevage. En fonction des produits qui seront commandés, l'écaillage et le filetage seront demandés. L'étiquetage conforme à la réglementation doit garantir la traçabilité de l'ensemble des produits. Le titulaire doit pouvoir assurer la fourniture des produits.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Provenance et diversité de la gamme des produits
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Organisation de la logistique (moyens humains et matériels) et solutions mises en œuvre prévues pour l'exécution de l'accord-cadre
Responsabilité sociétale et environnementale: la prise en compte des mesures qui auront un impact environnemental et social lors de l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix des produits les plus fréquemment commandés, répertoriés à l'annexe 2 à l'acte d'engagement en tenant compte du taux de remise consenti à l'annexe 3 à l'acte d'engagement
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prix des produits les plus fréquemment commandés, répertoriés à l'annexe 2 à l'acte d'engagement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-07 📅

Référence
Informations complémentaires

Lot 1: poissonnerie:

Lot 2: boucherie volailles gibiers:

Lot 3: charcuterie:

Lot 4: fruits et légumes:

Au delà du pourcentage des commandes attribuées par ordre de classement, chaque service prescripteur attribuera les autres commandes (76 %) de façon à assurer la meilleure exécution possible de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Source: OJS 2018/S 094-213148 (2018-05-16)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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