Avis de marché (2017-02-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: DA_Elagage
Brève description:
“Prestation d'entretien, d'élagage, d'abattage et d'essouchement du patrimoine végétal sur la ville d'Ivry-sur-Seine et sur quatre sites extra-muros.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne🏙️
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Région NUTS: fr532 🏙️
Région NUTS: fr717 🏙️
Région NUTS: fr814 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: esplanade Georges Marrane
Code postal: 94205
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ivry94.achatpublic.com🌏
Courrier électronique: smp@ivry94.fr📧
Téléphone: +33 149602712📞
Fax: +33 149602660 📠
URL des documents: https://ivry94.achatpublic.com/🌏
URL pour la participation: https://ivry94.achatpublic.com🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-02-15 📅
Date limite de soumission: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061610
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
“Modalités de financement: les références du compte bancaire ou postal (compte commun en cas de groupement solidaire, un compte pour chaque membre en cas de...”
Modalités de financement: les références du compte bancaire ou postal (compte commun en cas de groupement solidaire, un compte pour chaque membre en cas de groupement conjoint) où les paiements devront être effectués, seront indiqués dans l'acte d'engagement. Conformément au décret relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Les dépenses relatives au Marché seront payées sur les fonds propres de la Ville.
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Source: OJS 2017/S 034-061610 (2017-02-15)
Avis d'attribution de marché (2017-06-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestation d'entretien, d'élagage, d'abattage et d'essouchement du patrimoine végétal sur la Ville d'Ivry-sur-Seine et sur quatre sites extra-muros.” Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-06-14 📅
Date de publication: 2017-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 115-231912
Se réfère à l'avis: 2017/S 034-061610
Numéro JO-S: 115
Source: OJS 2017/S 115-231912 (2017-06-14)