Prestations de service liées aux déplacements professionnels des élus, agents et invités de Grenoble-Alpes Métropole

Métropole Grenoble Alpes métropole met

Les prestations comprennent la réservation, les émissions, la mise à disposition et la gestion des titres de transport par train, autocar ou avion. D'autres types de prestations, également liés aux déplacements professionnels, doivent être proposés, telles que la réservation de chambres d'hôtel ou la location de véhicules. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas allotir la consultation car la dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations, étant donné que cela impliquerait l'utilisation de plusieurs plateformes de réservation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Jancarthier voyages

Qui ?

• Métropole Grenoble Alpes métropole met

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes › Services d'agences de voyages et services similaires

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-09	Avis de marché
2018-02-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Numéro de référence: 17MA031S
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Grenoble Alpes Métropole Met
Adresse postale: le Forum 3, rue Malakoff, CS 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublicsmetro@lametro.fr 📧
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-09 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-317172
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Une avance de 5 % pourra être accordée dans les conditions prévues au CCAP. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision annuelle. Modalités de règlement des comptes: selon le CCAG-FCS. Le délai global de paiement sera de 30 jours. Modalités de financements: les prestations seront financées par le budget de Grenoble-Alpes métropole. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, et en qualité de membres de plusieurs groupements. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, pour une durée initiale de deux ans à compter de sa notification. Il pourra être reconduit une fois 2 ans. Les montants des commandes sont les suivants: sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 EUR HT pour la durée initiale. Ces montants sont identiques pour la période de reconduction. Les commandes par carte d'achat seront privilégiées.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible une fois 2 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (DC1 ou forme libre) — extrait K bis datant de moins de 3 mois et, le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat (DC2 ou forme libre), indiquant notamment le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles (rubrique F1 de la DC2 ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

Des références: une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique (rubrique G1 de la DC2 ou forme libre).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr/ 🌏
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Service commande publique, Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053, Cedex 01
Commune postale: Grenoble
Téléphone: +33 476595644 📞
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Le Forum Accueil (DAJ — marchés publics) 3 rue Malakoff, CS 50053, Cedex 01

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun Boîte, Postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L. 551-1 à L. 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L. 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative (CJA) dans les délais prévus à l'article R 551-7 du même code. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du contrat, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de l'organisme, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 153-317172 (2017-08-09)

Avis d'attribution de marché (2018-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Grenoble Alpes Métropol
Adresse postale: Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053 Cedex 01
Commune postale: Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-15 📅
Date de publication: 2018-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 034-074515
Se réfère à l'avis: 2017/S 153-317172
Numéro JO-S: 34

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations comprennent la réservation, les émissions, la mise à disposition et la gestion des titres de transport par train, autocar ou avion.

D'autres types de prestations, également liés aux déplacements professionnels, doivent être proposés, telles que la réservation de chambres d'hôtel ou la location de véhicules.

Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas allotir la consultation car la dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations, étant donné que cela impliquerait l'utilisation de plusieurs plateformes de réservation.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa notification.

Il pourra être reconduit une fois 2 ans.

Les montants des commandes sont les suivants:

sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 EUR HT pour la durée initiale. Ces montants sont identiques pour la période de reconduction. Les commandes par carte d'achat seront privilégiées.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature et L 551-13 (recours contractuel) du Code de justice administrative (CJA) dans les délais prévus à l'article R 551-7 du même code.

Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du contrat un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de l'organisme, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux.

En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R 421-1 à R. 421-7 du CJA peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2018/S 034-074515 (2018-02-15)

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