Plonge, nettoyage et l'entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du cercle de la base de défense d'Epinal-Luxeuil

Plate forme achats finances Nord Est

Plonge, nettoyage et l'entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du cercle de la base de défense d'Epinal-Luxeuil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-27 Avis de marché
2017-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: CCP17-053
Brève description:
Plonge, nettoyage et l'entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du cercle de la base de défense d'Epinal-Luxeuil.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Haute-Saône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: aurore.desvignes@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155132 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=335144&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date limite de soumission: 2017-09-12 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-299479
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Il est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un minimum de annuel de 20 000 EUR HT et maximum annuel de 50 000 EUR HT et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360.il prend l'appellation de marché dans le présent dossier de consultation. Début d'éxécution: 1.12.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Succursale d'Epinal
Numéro du lot: 1
Brève description: Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles.
Valeur estimée hors TVA: 148 035 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconduction 1: du 1.12.2018 au 30.11.2019; Reconduction 2: du 1.12.2019 au 30.11.2020; Reconduction à titre exceptionnel: du 1.12.2020 au 31.5.2021 maximum.
Description des options:
Le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en vertu de l'article 30-i 7° du décret no 2016-360 du 25/03/16 relatif aux MP (marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité dans un délai de 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total définissant les modalités de la présente consultation est de 715 000 EUR HT pour les 2 lots.
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Informations complémentaires:
Il est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un minimum de annuel de 20 000 EUR HT et maximum annuel de 50 000 EUR HT et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360.il prend l'appellation de marché dans le présent dossier de consultation.
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Début d'éxécution: 1.12.2017.
Intitulé du lot: Cercle de Luxeuil
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 206 525 EUR 💰
Description des renouvellements:
Reconduction 1: du 1.12.2018 au 30.11.2019; reconduction 2: du 1.12.2019 au 30.11.2020; reconduction à titre exceptionnel: du 1.12.2020 au 31.5.2021 maximum.
Informations complémentaires:
Il est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un minimum de annuel de 20 000 EUR HT et maximum annuel de 80 000 EUR HT et est soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360.il prend l'appellation de marché dans le présent dossier de consultation.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Épinal.
Luxeuil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Aucune capacité minimum requise.les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Aucune capacité minimum requise.les référence professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires:
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): ECO responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130015370001
Contact
Point de contact: ADJ Desvignes Aurore
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les documents sont accessibles uniquement par voie électronique, sur la plate-forme des achats de l'état (Place) (www.marches-publics.gouv.fr), seuls sont autorisés les dépôts électroniques à l'adresse suivante: https//www.marches-publics.gouv.fr
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères prix, valeur technique et éco-responsabilité. L'étude financière sera réalisée à partir d'une simulation de commande réalisée sur la base du montant total annuel des prestations programmées, auxquelles seront ajoutées des prestations à la demande notée sur 20, pondérée à 60 %, de la valeur technique notée sur 20 et pondérée à 25 %, sur la base des volumes horaires d'encadrement figurant dans la fiche technique dans le périmètre des prestations programmées notée sur 20 et pondérée à 5 %.
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Mode de financement: ressources propre de l'état — ministère des armées.
Mode de paiement: Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation, ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange CHORUS ou de sa date d'arrivée au CNTFE, si celle-ci est postérieure.
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Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.
La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché de 42 mois (prorogation comprise).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: du référé pré-contactuel (art L.551-1 du CJA); du référé contractuel (art L.551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Source: OJS 2017/S 145-299479 (2017-07-27)
Avis d'attribution de marché (2017-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Plonge, nettoyage et l'entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du cercle de la base de défense d'Épinal-Luxeuil.
Valeur totale du marché: 490 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Haute-Saône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 387155101 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-30 📅
Date de publication: 2017-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 231-482214
Se réfère à l'avis: 2017/S 145-299479
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour la période allant du lendemain de sa date de notification au 30.11.2018. Il est reconductible du 1.12.2018 au 30.11.2019,du 1.12.2019 au 30.11.2020 et à titre exceptionnel du 1.12.2020 au 31.5.2021.il est reconductible de maniere expresse,sur décision du pouvoir adjudicateur au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché. L'éxécution des prestations commencera le 1.12.2017. Le lot 1 et 2 ont été régroupés en un unique marché. Le marché est passé à bons de commandes avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT pour chacun des lots,et un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) pour le lot 1 et de 90 000 EUR pour le lot 2. La valeur totale finale du marché est calculé sur 42 mois (toutes reconductions comprises).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Succursale d'Épinal

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-24 📅

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour la période allant du lendemain de sa date de notification au 30.11.2018. Il est reconductible du 1.12.2018 au 30.11.2019,du 1.12.2019 au 30.11.2020 et à titre exceptionnel du 1.12.2020 au 31.5.2021.il est reconductible de maniere expresse,sur décision du pouvoir adjudicateur au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché. L'éxécution des prestations commencera le 1.12.2017.
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Le lot 1 et 2 ont été régroupés en un unique marché.
Le marché est passé à bons de commandes avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT pour chacun des lots,et un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) pour le lot 1 et de 90 000 EUR pour le lot 2.
La valeur totale finale du marché est calculé sur 42 mois (toutes reconductions comprises).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Du référé pré-contactuel (art L.551-1 du CJA); du référé contractuel (art L.551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la carrière — case officielle 20038
Source: OJS 2017/S 231-482214 (2017-11-30)
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Région:
Moselle Vosges Haute-Saône
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène