Produits alimentaire d'épicerie
CCAS de Nice
Fourniture et livraison de produits alimentaires d'épicerie pour les établissements du CCAS de Nice lot unique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-11 | Avis de marché |
| 2017-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: CCAS-17-0030
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires d'épicerie pour les établissements du CCAS de Nice lot unique Conformément à la décision de la CAO du...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nice
Adresse postale: 4 place Pierre Gauthier
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 493135100 📞
Fax: +33 493135222 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 092-181406
Se réfère à l'avis: 2016/S 217-394833
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
“1. Jugement des offres (cf. Article 6.1 du RC) L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires d'épicerie pour les établissements du CCAS de Nice lot unique”
“Conformément à la décision de la CAO du 23.3.17, il s'agit de la relance en appel d'offres ouvert du lot n”
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n”
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n”
“L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.”
“Les montants minimum et maximum sont:”
“Montant minimum HT: 5 000 EUR .”
“Montant maximum HT: 35 000 EUR .”
“Le délai d'exécution est de un an.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: elle devra être complétée.”
“— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: elle devra être complétée.”
“— ou DUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission...”
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Situation économique et financière:
“Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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“Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Les conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 15 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme la vice présidente
Nom du pouvoir adjudicateur: marches.publics@ccas-nice.fr / dao@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: fr823 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice côte d'Azur, direction des contrats publics/service des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffrédo — 4e étage
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr. 🌏
Référence
Informations complémentaires
“1. Jugement des offres (cf. Article 6.1 du RC)”
“L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants:”
“— la valeur technique, 45 % noté sur 20.”
“Il est fondé sur les éléments fournis par le candidat dans le cadre de mémoire technique.”
“Sous-critère 1 — moyens humains noté sur 7.”
“Sous-critère 2 — moyens matériels note sur 10.”
“Sous-critère 3: prise en compte du facteur de performance environnementale — note sur 3 points.”
“Item 1: utilisation d'emballage respectueux de l'environnement.”
“Item 2: utilisation de véhicules EUR 5 ou 6.”
“— le prix, 40 % noté sur 20.”
“Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED à partir des prix figurant dans la BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue.”
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“— les conditions de livraison, 15 % noté sur 20.”
“En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec...”
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“2. Conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres: Cf article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence — alpes — côte d'azur
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2017/S 092-181406 (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: CCAS-17-0030
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires d'épicerie pour les établissements du CCAS de Nice lot unique Conformément à la décision de la CAO du...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nice
Adresse postale: 4 place Pierre Gauthier
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 493135100 📞
Fax: +33 493135222 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 092-181406
Se réfère à l'avis: 2016/S 217-394833
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
“1. Jugement des offres (cf. Article 6.1 du RC) L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires d'épicerie pour les établissements du CCAS de Nice lot unique”
“Conformément à la décision de la CAO du 23.3.17, il s'agit de la relance en appel d'offres ouvert du lot n”
Afficher plus (7)
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n”
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n”
“L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.”
“Les montants minimum et maximum sont:”
“Montant minimum HT: 5 000 EUR .”
“Montant maximum HT: 35 000 EUR .”
“Le délai d'exécution est de un an.”
Description des renouvellements:
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: elle devra être complétée.”
“— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: elle devra être complétée.”
Afficher plus (1)
“— ou DUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission...”
“Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
“Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Les conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 15 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme la vice présidente
Nom du pouvoir adjudicateur: marches.publics@ccas-nice.fr / dao@nicecotedazur.org
Commune postale: Nice
Pays: fr823 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice côte d'Azur, direction des contrats publics/service des marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffrédo — 4e étage
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr. 🌏
Référence
Informations complémentaires
“1. Jugement des offres (cf. Article 6.1 du RC)”
“L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères pondérés suivants:”
Afficher plus (12)
“— la valeur technique, 45 % noté sur 20.”
“Il est fondé sur les éléments fournis par le candidat dans le cadre de mémoire technique.”
“Sous-critère 1 — moyens humains noté sur 7.”
“Sous-critère 2 — moyens matériels note sur 10.”
“Sous-critère 3: prise en compte du facteur de performance environnementale — note sur 3 points.”
“Item 1: utilisation d'emballage respectueux de l'environnement.”
“Item 2: utilisation de véhicules EUR 5 ou 6.”
“— le prix, 40 % noté sur 20.”
“Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED à partir des prix figurant dans la BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures sur catalogue.”
“— les conditions de livraison, 15 % noté sur 20.”
“En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec...”
“2. Conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres: Cf article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence — alpes — côte d'azur
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2017/S 092-181406 (2017-05-11)
Avis d'attribution de marché (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires d'épicerie pour les établissements du CCAS de nice lot unique Conformément à la décision de la CAO du...”
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Valeur totale du marché: 17752.42 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas de Nice
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 245-511996
Se réfère à l'avis: 2017/S 092-181406
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret Nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25...”
Afficher plus
“L'Accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.”
“Les montants minimum et maximum sont: montant minimum HT: 5 000 EUR.”
“Montant maximum HT: 35 000 EUR.”
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): les conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de Mme la Vice Présidente
Référence
Informations complémentaires
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret Nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
Afficher plus
“Les montants minimum et maximum sont:”
“— montant minimum HT: 5 000 EUR,”
“— montant maximum HT: 35 000 EUR.”
“Durée: Le délai d'exécution est de un an.”
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.”
“Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Afficher plus
“Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 17.11.2017 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis...”
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“L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.”
“Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4”
“Fax +33.04.97.13.29.19.”
“Mail noura.fabre@nicecotedazur.org”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'Azur
Source: OJS 2017/S 245-511996 (2017-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires d'épicerie pour les établissements du CCAS de nice lot unique Conformément à la décision de la CAO du...”
Valeur totale du marché: 17752.42 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas de Nice
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 245-511996
Se réfère à l'avis: 2017/S 092-181406
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret Nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no2016-360 du 25...”
“L'Accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.”
Afficher plus (3)
“Les montants minimum et maximum sont: montant minimum HT: 5 000 EUR.”
“Montant maximum HT: 35 000 EUR.”
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.”
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du Décret...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): les conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de Mme la Vice Présidente
Référence
Informations complémentaires
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret Nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”
“Les montants minimum et maximum sont:”
Afficher plus (5)
“— montant minimum HT: 5 000 EUR,”
“— montant maximum HT: 35 000 EUR.”
“Durée: Le délai d'exécution est de un an.”
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.”
“Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
“Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 17.11.2017 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis...”
Afficher plus (4)
“L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.”
“Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4”
“Fax +33.04.97.13.29.19.”
“Mail noura.fabre@nicecotedazur.org”
Nom: Préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'Azur
Source: OJS 2017/S 245-511996 (2017-12-19)
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