Prestation d'accueil et d'encadrement périscolaire et pause méridienne a l'attention des élevés de 03 a 12 ans dans les établissements scolaires de Morne-à-l'Eau, marché à bons de commande
Ville de Morne-à-l'Eau (971)
Le présent marché à bons de commande à pour objet d'établir les prestations d'accueil et d'encadrement liées au projet pédagogique en corrélation avec le projet éducatif de la Ville, pour les enfants de 3 à 12 ans, décomposé autour du temps:
— périscolaire: avant — après l'école, interclasse,
— extrascolaire: mercredi — samedi, jours libérés, petites vacances.
Le délai de réception des offres était de 2017-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Guadeloupe
- • Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Morne-à-l'Eau (971)
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 97111
Commune postale: Morne-à-l'Eau
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-mornealeau.com/ 🌏
Courrier électronique: cellule.achatspublics@mornealeau.fr 📧
Téléphone: +33 590242709 📞
Fax: +33 590245785 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-24 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-158556
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: École maternelle Bosredon/École élémentaire de Bosredon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: École primaire de Chazeau/École primaire Lasserre
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: École maternelle Bourg/École élémentaire Bourg
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Morne-à-l'Eau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule achat public
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Morne-à-l'Eau
Adresse postale: place Gerty Archimède
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Fax: +33 590245789 📠
Pays: Guadeloupe 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Téléphone: +33 059081453 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 059081967 📠
Adresse Internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 082-158556 (2017-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Brève description:
Le présent marché à bons de commande à pour objet d'établir les prestations d'accueil et d'encadrement liées au projet pédagogique en corrélation avec le projet éducatif de la Ville, pour les enfants de 3 à 12 ans, décomposé autour du temps:
— périscolaire: avant — après l'école, interclasse,
— extrascolaire: mercredi — samedi, jours libérés, petites vacances.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Morne-à-l'Eau (971)
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 97111
Commune postale: Morne-à-l'Eau
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-mornealeau.com/ 🌏
Courrier électronique: cellule.achatspublics@mornealeau.fr 📧
Téléphone: +33 590242709 📞
Fax: +33 590245785 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-24 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-158556
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées dans le règlement de la consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché à bons de commande à pour objet d'établir les prestations d'accueil et d'encadrement liées au projet pédagogique en corrélation avec le projet éducatif de la Ville, pour les enfants de 3 à 12 ans, décomposé autour du temps:
— périscolaire: avant — après l'école, interclasse,
— extrascolaire: mercredi — samedi, jours libérés, petites vacances.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: École maternelle Bosredon/École élémentaire de Bosredon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Cette mission est dédiée aux enfants scolarisés entre 3-12 ans, en période scolaire, et consiste à:
Proposer et animer les activités périscolaires en respectant le cadre du projet.
Encadrer et initier les enfants à des activités de loisirs artistiques, sportives, culturelles, multimédia scientifiques et techniques.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché à bons de commande est reconductible par voie express 2 fois par période de 12 mois. La durée ne pourra donc excéder 36 mois au total.
Informations complémentaires:
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées dans le règlement de la consultation.
Intitulé du lot: École maternelle Pointe-à-Retz /Élémentaire Pointe-à-Retz
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: École primaire de Chazeau/École primaire Lasserre
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: École maternelle Bourg/École élémentaire Bourg
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Morne-à-l'Eau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants — le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis, délégation de signature...) — une déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics — la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
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Conditions d'exécution du contrat:
La prestation est réservée à une profession déterminée. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et des cadres de l'entreprise (Directeur et coordonnateur); diplôme obligatoire: BAFA pour les agents du candidat et BEATEP/BPJEPS/ BAFD pour les encadrants «Directeurs/coordonateur» du candidat.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule achat public
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Morne-à-l'Eau
Adresse postale: place Gerty Archimède
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Fax: +33 590245789 📠
Pays: Guadeloupe 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an reconductible expressément 2 fois par période de 12 mois. Sa durée totale ne pourra excéder 3 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Téléphone: +33 059081453 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 059081967 📠
Adresse Internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 082-158556 (2017-04-24)
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