Photogravure et impression du journal «Le Mans Notre Ville» — «Le Mans Métropole» et ses suppléments — année 2018 renouvelable en 2019, 2020 et 2021

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 avec Le Mans Métropole et la Ville du Mans.
Cette consultation aboutira à la conclusion de deux accords-cadre l'un avec la Ville du Mans, l'autre avec Le Mans Métropole.
Il s'agit d'accords-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Imprimerie LPS
• Numeri'Scann 24

Qui ?

• Le Mans Métropole — communauté urbaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'impression et services connexes › Services d'impression
• Services de composition › Services de photogravure

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-14	Avis de marché
2018-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: Aj/0045/Com
Brève description:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 avec Le Mans Métropole et la Ville du Mans. Cette consultation aboutira à la conclusion de deux accords-cadre l'un avec la Ville du Mans, l'autre avec Le Mans Métropole. Il s'agit d'accords-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services de photogravure 📦
Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté Urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date limite de soumission: 2017-10-17 📅
Date de publication: 2017-09-19 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 179-366592
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 aptitude à exercer l'activité professionnelle — 2 capacités techniques et professionnelles — 3 capacité économique et financière renseignements administratifs: Anne Javaudin — 02.43.47.49.78 renseignements techniques: Stephen Barbe — 02.43.47.39.86.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 avec Le Mans Métropole et la Ville du Mans.

Cette consultation aboutira à la conclusion de deux accords-cadre l'un avec la Ville du Mans, l'autre avec Le Mans Métropole.

Il s'agit d'accords-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Photogravure journal municipal et communautaire Le Mans Notre Ville — le Mans Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant maximum hors taxes annuel:

— le Mans métropole: 4 000 EUR

— ville du Mans: 4 000 EUR.

Description des renouvellements:

Les accords-cadre sont conclus pour une période initiale allant du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Ils peuvent être reconduits tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.

Description des options:

Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.

Intitulé du lot: Impression et mise sous film journal municipal et communautaire Le Mans Notre Ville — le Mans Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description:

— le Mans métropole: 150 000 EUR

— ville du Mans: 100 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif, 2

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr

Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 aptitude à exercer l'activité professionnelle — 2 capacités techniques et professionnelles — 3 capacité économique et financière

renseignements administratifs: Anne Javaudin — 02.43.47.49.78

renseignements techniques: Stephen Barbe — 02.43.47.39.86.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 179-366592 (2017-09-14)

Avis d'attribution de marché (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 avec Le Mans Métropole et la ville du Mans. Cette consultation aboutira à la conclusion de 2 accords-cadre l'un avec la ville du Mans, l'autre avec Le Mans Métropole. Il s'agit d'accords-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum.

Valeur totale du marché: 258 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-009626
Se réfère à l'avis: 2017/S 179-366592
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Les marchés correspondants sont des marchés à bons de commande sans minimum et avec les maximums hors taxes suivants: — pour le lot nº 1: Le Mans Métropole: 4 000 EUR, ville du Mans: 4 000 EUR, — pour le lot nº 2: Le Mans Métropole: 150 000 EUR, ville du Mans: 100 000 EUR. Les critères d'attribution sont les suivants: 1- prix des prestations 45 %; 2- valeur technique 40 %; 3- moyens dédiés à l'exécution de la mission 15 % les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2018, et reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Les montants d'attribution constituent des montants indicatifs non contractuels: — lot 1: estimation par numéro de journal, — lot 2: estimation annuelle. Les marchés sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — Le Mans Métropole: 4 000 EUR,
Intitulé du lot: Impression et mise sous film journal municipal et communautaire Le Mans Notre Ville — Le Mans Métropole
Brève description: — Le Mans Métropole: 150 000 EUR,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-03 📅
2018-01-04 📅

Référence
Informations complémentaires

Les marchés correspondants sont des marchés à bons de commande sans minimum et avec les maximums hors taxes suivants:

— pour le lot nº 1: Le Mans Métropole: 4 000 EUR, ville du Mans: 4 000 EUR,

— pour le lot nº 2: Le Mans Métropole: 150 000 EUR, ville du Mans: 100 000 EUR.

Les critères d'attribution sont les suivants:

1- prix des prestations 45 %;

2- valeur technique 40 %;

3- moyens dédiés à l'exécution de la mission 15 % les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2018, et reconduits tacitement jusqu'à leur terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Les montants d'attribution constituent des montants indicatifs non contractuels:

— lot 1: estimation par numéro de journal,

— lot 2: estimation annuelle.

Les marchés sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.

Source: OJS 2018/S 006-009626 (2018-01-08)

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