Prestation de nettoyage des locaux de l'ensemble des établissements de Saint-Étienne métropole

Saint-Étienne métropole

La description des prestations et leurs spécifications techniques, ainsi que la description des locaux, sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot. Accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• HEI
• Internet
• Orion GSF
• Time

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-10	Avis de marché
2017-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr715 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-10 📅
Date limite de soumission: 2017-08-28 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274621
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Nettoyage du Stade Geoffroy Guichard
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage des tribunes et de leurs abords, des circulations, escaliers, sanitaires publics et privés, évacuation des déchets, nettoyage des sièges du stade et des tables de la tribune de presse, des locaux techniques et administratifs et de la vitrerie du stade.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Nettoyage du Musée d'art Moderne et Comtemporain, Réserves des 3 Musées et Réserves Métrotech Batiment 13
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage et évacuation des déchets des circulations, des bureaux, locaux de conférences, d'exposition, de réception, des sanitaires publics et privés et de la vitrerie.

Intitulé du lot: Nettoyage Cité du Design (Peau Platine, Douves, Tour Observatoire et Serre Intérieure)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Nettoyage et évacuation des déchets de circulations, des bureaux, salles de réunion, sanitaires et de la vitrerie.

Intitulé du lot: Nettoyage Batiment Esrie-Eco (Enseignement Supérieur Recherche Innovation)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Batiment Economie ( Mixeur et son extension, Fablab, Préfabrique de l'innovation, Bâtiments des hautes Technologies, pépinière de Montreynaud, Grande Usine Créative): Nettoyage et évacuation des déchets des circulations, des bureaux, salles de réunion, sanitaires et de la vitrerie.

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du siège de Saint-Étienne Métropole (Grüner)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Nettoyage et évacuation des déchets de circulation, des bureaux, salles de réunion, sanitaires et de la vitrerie.

Intitulé du lot: Nettoyage Centres Techniques Communautaires et des Territoires de proximité
Numéro du lot: 6
Brève description:

Nettoyage et évacuation des déchets des vestiaires, des bureaux, des douches, des sanitaires et de la vitrerie.

Intitulé du lot: Nettoyage de l'ensemble des bâtiments et sites métropolitains hors ceux des lots 1 à 6
Numéro du lot: 7

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Sur les fonds propre de Saint-Étienne Métropole.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Pondération du prix: 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole: direction de la commande publique et des affaires juridiques
Pays: fr715 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr

Une visite du ou des sites propres à chaque lot est obligatoire dans le cadre de la présente consultation. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Avant de remettre une offre, les entreprises désirant soumissionner à la présente consultation doivent s'être rendues sur le ou les sites concernés pour visiter les lieux. Les jours et les heures de visites du site sont indiqués dans le Règlement de la consultation.

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat soumissionnaire. Les candidats sont invités à demander la transmission du dossier de consultation des entreprises par fax au 04 77 49 98 21 ou par courrier à l'attention de la Direction de la Commande publique et Affaires juridiques:

— adresse postale: Communauté urbaine de Saint-Étienne Métropole — 2 avenue Grüner — CS 80257 — 42006 Saint Étienne Cedex 1

— sur place: 2 avenue Grüner — 6ème étage à Saint Étienne (du lundi au vendredi: 8:30/12:30 et 14:00/17:00).

Les documents de consultation peuvent également être téléchargés gratuitement, après une inscription préalable, sur le site: http://www.saint-etienne-metropole.fr. Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, avant la date et l'heure limite selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.

Les candidats sont informés que le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par Saint-Étienne Métropole est le suivant: transmission des plis par voie électronique par l'intermédiaire du site:

http://www.saint-etienne-metropole.fr/.

Aucune enchère électronique ne sera effectuée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du code de justice administrative (CJA). L'article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un contrat public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2017/S 134-274621 (2017-07-10)

Avis d'attribution de marché (2017-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 230-479950
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-274621
Numéro JO-S: 230

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage du Musée d'art Moderne et Comtemporain, Réserves des 3 Musées et Réserves Métrotech Bâtiment 13

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-03 📅
2017-11-02 📅

Référence
Informations complémentaires

Lots 1 — 2- 3 — 4 - 5 -7:

Accords-Cadre à bons de commande sans mini, ni maxi. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires et forfaitaires.

Accords-cadre conclus pour une période de 1 an et renouvelables tacitement 3 fois maximum.

La durée maximale du contrat ne peut excéder 4 ans.

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du code de justice administrative (CJA). L'Article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un contrat public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2017/S 230-479950 (2017-11-27)

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