Prestations de mise en propreté du réseau routier et de ses dépendances pour la Direction des Routes d'île-de-france (Dirif)

MEEDDM

Mise en propreté du réseau routier et des dépendances géré par la Direction des Routes d'île-de-france (Dirif).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-11-29 Avis de marché
2018-09-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation des autoroutes
Numéro de référence: 2018-DiRIF-PROP
Brève description:
Mise en propreté du réseau routier et des dépendances géré par la Direction des Routes d'île-de-france (Dirif).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation des autoroutes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation des autoroutes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Meeddm
Adresse postale: 15-17 rue Olof Palme
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: magguy.desplan@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0146768724 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357885&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-29 📅
Date limite de soumission: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2017-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 231-481739
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Montant minimum du lot pour chaque période: 500 000,00 euro(s) HT Montant maximum du lot pour chaque période: 10 000 000,00 euro(s) Ht Durée du lot: Période ferme: De la notification jusqu'au 31/12/2018 reconduction no1: Du 01/01/2019 au 31/12/2019 reconduction no2: Du 01/01/2020 au 31/12/2020 reconduction no3: Du 01/01/2021 au 31/12/2021.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de mise en propreté du réseau routier et de ses dépendances gérés par les Arrondissements de Gestion et d'exploitation de la Route (Ager) Nord et Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de mise en propreté du réseau routier et de ses dépendances gérés par les Arrondissements de Gestion et d'exploitation de la Route (Ager) Nord et Ouest.
Les prestations comprennent:
le ramassage des déchets sur le réseau,
le nettoyage et dérasement des accotements,
le nettoyage des équipements,
le nettoyage des dépôts sauvages provenant d'une occupation illégale de terrain,
la location de matériels spécifiques,
la gestion des déchets dans les CEI.
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
Du 01/01/2019 au 31/12/2019 — du 01/01/2020 au 31/12/2020 et du 01/01/2021 au 31/12/2021.
Description des options: Trois reconductions.
Informations complémentaires:
Montant minimum du lot pour chaque période: 500 000,00 euro(s) HT
Montant maximum du lot pour chaque période: 10 000 000,00 euro(s) Ht
Durée du lot:
Période ferme: De la notification jusqu'au 31/12/2018
reconduction no1: Du 01/01/2019 au 31/12/2019
reconduction no2: Du 01/01/2020 au 31/12/2020
reconduction no3: Du 01/01/2021 au 31/12/2021.
Intitulé du lot: Prestations de mise en propreté du réseau routier et de ses dépendances gérés par l'arrondissement de Gestion et d'exploitation de la Route (Ager) Est
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de mise en propreté du réseau routier et de ses dépendances gérés par l'arrondissement de Gestion et d'exploitation de la Route (Ager) Est.
Description des options: Trois reconductions:
Informations complémentaires:
Montant minimum du lot pour chaque période: 200 000,00 euro(s) Ht
Montant maximum du lot pour chaque période: 6 000 000,00 euro(s) (H.T.).
reconduction no2: Du 01/01/2020 au 31/12/2020.
Intitulé du lot: Prestations de mise en propreté du réseau routier et de ses dépendances gérés par l'arrondissement de Gestion et d'exploitation de la Route (Ager) Sud
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations de mise en propreté du réseau routier et de ses dépendances gérés par l'arrondissement de Gestion et d'exploitation de la Route (Ager) Sud.
Description des renouvellements: Du 01/01/2020 au 31/12/2020 et du 01/01/2021 au 31/12/2021.
Description des options: Deux reconductions.
Informations complémentaires:
Montant maximum du lot pour chaque période: 4 000 000,00 euro(s) (H.T.).
Période ferme: Du 01/01/2019 au 31/12/2019
reconduction no1: Du 01/01/2020 au 31/12/2020
reconduction no2: Du 01/01/2021 au 31/12/2021.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire Dc1 dûment complété et signé. En cas de groupement le Dc1 est signé par tous les cotraitants (signatures manuscrites originales pour les offres sur support « papier » / signatures électroniques pour les offres « électroniques »);
Le pouvoir du signataire pour engager l'entreprise (établi par tout moyen, notamment un extrait k-bis et/ou des délégations internes à l'entreprise);
Le formulaire Dc1 est disponible avec sa notice d'utilisation sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Situation économique et financière:
Le/Les formulaire(s) Dc2 dûment complétés, et notamment le chiffre d'affaires sur les trois dernières années. En cas de groupement il est fourni un Dc2 par cotraitant. Les annexes demandées au Dc2 sont fournies le cas échéant;
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
les candidats qui ne disposent pas des renseignements demandés peuvent apporter des moyens de preuve équivalents de leurs capacités
le formulaire Dc2 est disponible avec sa notice d'utilisation sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les candidats devront justifier d'un chiffre d'affaires minimum de:
— 4 500 000 euro pour le lot no1
— 3 000 000 euro pour le lot no2
— 1 750 000 euro pour le lot no3.
Capacité technique et professionnelle:
Les références pour des prestations de nature similaire sur les trois derniers exercices appuyées de certificats de capacité;
une présentation des moyens humains et matériels du candidat.
Les candidats qui ne disposent pas des renseignements demandés peuvent apporter des moyens de preuve équivalents de leurs capacités.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les documents listés ci-dessus (situation propre des opérateurs économiques, capacité économique et financière et référence professionnelle/capacité technique) peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) en application de l'article 49 du décret no2016-360 du 25/03/2016. Ce document doit être rédigé en français. Les candidats peuvent remettre ces documents en un seul exemplaire pour l'ensemble des lots auxquels ils candidatent, ils indiquent les lots pour lesquels ils sont candidats dans le Dc1 ou le DUME.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: dirif / seer / ager Nord
Adresse postale: 1 rue du bec à Loué
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: M. Marc-Antoine Vilatte
Téléphone: +33 0148274832 📞
Courrier électronique: marc-antoine.vilatte@developpement-durable.gouv.fr 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: dirif/Sgd/Bureau des finances/pôle des Marchés Publics
Adresse postale: 15-17, rue Olof Palme — bâtiment Aristote — 2ème étage — bureau no216
Pays: Val-de-Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25/03/2016.
Présentation des offres:
Les candidats sont invités, pour constituer leur offre, à prendre connaissance du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme des achats de l'état (Place) à l'adresse suivante http://www.marches-publics.gouv.fr — sous la référence: 2018-dirif-prop.
Le candidat est invité à s'inscrire sur la plate-forme afin d'être destinataire des éventuels avertissements de modification de la consultation. Il vérifiera le paramétrage de sa messagerie électronique afin de s'assurer de la bonne réception des messages de la plate-forme.
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Les candidatures et les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Remise des offres:
Les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation de la présente consultation pour connaître en détail les modalités de remise des offres, par voie postale, remise en main propre, ou par voie électronique à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr.
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Les offres, mêmes volumineuses, doivent parvenir complètes dans les délais fixés par l'acheteur public. L'Opérateur économique est responsable de l'envoi de son pli électronique dans les délais fixés.
modalités de financement et de paiement:
Origine du financement: Budget de l' État — programme: 203
les prix sont révisables en application des modalités fixées dans le cahier de clauses administratives particulières (Ccap)
Le règlement des comptes se fera sous la forme d'acomptes mensuels et d'un solde en application des modalités fixées dans le Ccap
Une avance de 10 % sera accordée au titulaire pour chaque lot en application des modalités fixées dans le Ccap
Délai global de paiement :30 jours
en cas de dépassement du délai de paiement, le taux d'intérêt moratoire applicable sera égal au taux de refinancement de la banque centrale européenne, majoré de 8 points + une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros (décret 2013-269 du 29/03/2013).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 0144594446 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: doit être introduit avant la signature du marché par la personne publique.
Référé contractuel: doit être introduit dans un délai de:
31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat,
6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.
Recours pour excès de pouvoir: doit être introduit dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision administrative concernée.
Recours de pleine juridiction: doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Source: OJS 2017/S 231-481739 (2017-11-29)
Avis d'attribution de marché (2018-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise en propreté du réseau routier et des dépendances géré par la Direction des routes d'Île-de-France (DIRIF)
Valeur totale du marché: 20 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Meeddm
Contact
Téléphone: +33 146768724 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-406347
Se réfère à l'avis: 2017/S 231-481739
Numéro JO-S: 179

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de mise en propreté du réseau routier et de ses dépendances gérés par les Arrondissements de gestion et d'exploitation de la route (AGER) Nord et Ouest
Brève description:
Prestations de mise en propreté du réseau routier et de ses dépendances gérés par les Arrondissements de gestion et d'exploitation de la route (AGER) nord et ouest. les prestations comprennent: le ramassage des déchets sur le réseau, le nettoyage et dérasement des accotements, le nettoyage des équipements, le nettoyage des dépôts sauvages provenant d'une occupation illégale de terrain, la location de matériels spécifiques, la gestion des déchets dans les CEI
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Description des options: 3 reconductions
Intitulé du lot: Prestations de mise en propreté du réseau routier et de ses dépendances gérés par l'Arrondissement de gestion et d'exploitation de la route (AGER) Est
Brève description:
Prestations de mise en propreté du réseau routier et de ses dépendances gérés par l'Arrondissement de gestion et d'exploitation de la route (AGER) Est.
Les prestations comprennent: le ramassage des déchets sur le réseau, le nettoyage et dérasement des accotements, le nettoyage des équipements, le nettoyage des dépôts sauvages provenant d'une occupation illégale de terrain, la location de matériels spécifiques, la gestion des déchets dans les CEI
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Description des options: 3 reconductions:
Intitulé du lot: Prestations de mise en propreté du réseau routier et de ses dépendances gérés par l'Arrondissement de gestion et d'exploitation de la route (AGER) Sud
Brève description:
Prestations de mise en propreté du réseau routier et de ses dépendances gérés par l'Arrondissement de gestion et d'exploitation de la route (AGER) Sud.
Description des options: 2 reconductions

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-07 📅
Nom: Île-de-France travaux
Adresse postale: 22 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Poissy Cedex
Code postal: 78306
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134787465 📞
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.idf.fr 🌏
Nom: Ouvrages TP
Adresse postale: 9 rue de la Cellophane
Commune postale: Mantes-la-Ville
Code postal: 78111
Téléphone: +33 134977440 📞
Adresse Internet: http://www.ouvrages.fr 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Nom: SOGEA IDF hydraulique
Adresse postale: 9 allée de la Briarde
Commune postale: Émerainville
Code postal: 77184
Téléphone: +33 160377600 📞
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.sogea.fr 🌏
Nom: Segex
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91350
Téléphone: +33 169811800 📞
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.segex.fr 🌏
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-13 📅
Code postal: 91320
Nom: Cdif
Adresse postale: 8 rue Babeuf
Commune postale: Pierrefitte-sur-Seine
Code postal: 93380
Téléphone: +33 148267330 📞
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.cdif.fr 🌏
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 4
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594446 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: doit être introduit avant la signature du marché par la personne publique,
— référé contractuel: doit être introduit dans un délai de: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat, 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,
— recours pour excès de pouvoir: doit être introduit dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision administrative concernée,
— recours de pleine juridiction: doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées
Source: OJS 2018/S 179-406347 (2018-09-14)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis Val-de-Marne
Fournisseurs:
CDIF Île-de-France Travaux Ouvrages TP Segex Sogea IDF Hydraulique
Produits/services:
Services d'appui et services... Services d'appui dans le domaine des... Services d'appui dans le domaine des... Services d'appui dans le domaine des... Services d'exploitation des autoroutes