Prestations de recrutement du Groupe RTE

RTE réseau de transport d'électricité

Le Groupe RTE (RTE Réseau de transport d'électricité et ses filiales) souhaite être appuyé par des cabinets de recrutement.
Le présent avis de marché concerne la mise en place d'un marché-cadre de prestations d'appui au recrutement, œuvrant sur tout le territoire national (France métropolitaine) sur une durée maximale de 5 ans (3 ans fermes et 2 options d'un an chacune).
Ce marché est composé de 2 lots:
— Lot 1: prestations d'appui au recrutement exécution — maîtrise — alternance (profils étudiants à diplômes Bac+4, avec et sans expérience professionnelle): 2 fournisseurs au plus seront attributaires du lot 1;
— Lot 2: prestations d'appui au recrutement cadre (profils diplômés Bac+5 et plus, avec et sans expérience professionnelle): 2 fournisseurs au plus seront attributaires du lot 2.
Les candidats peuvent se positionner sur un seul lot ou sur les 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ACCA

Qui ?

• RTE réseau de transport d'électricité

Qu'est-ce que c'est ?

• Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services de recrutement

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-27	Avis de marché
2018-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recrutement
Numéro de référence: 17246
Brève description:

Le Groupe RTE (RTE Réseau de transport d'électricité et ses filiales) souhaite être appuyé par des cabinets de recrutement. Le présent avis de marché concerne la mise en place d'un marché-cadre de prestations d'appui au recrutement, œuvrant sur tout le territoire national (France métropolitaine) sur une durée maximale de 5 ans (3 ans fermes et 2 options d'un an chacune). Ce marché est composé de 2 lots: — Lot 1: prestations d'appui au recrutement exécution — maîtrise — alternance (profils étudiants à diplômes Bac+4, avec et sans expérience professionnelle): 2 fournisseurs au plus seront attributaires du lot 1; — Lot 2: prestations d'appui au recrutement cadre (profils diplômés Bac+5 et plus, avec et sans expérience professionnelle): 2 fournisseurs au plus seront attributaires du lot 2. Les candidats peuvent se positionner sur un seul lot ou sur les 2 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recrutement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recrutement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE Réseau de transport d'électricité
Adresse postale: Direction achats, immeuble Cœur Défense, 100 esplanade du Général de Gaulle
Code postal: 92932
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: florine.labarre@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 179248947 📞
Fax: +33 179248302 📠
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date limite de soumission: 2017-08-28 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-300328
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

RTE se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Groupe RTE (RTE Réseau de transport d'électricité et ses filiales) souhaite être appuyé par des cabinets de recrutement.

Le présent avis de marché concerne la mise en place d'un marché-cadre de prestations d'appui au recrutement, œuvrant sur tout le territoire national (France métropolitaine) sur une durée maximale de 5 ans (3 ans fermes et 2 options d'un an chacune).

Ce marché est composé de 2 lots:

— Lot 1: prestations d'appui au recrutement exécution — maîtrise — alternance (profils étudiants à diplômes Bac+4, avec et sans expérience professionnelle): 2 fournisseurs au plus seront attributaires du lot 1;

— Lot 2: prestations d'appui au recrutement cadre (profils diplômés Bac+5 et plus, avec et sans expérience professionnelle): 2 fournisseurs au plus seront attributaires du lot 2.

Les candidats peuvent se positionner sur un seul lot ou sur les 2 lots.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prestations d'appui au recrutement exécution- maîtrise — alternance.
Numéro du lot: 1
Brève description:

RTE, Société anonyme à conseil de surveillance et directoire au capital de 2 132 285 690 EUR, ayant son siège social au 1 terrasse Bellini, TSA 41000 — 92919 La Défense Cedex, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 444 619 258, représentée par M. François Brottes, président du directoire.

RTE (Réseau de transport d'électricité) est une entreprise de service public régulée par la Commission de régulation de l'énergie (CRE),dont l'indépendance est garantie par la loi. Le Code de l'énergie précise les principales conditions d'exercice des missions de RTE.

Le Groupe RTE (RTE et ses filiales) souhaite être appuyé par des cabinets de recrutement.

Les prestations d'appui au recrutement peuvent notamment couvrir: la rédaction de l'annonce et sa diffusion, le sourcing, le tri des candidatures, les entretiens de pré-sélection, le passage de tests, les évaluations de candidats, les entretiens en face à face, le reporting, le conseil à la Direction des ressources humaines, etc.

Le lot 1 concerne des prestations d'appui au recrutement pour les profils exécution — maîtrise — alternance (profils étudiants à diplômes Bac+4, avec et sans expérience professionnelle).

2 fournisseurs au plus seront attributaires du lot 1.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

2 options de prolongation d'un an chacune (soit 3 ans fermes + 1 an optionnel + 1 an optionnel, soit 5 ans maximum).

Description des options:

2 options de prolongation d'un an chacune (soit 3 ans fermes + 1 an optionnel + 1 an optionnel, soit 5 ans maximum).

Informations complémentaires:

RTE se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Intitulé du lot: Prestations d'appui au recrutement cadre.
Numéro du lot: 2
Brève description:

RTE (Réseau de transport d'électricité) est une entreprise de service public régulée par la Commission de régulation de l'énergie (CRE), dont l'indépendance est garantie par la loi. Le Code de l'énergie précise les principales conditions d'exercice des missions de RTE.

Le lot 2 concerne des prestations d'appui au recrutement pour les profils cadres (profils diplômes Bac+5 et plus, avec et sans expérience professionnelle).

2 fournisseurs au plus seront attributaires du lot 2.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France métropolitaine (à minima à Lille, Nancy, Lyon, Marseille, Toulouse, Nantes, Paris ou proche banlieue).

France métropolitaine (région parisienne).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat (que ce soit pour le lot 1, le lot 2 ou les 2 lots) devra adresser avec sa demande de participation:

Candidat établi en France:

— un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K-bis), ou bien Carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse; ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d'inscription.

Candidat établi hors de France:

— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre;

— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.

Pour tous les candidats:

— une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.

Candidat faisant partie du groupe EDF:

Afin de s'assurer du respect des dispositions des articles L.111-10 et suivants du Code de l'énergie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant son lien capitalistique avec une ou des sociétés du groupe EDF.

Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations de services, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Pour les 2 lots:

Le candidat devra, dans un dossier de 30 pages ou slides maximum:

— présenter l'organisation de ses équipes et son réseau en France métropolitaine;

— démontrer sa capacité à réaliser les prestations objets du(des) lot(s) sur le(s)quel(s) le candidat se positionne en présentant la méthodologie et les outils utilisés (notamment outils et méthodes de sourcing);

— présenter ses principales références clients;

— préciser clairement sur quel(s) lot(s) il se positionne (lot 1 ou lot 2 ou lots 1 et 2);

— démontrer qu'il dispose du personnel parlant, lisant et comprenant le français pour l'exécution du futur marché;

— remettre l'ensemble des documents et attestations dans le cadre de l'avis de marché, de la future consultation et des futures prestations en langue française.

De plus, pour le lot 1 (prestations d'appui au recrutement exécution — maîtrise — alternance), le candidat devra démontrer:

* Sa présence géographique à minima à Lille, Nancy, Lyon, Marseille, Toulouse, Nantes, Paris ou proche banlieue;

* Sa capacité à traiter les volumes de recrutement annuels (volume annuel prévisionnel: 125 embauches et 250 alternants).

De plus, pour le lot 2 (prestations d'appui au recrutement cadre), le candidat devra démontrer:

* Sa présence géographique à minima à Paris ou proche banlieue;

* Sa capacité à traiter les volumes de recrutement annuels (volume annuel prévisionnel: 125 embauches).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Concernant le lot 1 (prestations d'appui au recrutement exécution — maîtrise — alternance), le candidat doit préciser le nombre de recrutements effectués sur les 3 derniers exercices. Le seuil minimal exigé est de 3 fois les prévisions de RTE, soit 375 recrutements annuels.

Concernant le lot 2 (prestations d'appui au recrutement cadre), le candidat doit préciser le nombre de recrutements effectués sur les 3 derniers exercices. Le seuil minimal exigé est de 3 fois les prévisions de RTE, soit 375 recrutements annuels.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d'émission de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l'attribution du marché, dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.

En cas de candidature en groupement, l'ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral et le guichet de dépôt des documents sur: https://rte-france.bravosolution.com/fr (Rubrique: Avis d'appel à la concurrence).

Cet avis de marché est une étape préalable à l'appel d'offres. L'ensemble des pièces de la consultation (cahier des charges, projet de contrat, etc.) seront transmises uniquement aux candidats présélectionnés suite à cet avis de marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Le recours doit être formé au plus tard le 31

En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 145-300328 (2017-07-27)

Avis d'attribution de marché (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Groupe RTE (RTE Réseau de transport d'électricité et ses filiales) souhaite être appuyé par des cabinets de recrutement. Le présent avis de marché concerne la mise en place d'un marché-cadre de prestations d'appui au recrutement, œuvrant sur tout le territoire national (France métropolitaine) sur une durée maximale de 5 ans (3 ans fermes et 2 options d'un an chacune). Ce marché est composé de deux lots: — lot 1: prestations d’appui au recrutement exécution — maîtrise – alternance (profils étudiants à diplômes Bac+4, avec et sans expérience professionnelle): 2 fournisseurs au plus seront attributaires du lot 1; — lot 2: prestations d’appui au recrutement cadre (profils diplômés Bac +5 et plus, avec et sans expérience professionnelle): 2 fournisseurs au plus seront attributaires du lot 2. Les candidats peuvent se positionner sur un seul lot ou sur les 2 lots.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE réseau de transport d'électricité
Adresse postale: Direction achats, immeuble cœur défense, 100 esplanade du général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-029532
Se réfère à l'avis: 2017/S 145-300328
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché est composé de deux lots:

— lot 1: prestations d’appui au recrutement exécution — maîtrise – alternance (profils étudiants à diplômes Bac+4, avec et sans expérience professionnelle): 2 fournisseurs au plus seront attributaires du lot 1;

— lot 2: prestations d’appui au recrutement cadre (profils diplômés Bac +5 et plus, avec et sans expérience professionnelle): 2 fournisseurs au plus seront attributaires du lot 2.

Intitulé du lot: Prestations d’appui au recrutement exécution — maîtrise – alternance
Brève description:

RTE, société anonyme à conseil de surveillance et directoire au capital de 2 132 285 690 EUR, ayant son siège social au 1, Terrasse Bellini, TSA 41000 — 92919 La Défense Cedex, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 444 619 258, représentée par M. François Brottes, Président du Directoire.

RTE (Réseau de Transport d'Electricité) est une entreprise de service public régulée par la Commission de Régulation de l’Énergie (CRE),dont l’indépendance est garantie par la loi. Le Code de l’Énergie précise les principales conditions d’exercice des missions de RTE.

Le lot 1 concerne des prestations d’appui au recrutement pour les profils exécution — maîtrise – alternance (profils étudiants à diplômes Bac+4, avec et sans expérience professionnelle).

Description des options:

2 options de prolongation de 1 an chacune (soit 3 ans fermes + 1 an optionnel + 1 an optionnel, soit 5 ans maximum).

Informations complémentaires:

RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Intitulé du lot: Prestations d’appui au recrutement cadre
Brève description:

RTE, société anonyme à conseil de surveillance et directoire au capital de 2 132 285 690 EUR, ayant son siège social au 1 terrasse Bellini, TSA 41000 — 92919 La Défense cedex, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 444 619 258, représentée par M. François Brottes, président du directoire.

Le groupe RTE (RTE et ses filiales) souhaite être appuyé par des cabinets de recrutement.

Le lot 2 concerne des prestations d’appui au recrutement pour les profils cadres (profils diplômes Bac+5 et plus, avec et sans expérience professionnelle).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Région parisienne).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-01 📅
Nom: Acca
Adresse postale: 20 boulevard Eugène Deruelle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’Ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.

En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.

Source: OJS 2018/S 014-029532 (2018-01-18)

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