Prestations traiteur pour les besoins de L'ANR
Agence nationale de la recherche
Le présent accord-cadre à pour objet la réalisation de prestations de «traiteurs» comprenant la fourniture de plateaux-repas, petits déjeuners, pauses café, buffets et cocktails pour les besoins de l'Agence nationale de la recherche (ANR).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cantine et service traiteur
Numéro de référence: AC1708DO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cantine et service traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cantine et service traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale de la recherche
Adresse postale: 50 avenue Daumesnil
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.agence-nationale-recherche.fr 🌏
Courrier électronique: eric.mace@agencerecherche.fr 📧
Téléphone: +33 173548138 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_WgEP1aObfT 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_WgEP1aObfT 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-184847
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 622 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 622 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ANR — 50 avenue Daumesnil — 75012 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000250400020
Contact
Point de contact: M. Eric Macé
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_WgEP1aObfT 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale de la recherche (ANR)
Pays: Paris 🏙️
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm//ent/model/ent_accueilOutil.jsp?pageDemandee=/ach/gen/outilsLogiciels.jsp?PCSLID=no 🌏
Référence
Informations complémentaires
Néant.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75007
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 094-184847 (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cantine et service traiteur
Numéro de référence: AC1708DO
Brève description:
Le présent accord-cadre à pour objet la réalisation de prestations de «traiteurs» comprenant la fourniture de plateaux-repas, petits déjeuners, pauses café, buffets et cocktails pour les besoins de l'Agence nationale de la recherche (ANR).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cantine et service traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cantine et service traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale de la recherche
Adresse postale: 50 avenue Daumesnil
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.agence-nationale-recherche.fr 🌏
Courrier électronique: eric.mace@agencerecherche.fr 📧
Téléphone: +33 173548138 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_WgEP1aObfT 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_WgEP1aObfT 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-184847
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Renseignements techniques:
Mme Nathalie Motz, DGPIE, tel. 01 73 54 83 27, e-mail: nathalie.motz@agencerecherche.fr Ou M. Romain Degois, DGPIE, tel. 01 73 54 82 42, e-mail: romain.degois@agencerecherche.fr
Renseignements juridiques et administratifs:
M. Eric Mace, DAJ, tel. 01 73 54 81 38, e-mail: eric.mace@agencerecherche.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 622 000 EUR 💰
Brève description:
Les prestations attendues par l'ANR dans le cadre du présent accord-cadre sont définies au Cahier des clauses particulières (CCP) n° AC1708DO «Prestations de traiteur pour les besoins de l'ANR». Ces prestations attendues comprennent notamment la fourniture et la livraison de: — petits déjeuners/pauses café «milieu de gamme», — plateaux repas «milieu de gamme» et «haut de gamme», — buffets froids «milieu de gamme» et «haut de gamme», — cocktails «milieu de gamme» et «haut de gamme».
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Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Renseignements techniques:
Mme Nathalie Motz, DGPIE, tel. 01 73 54 83 27, e-mail: nathalie.motz@agencerecherche.fr Ou M. Romain Degois, DGPIE, tel. 01 73 54 82 42, e-mail: romain.degois@agencerecherche.fr
Renseignements juridiques et administratifs:
M. Eric Mace, DAJ, tel. 01 73 54 81 38, e-mail: eric.mace@agencerecherche.fr
Site principal ou lieu d'exécution: ANR — 50 avenue Daumesnil — 75012 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Une attestation de l'agrément sanitaire validé par le directeur Départemental des services vétérinaires (DDSV) ou équivalent.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent accord-cadre est mono-attributaire conformément aux dispositions de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas alloti. Il est passé selon la procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois et il est conclu sans engagement sur les montants minimum et maximum, conformément à l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Pour information et à titre non contractuel, le montant estimé sur la durée globale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises, est de 62 2000 EUR HT.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000250400020
Contact
Point de contact: M. Eric Macé
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_WgEP1aObfT 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale de la recherche (ANR)
Pays: Paris 🏙️
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm//ent/model/ent_accueilOutil.jsp?pageDemandee=/ach/gen/outilsLogiciels.jsp?PCSLID=no 🌏
Référence
Informations complémentaires
Néant.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75007
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 094-184847 (2017-05-11)
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