Prestations de nettoyage des locaux communautaires

CA Nîmes métropole

Le présent marché est découpé comme suit:
— marché public à prix forfaitaires pour toutes les prestations de nettoyages, et notamment celles qui sont récurrentes
— avec une partie en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec quantité maximum, et avec un seul opérateur économique pour les seules prestations ponctuelles de nettoyage.
La durée d'exécution diffère selon les lots:
— lot 1: L'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 14 mois à compter du 20 novembre 2017, jusqu'au 20 janvier 2019.
— Lot 2: L'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 20 novembre 2017.
— Lot 3: L'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 20 novembre 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA Nîmes métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-21	Avis de marché
2017-09-11	Informations complémentaires
2017-11-21	Avis d'attribution de marché
2020-06-08	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et traitement du sol
Numéro de référence: 17S015FF
Brève description:

Le présent marché est découpé comme suit: — marché public à prix forfaitaires pour toutes les prestations de nettoyages, et notamment celles qui sont récurrentes — avec une partie en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec quantité maximum, et avec un seul opérateur économique pour les seules prestations ponctuelles de nettoyage. La durée d'exécution diffère selon les lots: — lot 1: L'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 14 mois à compter du 20 novembre 2017, jusqu'au 20 janvier 2019. — Lot 2: L'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 20 novembre 2017. — Lot 3: L'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 20 novembre 2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Nettoyage et traitement du sol 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Nettoyage et traitement du sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nîmes Métropole
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-290158
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Lot 1: Hôtel Communautaire (Colisée I et Ii) o Comportant des modalités de reconduction différentes (art. 3 de l'ae) o Comportant une obligation de reprise de personnels (art. 15 du C.C.A.P.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est découpé comme suit:

— marché public à prix forfaitaires pour toutes les prestations de nettoyages, et notamment celles qui sont récurrentes

— avec une partie en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec quantité maximum, et avec un seul opérateur économique pour les seules prestations ponctuelles de nettoyage.

La durée d'exécution diffère selon les lots:

— lot 1: L'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 14 mois à compter du 20 novembre 2017, jusqu'au 20 janvier 2019.

— Lot 2: L'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 20 novembre 2017.

— Lot 3: L'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 20 novembre 2017.

Intitulé du lot: Hôtels Communautaires (Colisée I et Colisée Ii)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations objets du contrat seront réglées par application:

— des prix forfaitaires pour toutes les autres prestations de nettoyages, et notamment celles qui sont récurrentes

— Des prix unitaires pour les seules prestations ponctuelles de nettoyage avec une quantité maximum. Ces prestations seront rémunérées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et sur la base du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu).

Si l'accord cadre ne possède pas de montant minimum, les prestations ponctuelles sont toutefois limitées quantitativement: elles ne pourront pas excéder 100 heures par lot et par période.

Durée de l'accord: 14 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 14 mois à compter du 20 novembre.

L'accord-cadre peut être reconduit expressement 3 fois maximum, pour une durée de:

— 12 mois pour la 1re et la 2nde reconductions;

— 10 mois pour la 3e reconduction.

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Lot 1: Hôtel Communautaire (Colisée I et Ii) o Comportant des modalités de reconduction différentes (art. 3 de l'ae) o Comportant une obligation de reprise de personnels (art. 15 du C.C.A.P.).

Intitulé du lot: Autres Bâtiments
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot 2: autres batiments (Pépinière Valdegour, garage de Poulx, la Rouvière) o Arche Bötti II en tranches optionnelles 1 et 2 (art. 1.3.2. Du C.C.A.P.) o Ce lot est réservé à certaines entreprises (article 2.5 du R.C.) o Sans reprise de personnels o Avec des modalités de remise des offres différentes (art. 6.1 du R.C.).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 20 novembre 2017.

l'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois maximum, pour une durée de 12 mois par reconduction.

Nota: La tranche optionnelle no2 pourra être reconduite dans les mêmes conditions que les prestations de la tranche ferme du lot no2.

Description des options:

L'Exécution du lot 2 est fractionnée en:

— Une tranche ferme: Pépinière Valdegour, garage de Poulx et la Rouvière;

— Et deux tranches optionnelles: Arche Bötti II — la durée des prestations varient selon la tranche considérée.

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouveau marché de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Reservation du lot 2:

L'Attribution du lot 2 — autres bâtiments — est réservée aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés, conformément aux dispositions de l'article 13 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 et de l'article 36 de l'ordonnance no2015-889 du 23 juillet 2015.

Intitulé du lot: Eerie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations objets du contrat seront réglées par application: — des prix forfaitaires pour toutes les autres prestations de nettoyages, et notamment celles qui sont récurrentes — des prix unitaires pour les seules prestations ponctuelles de nettoyage avec une quantité maximum. Ces prestations seront rémunérées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et sur la base du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu). Si l'accord cadre ne possède pas de montant minimum, les prestations ponctuelles sont toutefois limitées quantitativement: elles ne pourront pas excéder 100 heures par lot et par période.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois maximum, pour une durée de 12 mois par reconduction.

Description des options: Clause de réexamen.
Informations complémentaires:

— Lot 3: Eerie

O Comportant une variante imposée obligatoire — solution alternative — par le pouvoir adjudicateur (art. 2.2.2 du Rc)

O Avec une obligation de reprise de personnels (art. 15 du C.C.A.P.)

O Comportant une clause de réexamen (art. 16 du Ccap).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1); Pour le seul lot 2: Tout document permettant de prouver que le candidat rempli les conditions définies à l'article 2.5 du Règlement de la Consultation relatif à la réservation de ce présent lot au profit d'opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat (moyens généraux); Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Modalité de règlement des comptes: Le paiement sera effectué sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A la fin d'exécution de l'accord-cadre, objet de la présente consultation.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr.

solution alternative: Les candidats devront obligatoirement chiffrer la variante imposée par le pouvoir adjudicateur (solution alternative) prévue dans les CCTP pour le lot 3 — eERIE: la solution alternative consiste en un simple changement de fréquence de nettoyage du sol.

visite obligatoire Avant de remettre son offre, le candidat devra prendre connaissance de l'état des lieux pour se rendre compte de la nature des travaux à effectuer. Prise de rendez-vous: selon les modalités inscrites au Règlement de la Consultation. ATTENTION: Pour la visite du Hangar de la Rouvière, 3 dates seulement sont fixées: — le mardi 8 août 2017, de 9h à 10h — le mardi 22 août 2017, de 9h à 10h — le samedi 5 septembre 2017, de 9h à 10h.

Reprise de personnel Les prestations du lot 1 et du lot 3, objets de la présente consultation, sont soumises à une obligation de reprise du personnel conformément aux dispositions des articles 7 et suivants de la Convention Collective des entreprises de propreté, ainsi que des articles L 1224-1 et suivants du Code du Travail.

Modalites de depots des plis: Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: le format PDF (.pdf), format bureautique propriétaire de Microsoft (.doc ou .docx pour les textes; .xls pou xlsx pour les feuilles de calcul; ppt ou pptx pour les présentations de diaporama), format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.dwg), les formats images jpeg, png ou Tiff/Ep pour les photographies, pour les images (.jpg, .png, .tif), le format de compression de fichiers ZIP (.zip), ou formats équivalents. Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou .zip. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation: Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: 04 92 90 93 27. . La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La signature des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Le candidat retenu pour l'attribution du marché doit renvoyer les documents contractuels signés après demande par courriel du pouvoir adjudicateur et ce, dans les meilleurs délais. A l'attention des candidats: Il est vivement conseillé de tester la plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 141-290158 (2017-07-21)

Informations complémentaires (2017-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est découpé comme suit: — marché public à prix forfaitaires pour toutes les prestations de nettoyages, et notamment celles qui sont récurrentes, — avec une partie en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec quantité maximum, et avec un seul opérateur économique pour les seules prestations ponctuelles de nettoyage. La durée d'exécution diffère selon les lots: — lot 1: l'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 14 mois à compter du 20.11.2017, jusqu'au 20.1.2019. — lot 2: l'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 20.11.2017. — lot 3: l'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 20.11.2017.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-11 📅
Date limite de soumission: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-365139
Se réfère à l'avis: 2017/S 141-290158
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Modification de la date limite de remise des offres suite à la mise à jour du coût de la masse salariale du lot 3.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— marché public à prix forfaitaires pour toutes les prestations de nettoyages, et notamment celles qui sont récurrentes,

— lot 1: l'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 14 mois à compter du 20.11.2017, jusqu'au 20.1.2019.

— lot 2: l'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 20.11.2017.

— lot 3: l'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 20.11.2017.

Source: OJS 2017/S 178-365139 (2017-09-11)

Avis d'attribution de marché (2017-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est découpé comme suit: — marché public à prix forfaitaires pour toutes les prestations de nettoyages, et notamment celles qui sont récurrentes — avec une partie en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec quantité maximum, et avec un seul opérateur économique pour les seules prestations ponctuelles de nettoyage. La durée d'exécution diffère selon les lots: — lot 1: l'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 14 mois à compter du 20.11.2017, jusqu'au 20.1.2019, — lot 2: l'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 20.11.2017, — lot 3: l'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 20.11.2017.

Valeur totale du marché: 766 301 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage, 1 rue du Colisée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-471118
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Lot 1: hôtel Communautaire (Colisée I et Ii): o Comportant des modalités de reconduction différentes (art. 3 de l'AE); o Comportant une obligation de reprise de personnels (art. 15 du CCAP).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— marché public à prix forfaitaires pour toutes les prestations de nettoyages, et notamment celles qui sont récurrentes — avec une partie en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec quantité maximum, et avec un seul opérateur économique pour les seules prestations ponctuelles de nettoyage.

— lot 1: l'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 14 mois à compter du 20.11.2017, jusqu'au 20.1.2019,

— lot 2: l'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 20.11.2017,

— des prix forfaitaires pour toutes les autres prestations de nettoyages, et notamment celles qui sont récurrentes,

— des prix unitaires pour les seules prestations ponctuelles de nettoyage avec une quantité maximum.

Informations complémentaires:

Lot 1: hôtel Communautaire (Colisée I et Ii):

o Comportant des modalités de reconduction différentes (art. 3 de l'AE);

o Comportant une obligation de reprise de personnels (art. 15 du CCAP).

Brève description:

Ces prestations seront rémunérées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et sur la base du Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Si l'accord-cadre ne possède pas de montant minimum, les prestations ponctuelles sont toutefois limitées quantitativement: elles ne pourront pas excéder 100 heures par lot et par période. Lot 2: autres bâtiments (Pépinière Valdegour, garage de Poulx, la Rouvière) o Arche Bötti II en tranches optionnelles 1 et 2 (art. 1.3.2. Du C.C.A.P.) o Ce lot est réservé à certaines entreprises (article 2.5 du R.C.) o Sans reprise de personnels o Avec des modalités de remise des offres différentes (art. 6.1 du RC).

Description des options:

L'exécution du lot 2 est fractionnée en:

— une tranche ferme: pépinière Valdegour, garage de Poulx et la Rouvière,

— et 2 tranches optionnelles: arche Bötti II — la durée des prestations varient selon la tranche considérée.

Informations complémentaires:

Réservation du lot 2:

L'attribution du lot 2 — autres bâtiments — est réservée aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés, conformément aux dispositions de l'article 13 du décret n

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen.

Informations complémentaires:

Lot 3: EERIE

o Comportant une variante imposée obligatoire — solution alternative — par le pouvoir adjudicateur (art. 2.2.2 du RC);

o Avec une obligation de reprise de personnels (art. 15 du CCAP);

o Comportant une clause de réexamen (art. 16 du CCAP).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2017/S 226-471118 (2017-11-21)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 308 960 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nîmes métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 112-272492
Se réfère à l'avis: 2017/S 226-471118
Numéro JO-S: 112

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bâtiment EERIE
Brève description:

— des prix forfaitaires pour toutes les autres prestations de nettoyages, et notamment celles qui sont récurrentes;

Ces prestations seront rémunérées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et sur la base du Bordereau des prix unitaires (BPU).

Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bâtiment EERIE — Nîmes.

Attribution du marché
Nom: Sud service SAS
Adresse postale: PA La Gerrigue — BP 21
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34171
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 308 960 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Source: OJS 2020/S 112-272492 (2020-06-08)

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