Prestations de développement des activités d'open édition en Italie pour le CLEO de l'Université d'Aix-Marseille

Université Aix-Marseille

Le projet open édition Italia vise à promouvoir l'utilisation des plateformes open édition en Italie. il s'inscrit dans les activités d'internationalisation d'open édition avec le but de construire une infrastructure européenne pour la communication scientifique et la publication en accès ouvert pour les contenus en sciences humaines et sociales.
Plus précisément, le projet open édition Italia souhaite promouvoir l'utilisation des plateformes auprès de la communauté académique des SHS qui parle italien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-30.

Qui ?

• Université Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône
• Italia

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-30	Avis de marché

Avis de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels d'édition de pages web
Numéro de référence: 09-2017
Brève description:

Le projet open édition Italia vise à promouvoir l'utilisation des plateformes open édition en Italie. il s'inscrit dans les activités d'internationalisation d'open édition avec le but de construire une infrastructure européenne pour la communication scientifique et la publication en accès ouvert pour les contenus en sciences humaines et sociales. Plus précisément, le projet open édition Italia souhaite promouvoir l'utilisation des plateformes auprès de la communauté académique des SHS qui parle italien.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels d'édition de pages web 📦
Code CPV supplémentaire: Services de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Italia 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Aix-Marseille
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: roxane.nourine@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 413550464 📞
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Date de début: 2017-05-15 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039526
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

— le montant indiqué ci-dessus (rubrique II.2.6) correspond au seuil du montant maximum, que le CLEO pourra engager dans le cadre de la durée d'exécution totale du présent marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Plus précisément, le projet open édition Italia souhaite promouvoir l'utilisation des plateformes auprès de la communauté académique des SHS qui parle italien.

Valeur totale estimée: 90 000 EUR 💰
Brève description:

Le présent marché a pour objet le développement des activités d'open édition en Italie pour le CLEO de l'Université d'Aix-Marseille. Le marché est passé en application de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Le présent marché ne comporte pas de lot. La description des prestations est décrite dans le CCTP.

La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des dispositions de l'article 27 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Il s'agit d'un accord-cadre mon attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles 78 et 880 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le présent accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 90 000 EUR HT sur la durée totale de l'exécution du marché.

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire et prendra fin le 31.12.2019.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description des options:

Conformément à l'article 30.I.7 du décret (n° 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.

Informations complémentaires:

— le montant indiqué ci-dessus (rubrique II.2.6) correspond au seuil du montant maximum, que le CLEO pourra engager dans le cadre de la durée d'exécution totale du présent marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8 du règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Université d'Aix-Marseille.
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. L'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130015332
Contact
Point de contact: Pôle des marchés publics du Campus Centre — Roxane Nourine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: Site Saint-Charles,Pôle des marchés publics du campus centre, 3 place Victor Hugo, case M
Code postal: 13331 Cedex 03
Point de contact: Roxane Nourine — responsable du pôle des marchés du campus centre
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— information sur le rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: le dossier de consultation peut être téléchargé sur le profil d'acheteur anonymement ou après identification. Il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses....). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au 01.76.64.74.07 ou par courriel électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com Par ailleurs, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. (Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip,Word,Excel, Pdf). Le référent concernant ce marché est: Roxane Nourine — responsable du pôle des marchés publics du campus centre — courriel: roxane.nourine@univ-amu.fr

— information sur la rubrique I.3 concernant…

… la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'état- place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du règlement de la consultation (RC),

… l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition soit par voie électronique, soit sur support physique selon les modalités prévues à l'article 9 du RC,

— en complément de l'article II.2.7: À titre d'information, la notification du marché est prévue pour mi mai 2017 (information non contractuelle). Pour plus de détail se reporter à l'article 3 du CCAP sur la durée,

— pour sa proposition, la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du RC),

— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Forme, contenu et nature des prix: se reporter à l'article 10 du CCAP,

— une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation (voir ci-dessous modalités de négociation).

L'administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: https://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: — le référé précontractuel (CJA, art. L551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L551-1 du code de justice Administrative (CJA);-le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et suivant); — le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, avril 2014, département du Tarn-et-Garonne, n° 358994.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 023-039526 (2017-01-30)

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