Le présent accord-cadre est alloti et mono-attributaire. Il est décomposé en 2 lots: le lot nº 1 a pour objet la production déléguée et le lot nº 2 concerne les prestations de communication des expositions d'art contemporain organisées pour les 60 ans de La Défense. Cet accord-cadre est à prix mixte avec une partie à montant global et forfaitaire (DPGF) et une partie à prix unitaire sur bons de commandes. Pour le lot nº 1, la partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR. Pour le lot nº 2, la partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2017-12-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-12-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements culturels
Numéro de référence: 2017-55
Brève description:
Le présent accord-cadre est alloti et mono-attributaire. Il est décomposé en 2 lots: le lot nº 1 a pour objet la production déléguée et le lot nº 2 concerne les prestations de communication des expositions d'art contemporain organisées pour les 60 ans de La Défense. Cet accord-cadre est à prix mixte avec une partie à montant global et forfaitaire (DPGF) et une partie à prix unitaire sur bons de commandes. Pour le lot nº 1, la partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR. Pour le lot nº 2, la partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR.
Le présent accord-cadre est alloti et mono-attributaire. Il est décomposé en 2 lots: le lot nº 1 a pour objet la production déléguée et le lot nº 2 concerne les prestations de communication des expositions d'art contemporain organisées pour les 60 ans de La Défense. Cet accord-cadre est à prix mixte avec une partie à montant global et forfaitaire (DPGF) et une partie à prix unitaire sur bons de commandes. Pour le lot nº 1, la partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR. Pour le lot nº 2, la partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR.
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-12-27 📅
Date limite de soumission: 2018-02-09 📅
Date de publication: 2017-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 249-525332
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
À noter que Defacto fusionne avec l'Epadesa au 1.1.2018, pour donner naissance à l'établissement Paris La Défense. Dans ce cadre, la présente consultation est initiée par Defacto et le contrat sera attribué par le nouvel établissement. I. Le présent accord-cadre est mono-attributaire. Il est décomposé en 2 lots: le lot nº 1 concerne les prestations de production déléguée et le lot nº 2 concerne les prestations de communication des expositions d'art contemporain pour les 60 ans de La Défense. Il est composé de prix mixte avec une partie forfaitaire (DPGF) et une partie unitaire (BPU). Pour le lot nº 1, la partie unitaire est conclu sans montant annuel minimum mais avec un montant annuel maximum de 30 000 EUR HT. Pour le lot nº 2, la partie unitaire est conclu sans montant annuel minimum mais avec un montant annuel maximum de 50 000 EUR HT. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois. Il n'est pas reconductible. II. Les candidats souhaitant déposer une offre sont informés qu'ils devront participer à une visite du site. Cette visite est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Aussi, les candidats devront impérativement joindre à leur offre le billet de visite dûment signé par le représentant de Defacto ayant effectué la visite. Pour ce faire, les candidats devront s'inscrire auprès du service de la commande publique par courriel aux adresses suivantes: ezeitoun@defacto.fr — nfaustino@defacto.fr et tledoux@defacto.fr copie marchespublics@defacto.fr — Ainsi, les entreprises devront suppléer par leur compétence professionnelle et la connaissance des lieux, aux omissions, contradictions ou approximations relevées dans les documents remis. Elles ne pourront se prévaloir, de ce fait, d'une erreur ou omission pour obtenir un supplément de prix lors de l'exécution du marché. L'attention des candidats est attirée sur les éléments suivants: — les visites auront lieu aux dates suivantes:
— le jeudi 11.1.2018 à 10:00,
— le mercredi 17.1.2018 à 10:00.
L'attention des candidats est attirée sur les éléments suivants:
— les demandes de visites ne seront plus possibles 8 jours avant la remise,
— pour toutes questions, il sera demandé aux candidats de les formuler par écrit, après la visite. Pas de réponse durant la visite,
— pour assurer l'égalité de traitement des candidats, les réponses seront transmises par écrit à tous les personnes ayant retiré le dossier et s'étant enregistrées sur la plateforme «achatpublic.com».
IV. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site http://www.achatpublic.com — «Rubrique entreprise» —, «accès à la salle des marchés» — référence de la consultation 2017-55. Les candidats remettent leurs plis de 3 manières: — soit déposé contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'accueil de l'établissement de Paris La Défense, immeuble Cœur Défense, Tour B, 110 esplanade du général-de-Gaulle, 92931 Paris La Défense. Attention: pour la transmission électronique, le soumissionnaire devra prendre en compte les éléments du RC et se rapprocher de la plateforme «Achatpublic.Com» en cas de difficulté technique. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
À noter que Defacto fusionne avec l'Epadesa au 1.1.2018, pour donner naissance à l'établissement Paris La Défense. Dans ce cadre, la présente consultation est initiée par Defacto et le contrat sera attribué par le nouvel établissement. I. Le présent accord-cadre est mono-attributaire. Il est décomposé en 2 lots: le lot nº 1 concerne les prestations de production déléguée et le lot nº 2 concerne les prestations de communication des expositions d'art contemporain pour les 60 ans de La Défense. Il est composé de prix mixte avec une partie forfaitaire (DPGF) et une partie unitaire (BPU). Pour le lot nº 1, la partie unitaire est conclu sans montant annuel minimum mais avec un montant annuel maximum de 30 000 EUR HT. Pour le lot nº 2, la partie unitaire est conclu sans montant annuel minimum mais avec un montant annuel maximum de 50 000 EUR HT. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois. Il n'est pas reconductible. II. Les candidats souhaitant déposer une offre sont informés qu'ils devront participer à une visite du site. Cette visite est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Aussi, les candidats devront impérativement joindre à leur offre le billet de visite dûment signé par le représentant de Defacto ayant effectué la visite. Pour ce faire, les candidats devront s'inscrire auprès du service de la commande publique par courriel aux adresses suivantes: ezeitoun@defacto.fr — nfaustino@defacto.fr et tledoux@defacto.fr copie marchespublics@defacto.fr — Ainsi, les entreprises devront suppléer par leur compétence professionnelle et la connaissance des lieux, aux omissions, contradictions ou approximations relevées dans les documents remis. Elles ne pourront se prévaloir, de ce fait, d'une erreur ou omission pour obtenir un supplément de prix lors de l'exécution du marché. L'attention des candidats est attirée sur les éléments suivants: — les visites auront lieu aux dates suivantes:
— le jeudi 11.1.2018 à 10:00,
— le mercredi 17.1.2018 à 10:00.
L'attention des candidats est attirée sur les éléments suivants:
— les demandes de visites ne seront plus possibles 8 jours avant la remise,
— pour toutes questions, il sera demandé aux candidats de les formuler par écrit, après la visite. Pas de réponse durant la visite,
— pour assurer l'égalité de traitement des candidats, les réponses seront transmises par écrit à tous les personnes ayant retiré le dossier et s'étant enregistrées sur la plateforme «achatpublic.com».
IV. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site http://www.achatpublic.com — «Rubrique entreprise» —, «accès à la salle des marchés» — référence de la consultation 2017-55. Les candidats remettent leurs plis de 3 manières: — soit déposé contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'accueil de l'établissement de Paris La Défense, immeuble Cœur Défense, Tour B, 110 esplanade du général-de-Gaulle, 92931 Paris La Défense. Attention: pour la transmission électronique, le soumissionnaire devra prendre en compte les éléments du RC et se rapprocher de la plateforme «Achatpublic.Com» en cas de difficulté technique. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Objet Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Production déléguée
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la production déléguée et la communication des expositions d'art contemporain organisées à l'occasion des 60 ans de La Défense. Le lot nº 1 a pour objet la production de 2 expositions, l'une dans l'espace public et l'autre dans un espace fermé appelé salle des Colonnes.
Le présent accord-cadre a pour objet la production déléguée et la communication des expositions d'art contemporain organisées à l'occasion des 60 ans de La Défense. Le lot nº 1 a pour objet la production de 2 expositions, l'une dans l'espace public et l'autre dans un espace fermé appelé salle des Colonnes.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article 30.I.7º du décret nº 2016-360, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Communication
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la production déléguée et la communication des expositions d'art contemporain organisées à l'occasion des 60 ans de La Défense. Le lot nº 2 a pour objet les prestations de conception des outils de communication. Le titulaire aura en charge la réalisation d'un plan de communication, la création de supports de communication, la production de contenus pour la réalisation des supports print et digitaux.
Le présent accord-cadre a pour objet la production déléguée et la communication des expositions d'art contemporain organisées à l'occasion des 60 ans de La Défense. Le lot nº 2 a pour objet les prestations de conception des outils de communication. Le titulaire aura en charge la réalisation d'un plan de communication, la création de supports de communication, la production de contenus pour la réalisation des supports print et digitaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature: imprimé DC1 ou équivalent sur papier libre, dûment rempli et signé,
— déclaration du candidat: imprimé DC2 ou équivalent sur papier libre dûment rempli et signé,
— une habilitation du signataire du marché à engager la société, le cas échéant, une habilitation du mandataire du groupement à engager ses cocontractants,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus au 1
— pour justifier par ailleurs qu'ils n'entrent dans aucun des cas mentionnés au 3º de l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, les candidats ont la possibilité de remettre un extrait K, K-bis ou tout document équivalent.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant d'une part le chiffre d'affaires global réalisé et d'autre part le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent accord-cadre réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance des risques professionnels (assurance responsabilité civile en cours de validité).
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des 5 principaux services en rapport avec l'objet du présent accord-cadre fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Chacune des références sera présentée sur une feuille A3 comportant un ou plusieurs visuels du projet, un texte court de présentation et la liste des artistes et intervenants ayant participé au projet. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une liste des 5 principaux services en rapport avec l'objet du présent accord-cadre fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Chacune des références sera présentée sur une feuille A3 comportant un ou plusieurs visuels du projet, un texte court de présentation et la liste des artistes et intervenants ayant participé au projet. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle objet du présent accord-cadre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
À noter que Defacto fusionne avec l'Epadesa au 1.1.2018, pour donner naissance à l'établissement Paris La Défense. Dans ce cadre, la présente consultation est initiée par Defacto et le contrat sera attribué par le nouvel établissement. I. Le présent accord-cadre est mono-attributaire. Il est décomposé en 2 lots: le lot nº 1 concerne les prestations de production déléguée et le lot nº 2 concerne les prestations de communication des expositions d'art contemporain pour les 60 ans de La Défense. Il est composé de prix mixte avec une partie forfaitaire (DPGF) et une partie unitaire (BPU). Pour le lot nº 1, la partie unitaire est conclu sans montant annuel minimum mais avec un montant annuel maximum de 30 000 EUR HT. Pour le lot nº 2, la partie unitaire est conclu sans montant annuel minimum mais avec un montant annuel maximum de 50 000 EUR HT. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois. Il n'est pas reconductible. II. Les candidats souhaitant déposer une offre sont informés qu'ils devront participer à une visite du site. Cette visite est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Aussi, les candidats devront impérativement joindre à leur offre le billet de visite dûment signé par le représentant de Defacto ayant effectué la visite. Pour ce faire, les candidats devront s'inscrire auprès du service de la commande publique par courriel aux adresses suivantes: ezeitoun@defacto.fr — nfaustino@defacto.fr et tledoux@defacto.fr copie marchespublics@defacto.fr — Ainsi, les entreprises devront suppléer par leur compétence professionnelle et la connaissance des lieux, aux omissions, contradictions ou approximations relevées dans les documents remis. Elles ne pourront se prévaloir, de ce fait, d'une erreur ou omission pour obtenir un supplément de prix lors de l'exécution du marché. L'attention des candidats est attirée sur les éléments suivants: — les visites auront lieu aux dates suivantes:
À noter que Defacto fusionne avec l'Epadesa au 1.1.2018, pour donner naissance à l'établissement Paris La Défense. Dans ce cadre, la présente consultation est initiée par Defacto et le contrat sera attribué par le nouvel établissement. I. Le présent accord-cadre est mono-attributaire. Il est décomposé en 2 lots: le lot nº 1 concerne les prestations de production déléguée et le lot nº 2 concerne les prestations de communication des expositions d'art contemporain pour les 60 ans de La Défense. Il est composé de prix mixte avec une partie forfaitaire (DPGF) et une partie unitaire (BPU). Pour le lot nº 1, la partie unitaire est conclu sans montant annuel minimum mais avec un montant annuel maximum de 30 000 EUR HT. Pour le lot nº 2, la partie unitaire est conclu sans montant annuel minimum mais avec un montant annuel maximum de 50 000 EUR HT. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois. Il n'est pas reconductible. II. Les candidats souhaitant déposer une offre sont informés qu'ils devront participer à une visite du site. Cette visite est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Aussi, les candidats devront impérativement joindre à leur offre le billet de visite dûment signé par le représentant de Defacto ayant effectué la visite. Pour ce faire, les candidats devront s'inscrire auprès du service de la commande publique par courriel aux adresses suivantes: ezeitoun@defacto.fr — nfaustino@defacto.fr et tledoux@defacto.fr copie marchespublics@defacto.fr — Ainsi, les entreprises devront suppléer par leur compétence professionnelle et la connaissance des lieux, aux omissions, contradictions ou approximations relevées dans les documents remis. Elles ne pourront se prévaloir, de ce fait, d'une erreur ou omission pour obtenir un supplément de prix lors de l'exécution du marché. L'attention des candidats est attirée sur les éléments suivants: — les visites auront lieu aux dates suivantes:
— le jeudi 11.1.2018 à 10:00,
— le mercredi 17.1.2018 à 10:00.
L'attention des candidats est attirée sur les éléments suivants:
— les demandes de visites ne seront plus possibles 8 jours avant la remise,
— pour toutes questions, il sera demandé aux candidats de les formuler par écrit, après la visite. Pas de réponse durant la visite,
— pour assurer l'égalité de traitement des candidats, les réponses seront transmises par écrit à tous les personnes ayant retiré le dossier et s'étant enregistrées sur la plateforme «achatpublic.com».
IV. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site http://www.achatpublic.com — «Rubrique entreprise» —, «accès à la salle des marchés» — référence de la consultation 2017-55. Les candidats remettent leurs plis de 3 manières: — soit déposé contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'accueil de l'établissement de Paris La Défense, immeuble Cœur Défense, Tour B, 110 esplanade du général-de-Gaulle, 92931 Paris La Défense. Attention: pour la transmission électronique, le soumissionnaire devra prendre en compte les éléments du RC et se rapprocher de la plateforme «Achatpublic.Com» en cas de difficulté technique. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
IV. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site http://www.achatpublic.com — «Rubrique entreprise» —, «accès à la salle des marchés» — référence de la consultation 2017-55. Les candidats remettent leurs plis de 3 manières: — soit déposé contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'accueil de l'établissement de Paris La Défense, immeuble Cœur Défense, Tour B, 110 esplanade du général-de-Gaulle, 92931 Paris La Défense. Attention: pour la transmission électronique, le soumissionnaire devra prendre en compte les éléments du RC et se rapprocher de la plateforme «Achatpublic.Com» en cas de difficulté technique. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2,4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 249-525332 (2017-12-27)
Avis d'attribution de marché (2018-04-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est alloti et mono-attributaire. Il est décomposé en 2 lots:
le lot nº 1: a pour objet la production déléguée et
le lot nº 2: concerne les prestations de communication des expositions d'art contemporain organisées pour les 60 ans de La Défense. Cet accord-cadre est à prix mixte avec une partie à montant global et forfaitaire (DPGF) et une partie à prix unitaire sur bons de commandes.
Pour le lot nº 1, la partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR(s);
Pour le lot nº 2, la partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR(s).
Le présent accord-cadre est alloti et mono-attributaire. Il est décomposé en 2 lots:
le lot nº 1: a pour objet la production déléguée et
le lot nº 2: concerne les prestations de communication des expositions d'art contemporain organisées pour les 60 ans de La Défense. Cet accord-cadre est à prix mixte avec une partie à montant global et forfaitaire (DPGF) et une partie à prix unitaire sur bons de commandes.
Pour le lot nº 1, la partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR(s);
Pour le lot nº 2, la partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR(s).
Valeur totale du marché: 670 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Tour Manhattan 5, 6 place de l'iris
Commune postale: La Defense Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-04-17 📅
Date de publication: 2018-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 075-167580
Se réfère à l'avis: 2017/S 249-525332
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
La valeur totale communiquée ne concerne que la partie forfaitaire évaluée pour l'ensemble du marché (2 lots). Le présent accord-cadre est mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commandes. La partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot, à savoir:
— 30 000 EUR(s) HT maximum annuel pour le lot nº 1 et
— 50 000 EUR(s) HT maximum annuel pour le lot nº 2.
La valeur totale communiquée ne concerne que la partie forfaitaire évaluée pour l'ensemble du marché (2 lots). Le présent accord-cadre est mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commandes. La partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot, à savoir:
— 30 000 EUR(s) HT maximum annuel pour le lot nº 1 et
— 50 000 EUR(s) HT maximum annuel pour le lot nº 2.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre est alloti et mono-attributaire. Il est décomposé en 2 lots:
le lot nº 1: a pour objet la production déléguée et
le lot nº 2: concerne les prestations de communication des expositions d'art contemporain organisées pour les 60 ans de La Défense. Cet accord-cadre est à prix mixte avec une partie à montant global et forfaitaire (DPGF) et une partie à prix unitaire sur bons de commandes.
le lot nº 2: concerne les prestations de communication des expositions d'art contemporain organisées pour les 60 ans de La Défense. Cet accord-cadre est à prix mixte avec une partie à montant global et forfaitaire (DPGF) et une partie à prix unitaire sur bons de commandes.
Pour le lot nº 1, la partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR(s);
Pour le lot nº 2, la partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR(s).
Le présent accord-cadre a pour objet la production déléguée et la communication des expositions d'art contemporain organisées à l'occasion des 60 ans de La Défense. Le lot nº 1 a pour objet la production de 2 expositions, l'une dans l'espace public et l'autre dans un espace fermé appelé Salle des Colonnes.
Le présent accord-cadre a pour objet la production déléguée et la communication des expositions d'art contemporain organisées à l'occasion des 60 ans de La Défense. Le lot nº 1 a pour objet la production de 2 expositions, l'une dans l'espace public et l'autre dans un espace fermé appelé Salle des Colonnes.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article 30.i.7º du décret nº 2016-360, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Cohérence des montant proposés et de la répartition budgétaire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 20
30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-09 📅
Référence Informations complémentaires
La valeur totale communiquée ne concerne que la partie forfaitaire évaluée pour l'ensemble du marché (2 lots). Le présent accord-cadre est mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commandes. La partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot, à savoir:
La valeur totale communiquée ne concerne que la partie forfaitaire évaluée pour l'ensemble du marché (2 lots). Le présent accord-cadre est mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commandes. La partie à bons de commandes est exécutée sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel fixé pour chaque lot, à savoir:
— 30 000 EUR(s) HT maximum annuel pour le lot nº 1 et
— 50 000 EUR(s) HT maximum annuel pour le lot nº 2.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2, 4, boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 075-167580 (2018-04-17)