Portes et portails la Valbonne
DRSID Lyon
Maintenance préventive et corrective des portes sectionnelles, coulissantes suspendues, accordéons, portails, barrières motorisées, rideaux métalliques et tourniquets pour l'ensemble des sites de la bd de la Valbonne — Camp de La Valbonne, Détachement aérien Da278 dambérieu-en-bugey et CIRFA/DMD de Bourg en Bresse — DPT de l'Ain (01).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-24 | Avis de marché |
| 2018-03-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: ESID-17-158
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DRSID Lyon
Adresse postale: BP 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.colobert@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0437273235 📞
Fax: +33 0437273515 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 143-294782
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-Cadre de douze (12) mois pouvant-être reconduit 3 fois.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: ESID Lyon.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0478141065 📠
Adresse Internet: http://www.greffe.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 143-294782 (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: ESID-17-158
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des portes sectionnelles, coulissantes suspendues, accordéons, portails, barrières motorisées, rideaux métalliques et tourniquets pour l'ensemble des sites de la bd de la Valbonne — Camp de La Valbonne, Détachement aérien Da278 dambérieu-en-bugey et CIRFA/DMD de Bourg en Bresse — DPT de l'Ain (01).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DRSID Lyon
Adresse postale: BP 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.colobert@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0437273235 📞
Fax: +33 0437273515 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 143-294782
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons de commande sur prix unitaires avec un montant minimum et maximum.
Montant mini de l'accord-cadre pour la 1ère année:
Mmin annuel1 = F1 +3/4 x Puf2 annuel
Années suivantes: Mmin annuel2-4 = Puf2 annuel
F1 = phase de démarrage — puf2 annuel = prix unitaire pour la maintenance annuelle.
Le montant maximum est défini ainsi:
Montant max annuel = 3 x Puf2 annuel.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des portes sectionnelles, coulissantes suspendues, accordéons, portails, barrières motorisées, rideaux métalliques et tourniquets pour l'ensemble des sites de la bd de la Valbonne — camp de La Valbonne, Détachement aérien Da278 Dambérieu-en-Bugey et CIRFA/DMD de Bourg en Bresse — Dpt de l'Ain (01).
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Description des renouvellements: Accord-Cadre de douze (12) mois pouvant-être reconduit 3 fois.
Informations complémentaires:
Accord-Cadre à bons de commande sur prix unitaires avec un montant minimum et maximum.
Montant mini de l'accord-cadre pour la 1ère année:
Mmin annuel1 = F1 +3/4 x Puf2 annuel
Années suivantes: Mmin annuel2-4 = Puf2 annuel
F1 = phase de démarrage — puf2 annuel = prix unitaire pour la maintenance annuelle.
Le montant maximum est défini ainsi:
Montant max annuel = 3 x Puf2 annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement le Dc2 est à fournir par chaque co-traitant.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est un «Contrat sensible», les mesures relatives à ce type de contrat sont détaillées dans le CCP (article 1.8.2).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: ESID Lyon.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le prochain avis sera transmis au moins six (6) mois avant le terme de la dernière année de l'accord-cadre.
L'ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr
Le candidat peut télécharger le dossier de consultation sur la PLACE, soit en s'identifiant de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargeant de façon anonyme, dans ce cas, le soumissionnaire ne pourra pas recevoir les modifications éventuelles émises pendant la consultation.
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Les candidats pourront se présenter seul ou en groupement d'entreprise conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de ses co-traitants.
Il est possible de remettre les offres par voie électronique exclusivement sur la PLACE: www.marchespublics.
Gouv.fr (modalités précisées dans le Règlement de la Consultation)
Pour obtenir tout renseignement complémentaire, les candidats pourront s'adresser à:
— renseignements d'ordre administratif: Mme Cochinard — tél: 04.26.22.81.92 — email:
christine.cochinard@intradef.gouv.fr ou Mme Radisson-Michel — tél 04.26.22.81.91 — email: nathalie.michel@intradef.gouv.fr
— renseignements d'ordre technique: Capitaine d'Arcangela — tél: 04.26.22.81.89 — email:
jean-luc.d'arcangela@intradef.gouv.fr; ADC Allard 04.26.22.85.70 pour La Valbonne -
adc boithias 04.27.50.47.34 ou M. Cinotti 04.27.50.47.37 pour Ambérieu.
Il est cependant recommandé aux candidats de poser leurs questions sur la PLACE.(www.marches-publics.gouv.fr) Un courriel de réponse leur sera alors adressé. "
Cet accord-cadre est un contrat " sensible " au sens de l'article 78 de l'arrêté du 30.1.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle no1300 (IGI 1300). A ce titre une procédure particulière d'accès sur les sites est détaillée au CCP.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0478141065 📠
Adresse Internet: http://www.greffe.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction des recours selon l'article L.551-1 du code de la justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 143-294782 (2017-07-24)
Avis d'attribution de marché (2018-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 297 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 437273235 📞
Fax: +33 437273515 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-111135
Se réfère à l'avis: 2017/S 143-294782
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 050-111135 (2018-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance préventive et corrective des portes sectionnelles, coulissantes suspendues, accordéons, portails, barrières motorisées, rideaux métalliques et tourniquets pour l'ensemble des sites de la Bdd de la Valbonne — Camp de La Valbonne, Détachement aérien Da278 Dambérieu-en-Bugey et Cirfa / Dmd de Bourg-en-Bresse — dpt de l'Ain (01).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 437273235 📞
Fax: +33 437273515 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-111135
Se réfère à l'avis: 2017/S 143-294782
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Montant minimum (année 1): 18 607,50 EUR (HT) Montant minimum (années 2 à 4): 24 810,00 EUR (HT) Montant maximum / an: 74 430,00 EUR (HT) Montant maximum pour 4 ans: 297 720,00 EUR (HT).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 050-111135 (2018-03-12)
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