Prestations d'impression et de routage

GIP SNE

L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'impression et de routage de supports qui peuvent concerner la communication (dépliants, flyers, objets publicitaires, etc.) ou l'information, relatives aux activités du GIP SNE (guides, rapports, etc.). Le GIP SNE peut ponctuellement envisager l'acquisition, la fabrication, l'impression de textiles ou la fourniture d'objets publicitaires ou des formats particuliers, destinés à assurer la promotion de l'établissement. À ce titre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de contracter avec un autre prestataire si le titulaire de l'accord-cadre ne peut répondre aux modalités spécifiques d'exécution d'une commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Malvezin-Valadou

Qui ?

• GIP SNE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-10	Avis de marché
2017-11-17	Informations complémentaires
2018-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Numéro de référence: 2017-S-03_Impression-Routage
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Gip sne
Adresse postale: 79 ave Denfert-Rochereau
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.logement.gouv.fr/le-logement-social 🌏
Courrier électronique: commandepublique@gip-sne.fr 📧
Fax: +33 142019129 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355999&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355999&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-12-19 📅
Date de publication: 2017-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 219-455221
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant des dépenses en 2016 et 2017, s'élève à 120 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'impression et de routage.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Reconduction expresse 1 fois 24 mois, sans que la durée d'exécution n'excède 48 mois.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à des marchés négociés, au titre de l'alinéa 7 du I de l'article 30 du décret n° 2016-360 relatif aux marchés publics (réglementation française en vigueur), pour la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant des dépenses en 2016 et 2017, s'élève à 120 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le soumissionnaire complète la Déclaration unique de candidature (DUC) ou tout document équivalent. Il peut présenter ses compétences, moyens et références dans les domaines objet du contrat en joignant un dossier complémentaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355999&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires

Délai maximum de paiement à 20 jours. Possibilité de versement d'une avance dans les conditions fixées au 8.1 du CCP. La procédure étant entièrement dématérialisée, les soumissionnaires doivent déposer leur offre sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 219-455221 (2017-11-10)

Informations complémentaires (2017-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 79 avenue Denfert-Rochereau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-466692
Se réfère à l'avis: 2017/S 219-455221
Numéro JO-S: 224
Source: OJS 2017/S 224-466692 (2017-11-17)

Avis d'attribution de marché (2018-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'impression et de routage de supports qui peuvent concerner la communication (dépliants, flyers, objets publicitaires, etc.) ou l'information (guides, rapports, etc.), relatives aux activités du GIP SNE. Le GIP SNE peut ponctuellement envisager l'acquisition, la fabrication, l'impression de textiles ou la fourniture d'objets publicitaires ou des formats particuliers, destinés à assurer la promotion de l'établissement. À ce titre, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de contracter avec un autre prestataire si le titulaire de l'accord-cadre ne peut répondre aux modalités spécifiques d'exécution d'une commande.

Valeur totale du marché: 115 562 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/logement-et-hebergement 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-06 📅
Date de publication: 2018-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 047-103778
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

L'accord-cadre est mono attributaire à bons de commande. Le montant total du marché présenté aux rubriques Ii.1.7) et V.2.4) est donné à titre indicatif. Le présent avis d'attribution vaut mesure de publicité pour les opérateurs économiques évincés de la conclusion du contrat qui disposent de 2 mois à compter de la publication du présent avis pour en contester la validité auprès du tribunal administratif compétent. Le contrat, expurgé des éléments portant atteinte au secret en matière industrielle et commerciale (notamment proposition du titulaire), est disponible sur demande à l'adresse suivante: commandepublique@gip-sne.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à des marchés négociés, au titre de l'alinéa 7 du I de l'article 30 du décret nº 2016-360 modifié relatif aux marchés publics (réglementation française en vigueur), pour la réalisation de prestations similaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Dispositif de plan de progrès social ouvert
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-05 📅
Source: OJS 2018/S 047-103778 (2018-03-06)

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