Prestations de transports réguliers
Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou
Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, qui fixe toutes le stipulations contractuelles et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes, dans les conditions définies aux articles 78 et 80 du décret nº2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est composé d'un lot unique. Il ne peut être alloti car l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Le marché est exécutoire à compter du 1.1.2018, ou à la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2018. Il sera reconductible 3 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur pour une période de 12 mois, soit du 1.1.2019 au 31.12.2019, du 1.1.2020 au 31.12.2020 et du 1.1.2021 au 31.12.2021.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services de taxi
- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
- • Services de transport routier public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-18 | Avis de marché |
| 2017-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 17-3155380
Brève description:
“Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, qui fixe toutes le stipulations contractuelles et s'exécutera au fur et à mesure de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr411 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou
Adresse postale: 1 rue du Docteur Archambault
Code postal: 54521
Commune postale: Laxou
Contact
Adresse Internet: http://www.cpn-laxou.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cpn-laxou.com 📧
Téléphone: +33 383925054 📞
Fax: +33 383925037 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_e3cxE6LMZ6 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-20 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 137-281171
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
“Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter: Pôle Ressources Matérielles — service Achats — e-mail.:...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de service de transports réguliers de patients et résidents du Centre Psychothérapique de Nancy (CPN).”
“Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre, sans montant, ni quantité minimum et maximum de commande, par application de l'article 78-ii du décret...”
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“Quantité estimative annuelle = environ 3 000 transports.”
Description des renouvellements:
“Le marché est exécutoire à compter du 1.1.2018, ou à la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2018. Il sera...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pièces à produire:”
“— la lettre de candidature DC1,”
“— une déclaration du candidat DC2.”
“Voir le règlement de la consultation.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_e3cxE6LMZ6 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter:”
“Pôle Ressources Matérielles — service Achats — e-mail.: marches.publics@cpn-laxou.com”
“L'adresse électronique mentionnée ci-dessus constitue le seul moyen admis pour les demandes de renseignements complémentaires. Toute demande adressée par...”
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“Conformément aux dispositions de l'article 39-iii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les renseignements complémentaires seront...”
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“Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière...”
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“Pour accéder aux procédures du CPN, taper «centre psychotherapique de nancy» dans le champ «organisme» de l'outil de recherche.”
“Les offres sont transmises par voie «Physique» à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.”
“Modalités de transmission électronique des offres: le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de...”
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“Le pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:”
“— valeur Technique de l'offre (70 %), évaluée au regard des éléments d'appréciation suivants:”
“Quantité et qualité des moyens matériels et humains mis en œuvre pour l'exécution du marché (35 %);”
“Qualité et pertinence de la méthodologie proposée (35 %).”
“— prix (30 %).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 137-281171 (2017-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 17-3155380
Brève description:
“Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, qui fixe toutes le stipulations contractuelles et s'exécutera au fur et à mesure de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr411 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou
Adresse postale: 1 rue du Docteur Archambault
Code postal: 54521
Commune postale: Laxou
Contact
Adresse Internet: http://www.cpn-laxou.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cpn-laxou.com 📧
Téléphone: +33 383925054 📞
Fax: +33 383925037 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_e3cxE6LMZ6 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-20 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 137-281171
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
“Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter: Pôle Ressources Matérielles — service Achats — e-mail.:...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet les prestations de service de transports réguliers de patients et résidents du Centre Psychothérapique de Nancy (CPN).”
“Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre, sans montant, ni quantité minimum et maximum de commande, par application de l'article 78-ii du décret...”
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“Quantité estimative annuelle = environ 3 000 transports.”
“Le marché est exécutoire à compter du 1.1.2018, ou à la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2018. Il sera...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pièces à produire:”
“— la lettre de candidature DC1,”
Afficher plus (2)
“— une déclaration du candidat DC2.”
“Voir le règlement de la consultation.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_e3cxE6LMZ6 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter:”
“Pôle Ressources Matérielles — service Achats — e-mail.: marches.publics@cpn-laxou.com”
Afficher plus (11)
“L'adresse électronique mentionnée ci-dessus constitue le seul moyen admis pour les demandes de renseignements complémentaires. Toute demande adressée par...”
“Conformément aux dispositions de l'article 39-iii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les renseignements complémentaires seront...”
“Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière...”
“Pour accéder aux procédures du CPN, taper «centre psychotherapique de nancy» dans le champ «organisme» de l'outil de recherche.”
“Les offres sont transmises par voie «Physique» à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.”
“Modalités de transmission électronique des offres: le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de...”
“Le pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:”
“— valeur Technique de l'offre (70 %), évaluée au regard des éléments d'appréciation suivants:”
“Quantité et qualité des moyens matériels et humains mis en œuvre pour l'exécution du marché (35 %);”
“Qualité et pertinence de la méthodologie proposée (35 %).”
“— prix (30 %).”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 137-281171 (2017-07-18)
Avis d'attribution de marché (2017-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, qui fixe toutes le stipulations contractuelles et s'exécutera au fur et à mesure de...”
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Valeur totale du marché: 509 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de Nancy-Laxou
Adresse postale: 1 rue du Docteur Archambault
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 215-447398
Se réfère à l'avis: 2017/S 137-281171
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transports réguliers de patients et de résidents.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière — CO nº 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 place Carrière — CO nº 20038
Source: OJS 2017/S 215-447398 (2017-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, qui fixe toutes le stipulations contractuelles et s'exécutera au fur et à mesure de...”
Valeur totale du marché: 509 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de Nancy-Laxou
Adresse postale: 1 rue du Docteur Archambault
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-08 📅
Date de publication: 2017-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 215-447398
Se réfère à l'avis: 2017/S 137-281171
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Transports réguliers de patients et de résidents.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-06 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière — CO nº 20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 place Carrière — CO nº 20038
Source: OJS 2017/S 215-447398 (2017-11-08)
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