Prestations de service traiteur pour Aix-Marseille Université (Amu), en deux lots

Université d'Aix-Marseille

Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions de l'article 28 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016 relatif aux marchés ayant pour objet des « services sociaux et autres services spécifiques ».
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service traiteur pour des manifestations et réunions organisées par Aix-Marseille Université (Amu) en deux lots:
— lot 1: Cocktail — buffet (chaud/froid) — galette et Gâteau des rois — Marseille,
— lot 2: Cocktail — buffet (chaud/froid) — galette et Gâteau des rois — Aix-en-Provence.
Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atelier traiteur

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-30	Avis de marché
2018-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 57-2017
Brève description:

Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions de l'article 28 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016 relatif aux marchés ayant pour objet des « services sociaux et autres services spécifiques ». Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service traiteur pour des manifestations et réunions organisées par Aix-Marseille Université (Amu) en deux lots: — lot 1: Cocktail — buffet (chaud/froid) — galette et Gâteau des rois — Marseille, — lot 2: Cocktail — buffet (chaud/froid) — galette et Gâteau des rois — Aix-en-Provence. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339745&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: gregory.gueroult@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339745&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339745&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-30 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 126-257105
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
La valeur estimée est de 280 000 EUR HT sur une période de 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service traiteur pour des manifestations et réunions organisées par Aix-Marseille Université (Amu) en deux lots:

— lot 1: Cocktail — buffet (chaud/froid) — galette et Gâteau des rois — Marseille,

— lot 2: Cocktail — buffet (chaud/froid) — galette et Gâteau des rois — Aix-en-Provence.

Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Intitulé du lot: Cocktail — buffet (chaud/froid) — galette & Gâteau des rois — Marseille
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de service traiteur pour des manifestations et réunions organisées par Aix-Marseille Université (Amu) dans les différents campus/sites/composantes à Marseille.

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande.

L'accord cadre comporte un seuil minimum, mais ne comporte pas de seuil maximum.

Seuil minimum: 180 000 EUR HT/An.

La description des prestations est décrite dans le Cctp.

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Description des options:

Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire.

Informations complémentaires: La valeur estimée est de 280 000 EUR HT sur une période de 12 mois.
Intitulé du lot: Cocktail — buffet (chaud/froid) — galette & Gâteau des rois — Aix-en-Provence
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de service traiteur pour des manifestations et réunions organisées par Aix-Marseille Université (Amu) dans les différents campus/sites/composantes sur Aix-En-Provence.

Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit pour une période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Description des options:

Conformément à l'article 30.i.7 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Marseille.

Aix-En-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Université d'aix-marseille (Amu).
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — pôle des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339745&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339745&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: Le dossier de consultation peut être téléchargé* sur le profil acheteur anonymement ou après identification.il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses ...). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au 01.76.64.74.07 ou par courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com. Par ailleurs, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. (* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.). Le référent concernant ce marché est: Grégory Guéroult, Pôle des marchés publics. Courriel: gregory.gueroult@univ-amu.fr

— information sur la rubrique I.3 concernant…

… la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées Obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'etat — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (rc).

… l'envoi des offres: Le candidat remet sa proposition soit par voie électronique, soit sur support physique selon les modalités prévues à l'article 9 du rc.

— en complément de l'article Ii.2.7: A titre d'information, la notification du marché est prévue début octobre 2017 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du CCAP sur la durée.

— Pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du Rc).

— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement,etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 9 du Ccap.

— Une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation. L'Administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L551-1 du Code de justice administrative (Cja); -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence &Amp;Quot; Tarn-Et-Garonne (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i « pouvoir adjudicateur ».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Fax: +33 491134813 📠
Source: OJS 2017/S 126-257105 (2017-06-30)

Avis d'attribution de marché (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions de l'article 28 du décret (nº 2016-360) du 25.3.16 relatif aux marchés ayant pour objet des &Quot; services sociaux et autres services spécifiques &Quot;. Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service traiteur pour des manifestations et réunions organisées par Aix-Marseille université (AMU) en 2 lots: lot 1: Cocktail — buffet (chaud/froid) — galette et Gâteau des rois — Marseille; lot 2: Cocktail — buffet (chaud/froid) — galette et Gâteau des rois — Aix-en-Provence chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 055-122253
Se réfère à l'avis: 2017/S 126-257105
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Pour chacun des lots, dans la rubrique V.2.4 intitulée Informations sur le montant du marché/lot, le montant total du marché/lot correspond au montant total du scénario de commande. La valeur totale du marché, rubrique Ii.1.7 correspond à l'addition du montant estimatif annuel de chaque lot.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

lot 1: Cocktail — buffet (chaud/froid) — galette et Gâteau des rois — Marseille;

lot 2: Cocktail — buffet (chaud/froid) — galette et Gâteau des rois — Aix-en-Provence chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un ou plusieurs lots.

Prestations de service traiteur pour des manifestations et réunions organisées par Aix-Marseille…

… Université (AMU) dans les différents campus/sites/composantes à Marseille. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande. L'accord cadre comporte un seuil minimum, mais ne comporte pas de seuil maximum. Seuil minimum: 180 000 EUR Ht/an. La description des prestations est décrite dans le CCTP.

… université (AMU) dans les différents campus/sites/composantes sur Aix-en-Provence. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande. L'accord cadre comporte un seuil minimum, mais ne comporte pas de seuil maximum. Seuil minimum: 180 000 EUR Ht/an. La description des prestations est décrite dans le CCTP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Pôle des marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé pré-contractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré-contractuel avant la signature du marché conformément à l'article L551-1 du Code de justice administrative (CJA),

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence &Quot; Tarn-Et-Garonne &Quot; (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i « pouvoir adjudicateur ».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 055-122253 (2018-03-16)

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