Prestations de service relatives à la gestion de l'accueil d'enfants et organisation d'activités en périscolaire dans les écoles publiques d'Évian
Ville d'Evian-les-Bains
Les prestations concernent la gestion de l'accueil et l'organisation d'ateliers et activités pour les enfants des écoles publiques de la commune pendant le temps périscolaire du soir.
L'accueil périscolaire s'effectue de 15:45 à 18:00.
Les accueils périscolaires du soir sont ouverts tous les jours scolaires, conformément au calendrier scolaire de l'éducation nationale, soit environ 141 jours complets de classe et 317:15 d'accueil périscolaire du soir.
Les activités se déroulent dans les locaux scolaires ou structures municipales situées à proximité de l'établissement scolaire. Cependant des sorties en extérieur peuvent être organisées (spectacles, médiathèque, expositions, activités sportives.).
Le délai de réception des offres était de 2017-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-16 | Avis de marché |
| 2017-05-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 16S0130
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Évian-les-Bains
Adresse postale: 2 rue de Clermont, CS 80098
Code postal: 74502
Commune postale: Évian-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://ville-evian.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-evian.fr 📧
Téléphone: +33 450831091 📞
Fax: +33 450831054 📠
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date limite de soumission: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-01-20 📅
Date de début: 2017-05-01 📅
Date de fin: 2018-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 014-022050
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles publiques d'Évian.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 217 401 199 00013
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Idem ci-dessus
Source: OJS 2017/S 014-022050 (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 16S0130
Brève description:
Les prestations concernent la gestion de l'accueil et l'organisation d'ateliers et activités pour les enfants des écoles publiques de la commune pendant le temps périscolaire du soir.
L'accueil périscolaire s'effectue de 15:45 à 18:00.
Les accueils périscolaires du soir sont ouverts tous les jours scolaires, conformément au calendrier scolaire de l'éducation nationale, soit environ 141 jours complets de classe et 317:15 d'accueil périscolaire du soir.
Les activités se déroulent dans les locaux scolaires ou structures municipales situées à proximité de l'établissement scolaire. Cependant des sorties en extérieur peuvent être organisées (spectacles, médiathèque, expositions, activités sportives.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Évian-les-Bains
Adresse postale: 2 rue de Clermont, CS 80098
Code postal: 74502
Commune postale: Évian-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://ville-evian.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-evian.fr 📧
Téléphone: +33 450831091 📞
Fax: +33 450831054 📠
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date limite de soumission: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-01-20 📅
Date de début: 2017-05-01 📅
Date de fin: 2018-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 014-022050
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est reconductible pour les années scolaires 2018/2019 et 2019/2020.
Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement de 150 000 EUR HT et 280 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent la gestion de l'accueil et l'organisation d'ateliers et activités pour les enfants des écoles publiques de la commune pendant le temps périscolaire du soir.
L'accueil périscolaire s'effectue de 15:45 à 18:00.
Les accueils périscolaires du soir sont ouverts tous les jours scolaires, conformément au calendrier scolaire de l'éducation nationale, soit environ 141 jours complets de classe et 317:15 d'accueil périscolaire du soir.
Les activités se déroulent dans les locaux scolaires ou structures municipales situées à proximité de l'établissement scolaire. Cependant des sorties en extérieur peuvent être organisées (spectacles, médiathèque, expositions, activités sportives.).
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à bons de commande est reconductible pour les années scolaires 2018/2019 et 2019/2020.
Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement de 150 000 EUR HT et 280 000 EUR HT.
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles publiques d'Évian.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les conditions de participation et les critères de sélection de candidatures et de jugement des offres sont précisés dans le règlement de la consultation.
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Les principales caractéristiques de la procédure d'attribution sont précisées dans le règlement de consultation.
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 217 401 199 00013
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
À l'issue du délai de consultation et après une première analyse des offres, les candidats classés aux 3 premières places seront auditionnés par la commission ad HOC le 9.3.2017 à partir de 9:00 à l'Hôtel de Ville, 2 rue de Clermont, 74500 Évian-les-Bains. Cette audition, d'une durée maximale de 45 minutes, aura pour objet d'apporter des précisions sur les offres et vérifier la meilleure adéquation par rapport aux besoins.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Idem ci-dessus
Source: OJS 2017/S 014-022050 (2017-01-16)
Avis d'attribution de marché (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-168345
Se réfère à l'avis: 2017/S 014-022050
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-25 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
idem ci-dessus
Source: OJS 2017/S 086-168345 (2017-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent la gestion de l'accueil et l'organisation d'ateliers et activités pour les enfants des écoles publiques de la commune pendant le temps périscolaire du soir.
L'accueil périscolaire s'effectue de 15:45 à 18:00.
Les accueils périscolaires du soir sont ouverts tous les jours scolaires, conformément au calendrier scolaire de l'éducation nationale, soit environ 141 jours complets de classe et 317:15 d'accueil périscolaire du soir.
Les activités se déroulent dans les locaux scolaires ou structures municipales situées à proximité de l'établissement scolaire. Cependant des sorties en extérieur peuvent être organisées (spectacles, médiathèque, expositions, activités sportives...).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 086-168345
Se réfère à l'avis: 2017/S 014-022050
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande est reconductible pour les années scolaires 2018/2019 et 2019/2020. Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement de 150 000 EUR HT et 280 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les activités se déroulent dans les locaux scolaires ou structures municipales situées à proximité de l'établissement scolaire. Cependant des sorties en extérieur peuvent être organisées (spectacles, médiathèque, expositions, activités sportives...).
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L'accord-cadre à bons de commande est reconductible pour les années scolaires 2018/2019 et 2019/2020. Les montants minimum et maximum annuels sont respectivement de 150 000 EUR HT et 280 000 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-25 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
idem ci-dessus
Source: OJS 2017/S 086-168345 (2017-05-02)
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