Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur

Régie eau d'Azur

Le marché a pour objet d'entretenir les espaces verts, arbres et palmiers.
La consultation fait l'objet de 4 lots détaillés ci-dessous:
— lot n° 1: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur par des Établissements et services d'aide par le travail.
— Lot n° 2: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur (hors secteurs géographiques prévus au lot n° 1)
— lot n° 3: Prestations de taille et abattage d'arbres et de palmiers de la Régie Eau d'azur
— lot n° 4: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur situés sur les emprises du canal de la Vésubie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-08 Avis de marché
2017-10-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Le marché a pour objet d'entretenir les espaces verts, arbres et palmiers. La consultation fait l'objet de 4 lots détaillés ci-dessous: — lot n° 1: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur par des Établissements et services d'aide par le travail. — Lot n° 2: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur (hors secteurs géographiques prévus au lot n° 1) — lot n° 3: Prestations de taille et abattage d'arbres et de palmiers de la Régie Eau d'azur — lot n° 4: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur situés sur les emprises du canal de la Vésubie.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Eau d'Azur
Adresse postale: Crystal Palace, 369/371 promenade des Anglais — CS 53135
Code postal: 06203
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://eaudazur.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@eaudazur.com 📧
Téléphone: +33 489981481 📞
Fax: +33 489981482 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date limite de soumission: 2017-03-29 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-092648
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Le lot ne comporte ni montant minimum, ni maximum. Le montant annuel estimé est de 50 000 EUR HT soit 200 000 EUR HT sur la durée maximum du marché. Les lieux d'exécution des prestations sont: o agence du Moyen et Haut Pays: Carros O agence du Moyen et Haut Pays: La Gaude O agence de Nice O ateliers: Nice O réservoir de Carabacel: Nice O usine Jean Favre: Nice O site de Super-Rimiez: Nice.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet d'entretenir les espaces verts, arbres et palmiers.
La consultation fait l'objet de 4 lots détaillés ci-dessous:
— lot n° 1: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur par des Établissements et services d'aide par le travail.
— Lot n° 2: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur (hors secteurs géographiques prévus au lot n° 1)
— lot n° 3: Prestations de taille et abattage d'arbres et de palmiers de la Régie Eau d'azur
— lot n° 4: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur situés sur les emprises du canal de la Vésubie.
Valeur totale estimée: 780 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: L'Entité adjudicatrice pourra attribuer un ou plusieurs lots à un titulaire.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur par des établissements et services d'aide par le travail
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur par des établissements et services d'aide par le travail.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité du marché est la période durant laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Informations complémentaires:
Le lot ne comporte ni montant minimum, ni maximum. Le montant annuel estimé est de 50 000 EUR HT soit 200 000 EUR HT sur la durée maximum du marché.
Les lieux d'exécution des prestations sont:
o agence du Moyen et Haut Pays: Carros
O agence du Moyen et Haut Pays: La Gaude
O agence de Nice
O ateliers: Nice
O réservoir de Carabacel: Nice
O usine Jean Favre: Nice
O site de Super-Rimiez: Nice.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur (hors secteurs géographiques prévus au lot n° 1)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur (hors secteurs géographiques prévus au lot n° 1).
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Informations complémentaires:
Le lot ne comporte ni montant minimum, ni maximum. Le montant annuel estimé est de 70 000 EUR HT soit 280 000 EUR HT sur la durée maximum du marché.
Intitulé du lot: Prestations de taille et abattage d'arbres et de palmiers de la Régie Eau d'Azur
Numéro du lot: 3
Brève description: Taille et abattage d'arbres et de palmiers de la Régie Eau d'Azur.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot ne comporte ni montant minimum, ni maximum. Le montant annuel estimé est de 45 000 EUR HT soit 180 000 EUR HT sur la durée maximum du marché.
La capacité minimum demandée pour ce lot est d'avoir la qualification «Élagage» et l'habilitation électrique H0b0.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur situés sur les emprises du canal de la Vésubie
Numéro du lot: 4
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'azur situés sur les emprises du canal de la Vésubie.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot ne comporte ni montant minimum, ni maximum. Le montant annuel estimé est de 30 000 EUR HT soit 120 000 EUR HT sur la durée maximum du marché.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Régie Eau d'azur et ses extensions
éventuelles.
éventuelles (hors secteurs géographiques prévus au lot n° 1).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics)
— déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics)
— fiche d'identité de l'entreprise faisant apparaître: raison sociale, adresse du siège social, no de SIRET, coordonnées du correspondant du dossier
— extrait K-Bis ou équivalent
— attestations d'assurance en cours de validité: responsabilité civile professionnelle
— pouvoirs: les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur à l'offre qui sera proposée.
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La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne pourra être admis à participer à la suite de la procédure.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
La capacité technique minimum demandée pour le lot no 3 est d'avoir la qualification «Élagage» et l'habilitation électrique H0b0.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 112 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'Entité adjudicatrice n'accepte pas que cette garantie à première demande soit remplacée par une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Financement sur fonds propres.
— Les modalités de règlement des prestations s'opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et par mandat administratif.
— Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture.
— Le comptable assignataire est l'agent comptable de la Régie Eau d'azur.
— Prix: révisables.
— Avance: En vertu de l'article 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, une avance est obligatoirement accordée au titulaire du marché, sauf stipulation contraire dans l'acte d'engagement lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint ou solidaire.
L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de
candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-2 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Conditions d'exécution du contrat:
L'Accord cadre débutera à la date de notification d'attribution.
Seul le lot n° 1 est un marché réservé à des établissements et services d'aide par le travail.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 80263060800064
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Régie Eau d'Azur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
— Type de procédure: Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable.
— Forme du marché: Accord cadre à bons de commande.
— Montant minimum annuel: aucun
— montant maximum annuel: aucun
— marché réservé à des ateliers protégés pour le lot 1
— mode de transmission des candidatures:
Les candidats choisissent librement entre:
— la transmission de leur candidature sous forme dématérialisée
— la transmission de leur candidature sur support papier et sur support physique électronique (clé USB ou CD Rom)
L'Adresse d'envoi des plis électronique est: http:/www.e-marches06.fr
L'adresse d'envoi des plis papier est:
Régie eau d'Azur
369/371 promenade des Anglais
Crystal Palace — 4ème étage
CS 53135
06203 Nice Cedex
Candidature pour la consultation: Prestations d'entretiens des espaces verts de la Régie Eau d'azur lot no..

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement
Adresse postale: place Félix Barret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2017/S 050-092648 (2017-03-08)
Avis d'attribution de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17S0007
Brève description:
Le marché a pour objet d'entretenir les espaces verts, arbres et palmiers. La consultation fait l'objet de 4 lots détaillés ci-dessous: — lot nº 1: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'Azur par des Établissements et services d'aide par le travail. — Lot nº 2: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'Azur (hors secteurs géographiques prévus au lot nº1) — lot nº 3: Prestations de taille et abattage d'arbres et de palmiers de la Régie Eau d'Azur — lot nº 4: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'Azur situés sur les emprises du canal de la Vésubie.
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Valeur totale du marché: 161 061 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Crystal Palace, 369/371 promenade des Anglais, CS 53135

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-401540
Se réfère à l'avis: 2017/S 050-092648
Numéro JO-S: 195

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot nº 1: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'Azur par des Établissements et services d'aide par le travail.
— Lot nº 2: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'Azur (hors secteurs géographiques prévus au lot nº1)
— lot nº 3: Prestations de taille et abattage d'arbres et de palmiers de la Régie Eau d'Azur
— lot nº 4: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'Azur situés sur les emprises du canal de la Vésubie.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'Azur par des établissements et services d'aide par le travail
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'Azur.
Ce marché est réservé aux ESAT.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'Azur (hors secteurs géographiques prévus au lot nº 1)
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'Azur hormis le secteur du lot 1 réservé aux ESAT.
Prestations de taille et d'abattage des arbres et palmiers de la Régie Eau d'Azur.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'Azur situés sur les emprises du canal de la Vésubie
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts de la Régie Eau d'Azur situés dans les emprises du canal de la Vésubie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-12 📅
Nom: Esatitude
Adresse postale: 44-46 avenue Denis Séméria
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492002880 📞
Courrier électronique: esatitudenice@adapeiam.fr 📧
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Nom: Groupement solidaire SAS Maria Frères (mandataire) France Élagage et Entreprise Alain Cavallo
Numéro d'enregistrement national: 312367881
Adresse postale: quartier les Vallières
Commune postale: Clans
Code postal: 06420
Téléphone: +33 493029186 📞
Courrier électronique: mariafreres@orange.fr 📧
Adresse postale: France Élagage, 239 quartier Plan de Rimont — BP 30026
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Téléphone: +33 612588542 📞
Courrier électronique: france.elagage@wanadoo.fr 📧
Numéro d'enregistrement national: 390675692
Adresse postale: entreprise Alain Cavallo, 877 route des Fondues
Commune postale: Le Broc
Code postal: 06510
Téléphone: +33 607543142 📞
Courrier électronique: cavallo.alain@yahoo.fr 📧
Nom: Groupement solidaire France Élagage (mandataire), SAS Maria Frères et Entreprise Alain Cavallo
Numéro d'enregistrement national: 403439854
Adresse postale: France Élagage, 239 quartier du Plan de Rimont — BP 30026
SAS Maria Frères, quartier de la Vallières
Entreprise Alain Cavallo, 877 route des Fondues
Nom: Société SERPE
Numéro d'enregistrement national: 345154694
Adresse postale: 37 chemin des Serres — Nice-Saint-Isidore
Code postal: 06200
Téléphone: +33 492089761 📞
Courrier électronique: recol@serpe.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats et marchés publics

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2017/S 195-401540 (2017-10-06)