Prestation de traiteur dans le cadre de manifestations organisées par le MiPih

MIPIH

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de manifestations organisées par le MiPih.
Le détail précis des prestations à exécuter figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-06 Avis de marché
2017-08-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: C1711
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de manifestations organisées par le MiPih. Le détail précis des prestations à exécuter figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de la consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mipih
Adresse postale: 12 rue Michel Labrousse, CS 93 668
Code postal: 31036
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.mipih.fr/ 🌏
Courrier électronique: arnal.r@mipih.fr 📧
Téléphone: +33 567697379 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_rG90GGzXO2&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date limite de soumission: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-217321
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
A) Retrait du dossier de consultation des entreprises: Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.achatpublic.com Lors du retrait, les candidats auront la possibilité de procéder au retrait du DCE en s'identifiant ou non. Les candidats ayant fait le choix de ne pas s'identifier lors du retrait du DCE devront, de leur propre chef, consulter la plateforme pour savoir si des questions réponses ont été déposées. En tout état de cause, les candidats devront prendre en compte les réponses apportées dans la remise de leur offre, sous peine de voir celle-ci être déclarée irrégulière. B) Remise des offres: Les offres sont obligatoirement remises au format papier. Les offres électroniques ne sont pas acceptées. C) Rubrique IV.2.7) «Modalités d'ouverture des offres»: il est précisé que la date d'ouverture des offres renseignée est une date prévisionnelle. D) Rubrique II.2.5) «Critères d'attribution» lire: — Critère «Valeur technique», à hauteur de 70 % de la note finale. Le critère valeur technique sera analysé au regard des sous-critères suivants: — originalité et qualité des mets, dont produits de saison et label (30 points), — diversité des mets proposés (30 points), — dressage et vaisselle associée (10 points), — critère «Prix», à hauteur de 30 % de la note finale. Le critère prix sera apprécié au regard du taux de remise garanti pour la durée de l'accord-cadre.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de manifestations organisées par le MiPih.
Le détail précis des prestations à exécuter figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de la consultation.
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de manifestations organisées par le MiPih.
Les Titulaires des marchés subséquents s'engagent:
— à fournir une prestation de qualité et de nature équivalente à celle des mets testés lors de la procédure de passation (séance de dégustation),
— à ce que les mets proposés soient variés et de bonne qualité,
— à fournir une prestation conforme et dans les tranches horaires définies par les marchés subséquents,
— à être réactifs lors de leur sollicitation au moment de l'émergence du besoin, c'est-à-dire faire une proposition dans un délai des plus rapides;,
— à favoriser les produits labélisés et de saison,
— à se tenir à disposition du MiPih pour tout renseignement concernant la présence d'allergène dans les produits.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est renouvelable 3 fois pour une durée d'un an (12 mois), sous réserve d'une reconduction expresse par le représentant du pouvoir adjudicateur effectué par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard un mois avant l'échéance de la durée initiale.
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Description des options:
Le présent marché comporte des options au sens du droit communautaire:
A) Reconduction
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un an (12 mois) commençant à courir à compter de sa notification.
L'accord-cadre est ensuite renouvelable 3 fois pour une durée d'un an (12 mois), sous réserve d'une reconduction expresse par le représentant du pouvoir adjudicateur effectué par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard un mois avant l'échéance de la durée initiale.
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B ) Marché de prestations similaires
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30.I.7° du décret 2016-360, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de prestations similaires avec le(s) Titulaire(s) du présent marché.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration de candidature, unique pour l'ensemble des co-traitants (imprimé DC1 ou équivalent),
— déclaration du candidat individuel ou d'un membre d'un groupement, pour chaque membre du groupement(imprimé DC2 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 (interdictions de soumissionner) et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (pour chaque membre du groupement),
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— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaire des travaux et prestations objet de la consultation ont été renseignés (complété de l'unité monétaire correspondant) et ce pour les 3 derniers exercices disponibles (pour chaque membre du groupement),
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— déclaration appropriée de banque ou preuve d'assurance pour les risques professionnels,pour chaque membre du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si les exigences sont remplies:
— liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement d'intérêt public (GIP)
Contact
Point de contact: À l'attention de Monsieur Rémi Arnal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_rG90GGzXO2&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
A) Retrait du dossier de consultation des entreprises:
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.achatpublic.com
Lors du retrait, les candidats auront la possibilité de procéder au retrait du DCE en s'identifiant ou non. Les candidats ayant fait le choix de ne pas s'identifier lors du retrait du DCE devront, de leur propre chef, consulter la plateforme pour savoir si des questions réponses ont été déposées. En tout état de cause, les candidats devront prendre en compte les réponses apportées dans la remise de leur offre, sous peine de voir celle-ci être déclarée irrégulière.
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B) Remise des offres:
Les offres sont obligatoirement remises au format papier. Les offres électroniques ne sont pas acceptées.
C) Rubrique IV.2.7) «Modalités d'ouverture des offres»: il est précisé que la date d'ouverture des offres renseignée est une date prévisionnelle.
D) Rubrique II.2.5) «Critères d'attribution» lire:
— Critère «Valeur technique», à hauteur de 70 % de la note finale.
Le critère valeur technique sera analysé au regard des sous-critères suivants:
— originalité et qualité des mets, dont produits de saison et label (30 points),
— diversité des mets proposés (30 points),
— dressage et vaisselle associée (10 points),
— critère «Prix», à hauteur de 30 % de la note finale.
Le critère prix sera apprécié au regard du taux de remise garanti pour la durée de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 108-217321 (2017-06-06)
Avis d'attribution de marché (2017-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur dans le cadre de manifestations organisées par le MiPih. Le détail précis des prestations à exécuter figure au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de la consultation.
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Valeur totale du marché: 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MiPih
Adresse postale: 12 rue Michel Labrousse, CS 93668

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-11 📅
Date de publication: 2017-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 155-322346
Se réfère à l'avis: 2017/S 108-217321
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
A) Rubrique II.1.7) «Valeur totale du marché»; Les montants indiqués correspondent à la simulation financière et sont non contractuels. Le marché est conclu sans minimum ni maximum. B) Rubrique V.2.1) «Date de conclusion du marché»: À la place de «date de conclusion du marché», lire «date de notification du marché». C) Rubrique V.2.4) «Information sur le montant du marché»: Le montant indiqué correspond à la simulation financière et est non contractuel. Le marché est conclu sans minimum ni maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le détail précis des prestations à exécuter figure au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de la consultation.
Les titulaires des marchés subséquents s'engagent:
— à être réactifs lors de leur sollicitation au moment de l'émergence du besoin, c'est-à-dire faire une proposition dans un délai des plus rapides,
— à favoriser les produits labellisés et de saison,
Description des options:
A) Reconduction:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) commençant à courir à compter de sa notification.
L'accord-cadre est ensuite renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an (12 mois), sous réserve d'une reconduction expresse par le représentant du pouvoir adjudicateur effectué par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard un mois avant l'échéance de la durée initiale.
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B ) Marché de prestations similaires:
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30.I.7° du décret 2016-360, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de prestations similaires avec le(s) titulaire(s) du présent marché.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-03 📅

Référence
Informations complémentaires
A) Rubrique II.1.7) «Valeur totale du marché»;
Les montants indiqués correspondent à la simulation financière et sont non contractuels. Le marché est conclu sans minimum ni maximum.
B) Rubrique V.2.1) «Date de conclusion du marché»:
À la place de «date de conclusion du marché», lire «date de notification du marché».
C) Rubrique V.2.4) «Information sur le montant du marché»:
Le montant indiqué correspond à la simulation financière et est non contractuel. Le marché est conclu sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Source: OJS 2017/S 155-322346 (2017-08-11)
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