Prestations de traiteur pour l'ensemble des réunions et manifestations organisées par l'etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre

CC les Portes de l'Essonne

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application les articles 78 et 79 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Pour les lots no1 et no2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Pour le lot no3, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires.
Lieu(x) d'exécution: Territoire de l'établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Saveur et Délices d'Italie
• Saveur et Goût et Semgest

Qui ?

• CC les Portes de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-28	Avis de marché
2018-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 17 00 111-102-103
Brève description:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application les articles 78 et 79 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Pour les lots no1 et no2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot no3, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. Lieu(x) d'exécution: Territoire de l'établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Les Portes de l'Essonne
Adresse postale: Grand-Orly Seine Bièvre, tour Orix, 16 avenue Jean Jaurès
Code postal: 94600
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: http://www.portesessonne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@portesessonne.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-302023
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.marches-publics.info. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants: — pour le lot nº1, un assortiment de 5 viennoiseries, du café pour 5 personnes, un plateau-repas classique, un plateau-repas prestige et un plateau-repas végétarien — pour le lot no2, trois salades (une avec un produit carné, une avec du poisson et une végétarienne), un plat de viande, un assortiment de pièces de cocktail salées et un assortiment de pièces de cocktail sucrées — pour le lot nº3, un assortiment de pièces de cocktail salées et un assortiment de pièces de cocktail sucrées, un plat de viande chaud, un plat de poisson chaud, une animation sucrée. Une dégustation sera organisée semaine 40 à laquelle seront présentes cinq personnes représentant l'etablissement Public Territorial — grand-Orly Seine Bièvre. Il sera précisé aux candidats le lieu, l'heure et la date auxquelles ils devront livrer leurs échantillons au moins 48 heures à l'avance. Pour les lots no1 et no2, le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime d'un montant de 50,00 euro(s) Euros. Pour le lot no3, le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime d'un montant de 80,00 euro(s) Euros.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application les articles 78 et 79 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.

Pour les lots no1 et no2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Pour le lot no3, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires.

Lieu(x) d'exécution: Territoire de l'établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre.

Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Plateaux-Repas et petits déjeuners
Numéro du lot: 1
Brève description:

— Pour le lot no1:

— les menus proposés, leur composition, cartes

— les modalités de transport

— la description de l'outil de travail: laboratoire (photographies), chaîne de transformation des produits, méthode d'élaboration des plats etc?

— les moyens mis en oeuvre pour préserver la chaîne du froid

— l'organisation des prestations, les modalités de suivi des commandes, la disponibilité du prestataire

— les délais d'annulation des commandes.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est conclu à compter de la date de notification du contrat et reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Cocktails et Buffets
Numéro du lot: 2
Brève description:

— Pour les lots no2 et no3:

— des photographies relatives à la présentation (présentation des mets, nappages, tenues du personnel, vaisselle, décoration?)

— les délais d'annulation des prestations.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Evénements de prestige
Numéro du lot: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Arcueil.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005801400016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement Public Territorial — grand-Orly Seine Bièvre: Service des moyens généraux — secteur Nord
Adresse postale: 7/9 avenue François-Vincent Raspail
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94114
Téléphone: +33 155010424 📞
Courrier électronique: fabienne.watrin@grandorlyseinebievre.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement Public Territorial — grand-Orly Seine Bièvre: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 155010328 📞
Courrier électronique: lynda.djabali@grandorlyseinebievre.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.marches-publics.info.

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants:

— pour le lot nº1, un assortiment de 5 viennoiseries, du café pour 5 personnes, un plateau-repas classique, un plateau-repas prestige et un plateau-repas végétarien

— pour le lot no2, trois salades (une avec un produit carné, une avec du poisson et une végétarienne), un plat de viande, un assortiment de pièces de cocktail salées et un assortiment de pièces de cocktail sucrées

— pour le lot nº3, un assortiment de pièces de cocktail salées et un assortiment de pièces de cocktail sucrées, un plat de viande chaud, un plat de poisson chaud, une animation sucrée.

Une dégustation sera organisée semaine 40 à laquelle seront présentes cinq personnes représentant l'etablissement Public Territorial — grand-Orly Seine Bièvre. Il sera précisé aux candidats le lieu, l'heure et la date auxquelles ils devront livrer leurs échantillons au moins 48 heures à l'avance.

Pour les lots no1 et no2, le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime d'un montant de 50,00 euro(s) Euros. Pour le lot no3, le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime d'un montant de 80,00 euro(s) Euros.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 146-302023 (2017-07-28)

Avis d'attribution de marché (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application les articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots nº 1 et nº 2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot nº 3, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. Lieu(x) d'exécution: Territoire de l'établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre.

Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Adresse postale: Grand-Orly Seine Bièvre, Tour Orix, 16 avenue Jean Jaurès

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-117857
Se réfère à l'avis: 2017/S 146-302023
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Pour les lots 2 et 3, il s'agit d'un accord cadre sans montant minimum ni maximum. Pour le lot 3, il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire. Il a été attribué aux entreprises suivantes: — saveur et Goût, 37 avenue Paul Vaillant Couturier — 91270 Vigneux-sur-Seine — Semges, 27 rue du 12 février 94800 Villejuif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour le lot nº 1:

— les menus proposés, leur composition, cartes,

— les modalités de transport,

— les moyens mis en œuvre pour préserver la chaîne du froid

Pour les lots nº 2 et nº 3:

— les moyens mis en œuvre pour préserver la chaîne du froid,

— l'organisation des prestations, les modalités de suivi des commandes, la disponibilité du prestataire,

— des photographies relatives à la présentation (présentation des mets, nappages, tenues du personnel, vaisselle, décoration?),

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅
2017-12-13 📅

Référence
Informations complémentaires

Pour les lots 2 et 3, il s'agit d'un accord cadre sans montant minimum ni maximum. Pour le lot 3, il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire. Il a été attribué aux entreprises suivantes:

— saveur et Goût, 37 avenue Paul Vaillant Couturier — 91270 Vigneux-sur-Seine — Semges, 27 rue du 12 février 94800 Villejuif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 053-117857 (2018-03-15)

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