Organisation et mise en oeuvre de classes de découvertes pour les enfants scolarisées dans les écoles maternelles et élémentaires de la Ville

Ville de Boulogne-Billancourt

Organisation et mise en oeuvre de classes de découvertes pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la Ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Boulogne-Billancourt

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail › Services d'hôtellerie

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-27	Avis de marché
2017-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie
Numéro de référence: 17012
Brève description:

Organisation et mise en oeuvre de classes de découvertes pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la Ville.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hôtellerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Boulogne-Billancourt
Adresse postale: 26 avenue André Morizet
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.boulognebillancourt.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 📧
Téléphone: +33 0155184316 📞
Fax: +33 0155184582 📠
URL des documents: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/ 🌏
URL pour la participation: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date limite de soumission: 2017-03-27 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078614
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Le marché sera attribué à un seul attributaire ou à deux attributaires au maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 080 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Classes Montagne
Numéro du lot: 1
Brève description:

Organisation de classes rousses, de neige et vertes.

Les candidats devront proposer deux sites d'hébergement différents.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour un an à compter du 1er septembre 2017. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Toutefois la durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction du marché. Le montant maximum annuel du marché restera inchangé en cas de reconduction.

Description des options:

En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (art 139 et 140 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et art 65 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (art 30-i-7° dudit décret no 2016-360).

Informations complémentaires:

Le marché sera attribué à un seul attributaire ou à deux attributaires au maximum.

Intitulé du lot: Classes thématiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Deux thèmes devront être proposés par les candidats, ils sont imposés:

le milieu marin et le patrimoine.

Informations complémentaires: Le marché sera attribué à deux attributaires.
Intitulé du lot: Classes linguistiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Apprentissage de la langue Anglaise en France.
Informations complémentaires:

Le lot no3 sera attribué à deux attributaires.

Les trois lots sont passés sans montant minimum et sans montant maximum annuel de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Inscription au registre du commerce ou des métiers.
Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles 48 I 2° et 50 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et à l'article 2 de l'arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du

candidat sur les trois dernières années;

Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois

dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements tels que prévus aux articles 48 I 2° et 50 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et à l'article 3 de l'arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics: une liste des principaux marchés

exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant annuel, la date et le destinataire public ou

privé (préciser les coordonnées des personnes à contacter). Ils sont prouvés par des attestations du destinataire

ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Les moyens humains, notamment les capacités professionnelles de l'entreprise, de l'équipe chargée des

prestations sur les trois dernières années et les Agréments demandés au règlement de consultation:

1) Inscription au répertoire départemental des sorties scolaires avec nuitées délivré par la Direction académique du lieu d'accueil.

2) Procès-Verbal de la dernière commission de sécurité.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Accord-Cadre à bons de commande cautionnement et garanties exigées: Retenue de garantie: oui 5 % avec possibilité de remplacement par une garantie à 1ère demande modalités de financement et de paiement: Ressources propres, paiement sur facture, sur service fait et dans le délai maximum de trente jours à compter de la réception de la demande. Avance: oui 5 % pour les bons de commande supérieurs à 50.000 euro (H.T.). Forme juridique que devra revêtir le groupement D'Opérateurs économiques attributaire du marche: La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Toutefois, le mandataire commun du groupement est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920012800011
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/ 🌏
URL des documents: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/ 🌏
Adresse Internet: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Marché d'un an renouvelable 3 fois, à compter du 1er septembre 2017. En conséquence, la date prévisionnelle de la prochaine publication de ce marché devrait intervenir au cours du 1er trimestre 2021.

Montant du Marche

Le marché est passé sans montant minimum, et sans montant maximum annuel de commande.

Notation du mémoire technique pour les 3 LOTS:

Hébergement 40 points; Activités 45 points; Personnel du centre 15 points

modalites DE Negociation

Parmi les candidats les mieux classés sur les deux critères, valeur technique et prix, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier, avec ceux ayant obtenus au moins 35 points sur 55 au titre du mémoire technique.

Obtention du cahier des Charges

Soit gratuitement par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/

— soit à retirer, à titre onéreux, uniquement par chèque postal ou bancaire libellé à l'ordre du Trésor Public, à la Mairie de Boulogne-Billancourt — direction des Affaires juridiques et de la commande publique — service de la Commande publique — 1er étage — porte B — 26 avenue André Morizet — 92100 Boulogne-Billancourt cedex (horaires d'ouverture aupublic: du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 et le vendredi jusqu'à 16h45). Le dossier devra être demandé 1 jour ouvré auparavant au service de la Commande publique. Prix = 9,18 euros

modalités de transmission des offres:

— soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/ ;

— soit adressée par envoi recommandé avec avis de réception postal, par Chronopost ou équivalent ou remises contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie de Boulogne-Billancourt; Direction des Affaires juridiques et de la commande publique, service de la Commande publique, 1er étage, porte B, 26 avenue André Morizet, 92104 boulogne-billancourt cedex (heures d'ouvertures au public: du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 et le vendredi jusqu'à 16h45). L'Enveloppe ne devra pas porter le nom de l'entreprise, mais mentionner uniquement «Mapa 17012 du 27 mars 2017 -Organisation et mise enoeuvre de classes découvertes pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la Ville — lot no ... — ne pas Ouvrir».

Modifications DE Detail

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite ci-dessus est reportée, la disposition ci-dessus est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Si un candidat a déjà remis une offre avant que le pouvoir adjudicateur apporte des modifications au dossier de consultation, il pourra remettre une nouvelle offre. Celle-Ci devra être complète. Aucun élément de la première offre ne sera pris en compte.

Les candidats ont la possibilité d'effectuer des demandes de précisions au plus tard 12 jours calendaires avant la date limite de remise des offres.

Aucune demande de renseignements complémentaires ne sera traitée par téléphone.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 0130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2017/S 043-078614 (2017-02-27)

Avis d'attribution de marché (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation et mise en œuvre de classes de découvertes pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la Ville.

Valeur totale du marché: 770 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-306926
Se réfère à l'avis: 2017/S 043-078614
Numéro JO-S: 148

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (art 139 et 140 du décret n

Brève description:

2 thèmes devront être proposés par les candidats, ils sont imposés:

Le milieu marin et le patrimoine.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-22 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2017/S 148-306926 (2017-08-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Services d'hôtellerie (4)