Prestations d'organisation d'événements incluant l'ingénierie, la conception, la scénographie, la coordination, le pilotage et la gestion de l'événement, pour le MEN et le MESRI
Ministère de l'éducation nationale
Le présent marché a pour objet de décrire les conditions dans lesquelles le titulaire réalise l'organisation d'événements comprenant l'ingénierie, la conception, la scénographie, la coordination et le pilotage de l'événement, pour le ministère chargé de l'éducation nationale et le ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès › Services d'organisation d'événements
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-06 | Avis de marché |
| 2018-01-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements
Numéro de référence: MEN-SG-MPA-17035
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'événements 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'événements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de l'éducation nationale
Adresse postale: Ministère de l'éducation nationale et ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation secrétariat général, service de l'action administrative et des moyens, mission des achats pour la délégation à la communication, 61-65 rue Dutot
Code postal: 75732
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: antoine.thouron@education.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 155552213 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date limite de soumission: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 172-353001
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Conformément à l'article 55 du décret n
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: En application de l'article 38 de l'ordonnance n
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution: La procédure est adaptée, en application des articles 27, 28.i et 35 du décret n
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11004301500012
Contact
Point de contact: Mission des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 172-353001 (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements
Numéro de référence: MEN-SG-MPA-17035
Brève description:
Le présent marché a pour objet de décrire les conditions dans lesquelles le titulaire réalise l'organisation d'événements comprenant l'ingénierie, la conception, la scénographie, la coordination et le pilotage de l'événement, pour le ministère chargé de l'éducation nationale et le ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'événements 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'événements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de l'éducation nationale
Adresse postale: Ministère de l'éducation nationale et ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation secrétariat général, service de l'action administrative et des moyens, mission des achats pour la délégation à la communication, 61-65 rue Dutot
Code postal: 75732
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: antoine.thouron@education.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 155552213 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date limite de soumission: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 172-353001
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
La valeur estimée indiquée au Ii.2.6 correspond au montant prévisionnel pour 12 mois. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois. Il pourra être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est découpé en 8 missions:
Mission 1: Recommandation d'ingénierie événementielle;
Mission 2: Coordination de l'événement;
Mission 3: Animation de l'événement;
Mission 4: Digitalisation de l'événement;
Mission 5: Accessibilité de l'événement;
Mission 6: Traduction et interprétariat;
Mission 7: Production audiovisuelle;
Mission 8: Transcription de l'événement.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
La valeur estimée indiquée au Ii.2.6 correspond au montant prévisionnel pour 12 mois. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois. Il pourra être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Conformément à l'article 55 du décret n
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: En application de l'article 38 de l'ordonnance n
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution: La procédure est adaptée, en application des articles 27, 28.i et 35 du décret n
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11004301500012
Contact
Point de contact: Mission des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
A) Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78-i alinéa 3 et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n
B) Les prix sont unitaires ou sur devis accepté par le ministère, selon les prestations concernées;
C) Sauf renonciation expresse du titulaire portée à l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance de 5 % au titulaire dans les conditions prévues par l'article 110 du décret n
D) Les candidats doivent retirer le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr. Sur la page d'accueil, sélectionner - recherche avancée- et indiquer dans la rubrique - Référence - la référence suivante: Men-Sg-Mpa-17035.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L 551-1 du Code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 172-353001 (2017-09-06)
Avis d'attribution de marché (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 866 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Ministère de l'éducation nationale et Ministère de l'enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation secrétariat général, service de l'action administrative et des moyens, mission des achats pour la délégation à la communication, 61-65 rue Dutot
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-033466
Se réfère à l'avis: 2017/S 172-353001
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2018/S 016-033466 (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 866 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Ministère de l'éducation nationale et Ministère de l'enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation secrétariat général, service de l'action administrative et des moyens, mission des achats pour la délégation à la communication, 61-65 rue Dutot
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-033466
Se réfère à l'avis: 2017/S 172-353001
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Conformément à l'article 78 II du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le marché ne comporte ni montant minimum ni montant maximum. La valeur totale du marché indiquée à la rubrique V.2.4 correspond au montant prévisionnel estimé sur la durée totale du marché (48 mois).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2018/S 016-033466 (2018-01-22)
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