Organisation de séjours vacances Eté pour enfants et adolescents — années 2018-2019
Ville de Martigues
Accord cadre unique.
Procédure adaptée, articles 27 et 28 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.
Les durées et dates de séjours sont fixées par la ville de Martigues en fonction des besoins et transmises aux organismes prestataires.
Pour les enfants et les jeunes, les séjours comprennent l'hébergement en pension complète, l'encadrement, les activités et le transport aller-retour au départ de Martigues.
Les centres doivent répondre à toutes les normes d'hygiène et de sécurité conformément à la réglementation en vigueur. Les séjours retenus auront une durée de séjour allant de 7 à 20 jours et correspondront au «Descriptif des besoins séjours vacances été 2018 et 2019», document joint au dossier de consultation.
Le délai de réception des offres était de 2017-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Fédération des oeuvres laïques de Haute-Savoie
- • Fédération des oeuvres laiques de l'Ardèche
- • Fédération des œuvres laïques de l'Aveyron
- • Fédération des œuvres laïques de l'Isère
- • Fédération des œuvres laïques de Lozère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-20 | Avis de marché |
| 2018-01-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 2017-S-0035
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut — BP 60101
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442443022 📞
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-20 📅
Date limite de soumission: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-240791
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Organisation de séjours vacances Eté pour enfants et adolescents — années 2018-2019
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction commande publique — service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues — direction Eduction Enfance
Adresse postale: service Post Scolaire
Point de contact: Mme Joelle Fabre
Téléphone: +33 442443234 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues — d.G.S.T. — Direction Commande Publique
Point de contact: Service des Marchés Publics
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 119-240791 (2017-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 2017-S-0035
Brève description:
Accord cadre unique.
Procédure adaptée, articles 27 et 28 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.
Les durées et dates de séjours sont fixées par la ville de Martigues en fonction des besoins et transmises aux organismes prestataires.
Pour les enfants et les jeunes, les séjours comprennent l'hébergement en pension complète, l'encadrement, les activités et le transport aller-retour au départ de Martigues.
Les centres doivent répondre à toutes les normes d'hygiène et de sécurité conformément à la réglementation en vigueur. Les séjours retenus auront une durée de séjour allant de 7 à 20 jours et correspondront au «Descriptif des besoins séjours vacances été 2018 et 2019», document joint au dossier de consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut — BP 60101
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442443022 📞
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-20 📅
Date limite de soumission: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-240791
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans (fin au 31.12.2019).
Accord cadre à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre unique.
Procédure adaptée, articles 27 et 28 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.
Les durées et dates de séjours sont fixées par la ville de Martigues en fonction des besoins et transmises aux organismes prestataires.
Pour les enfants et les jeunes, les séjours comprennent l'hébergement en pension complète, l'encadrement, les activités et le transport aller-retour au départ de Martigues.
Les centres doivent répondre à toutes les normes d'hygiène et de sécurité conformément à la réglementation en vigueur. Les séjours retenus auront une durée de séjour allant de 7 à 20 jours et correspondront au «Descriptif des besoins séjours vacances été 2018 et 2019», document joint au dossier de consultation.
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Intitulé du lot: Organisation de séjours vacances Eté pour enfants et adolescents — années 2018-2019
Numéro du lot: 1
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31.12.2018. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): 1 200 000 EUR HT.
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Informations complémentaires:
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 2 ans (fin au 31.12.2019).
Accord cadre à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux sont indiqués dans le descriptif des séjours: en France et à l'étranger.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires
Prix ajustables annuellement.
Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: Ressources propres de la collectivité et /Ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes.
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Procédure adaptée.
Modalités d'attribution indiquées dans le règlement de consultation.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction commande publique — service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues — direction Eduction Enfance
Adresse postale: service Post Scolaire
Point de contact: Mme Joelle Fabre
Téléphone: +33 442443234 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues — d.G.S.T. — Direction Commande Publique
Point de contact: Service des Marchés Publics
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé, transporteur ou Chronopost ou équivalent.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr
Les modalités de retrait et de remise sont indiquées dans le règlement de consultation.
Procédure adaptée, article 28 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics
Numéro de la consultation: 2017-s-0035.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2017/S 119-240791 (2017-06-20)
Avis d'attribution de marché (2018-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville — avenue Louis Sammut — BP 60101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-17 📅
Date de publication: 2018-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 013-026872
Se réfère à l'avis: 2017/S 119-240791
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Organisation de séjours vacances été pour enfants et adolescents — années 2018-2019
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot technique 3 — montant maximum annuel 150 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot technique 4 — montant maximum annuel 250 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot technique 5 — montant maximum annuel 150 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-10 📅
2018-01-09 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction commande publique — Service des marchés publics
Référence
Informations complémentaires
Procédure adaptée, article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Source: OJS 2018/S 013-026872 (2018-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre unique.
Procédure adaptée, articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Les durées et dates de séjours sont fixées par la ville de Martigues en fonction des besoins et transmises aux organismes prestataires.
Pour les enfants et les jeunes, les séjours comprennent l'hébergement en pension complète, l'encadrement, les activités et le transport aller-retour au départ de Martigues.
Les centres doivent répondre à toutes les normes d'hygiène et de sécurité conformément à la réglementation en vigueur. Les séjours retenus auront une durée de séjour allant de 7 à 20 jours et correspondront au «Descriptif des besoins séjours vacances été 2018 et 2019», document joint au dossier de consultation.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville — avenue Louis Sammut — BP 60101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-17 📅
Date de publication: 2018-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 013-026872
Se réfère à l'avis: 2017/S 119-240791
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Montant maximum annuel 1 200 000 EUR (HT). À répartir entre les opérateurs économiques retenus.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre unique.
Procédure adaptée, articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Brève description:
Organisation de séjours vacances été pour enfants et adolescents — années 2018-2019.
Accord-cadre à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques.
Montant maximum annuel 1 200 000 EUR (HT). À répartir entre les opérateurs économiques retenus.
Intitulé du lot: Lot technique 2 — montant maximum annuel 350 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot technique 3 — montant maximum annuel 150 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot technique 4 — montant maximum annuel 250 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot technique 5 — montant maximum annuel 150 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-10 📅
2018-01-09 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction commande publique — Service des marchés publics
Référence
Informations complémentaires
Procédure adaptée, article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Source: OJS 2018/S 013-026872 (2018-01-17)
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