Organisation d'événements des communautés d'experts du CNES et de la structure DIA/IP et support de pilotage auprès de la cellule de coordination des communautés d'experts

Centre national d'études spatiales

Les prestations portent sur l'organisation d'évènements pour les besoins du CNES, et plus précisément pour la structure DIA/IP, dont ceux des communautés d'experts du CNES ainsi que le support de gestion et de reporting auprès de la cellule de coordination des communautés d'experts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carte Blanche

Qui ?

• Centre national d'études spatiales

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès › Services d'organisation d'événements

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-08	Avis de marché
2018-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'événements 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'événements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'études spatiales
Adresse postale: 18 avenue Edouard Belin
Code postal: 31404
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.cnes.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.pages@cnes.fr 📧
Téléphone: +33 561282585 📞
Fax: +33 561281507 📠
URL des documents: https://www.marches.cnes.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.cnes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-08 📅
Date limite de soumission: 2017-10-11 📅
Date de publication: 2017-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 175-358769
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Le dossier de mise en concurrence référencé DAJ/AR/SB-2017-10123695 est accessible sur la plateforme de dématérialisation du CNES dont l'adresse est la suivante: https://marches.cnes.fr Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2 disponibles sur le site internet du ministère de l'Économie et des Finances. Le lancement d'une procédure de marché n'implique pas, pour le CNES, l'obligation d'attribuer un accord-cadre. Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès au droit: http://www.legifrance.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Organisation d'évènements
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot n° 1: organisation d'évènements, comprenant les prestations suivantes:

— l'organisation d'évènements standards,

— l'organisation de grands d'évènements annuels ou exceptionnels.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre pourra faire l'objet d'une possible reconduction d'une durée maximale de 12 mois.

Intitulé du lot: Support de pilotage
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot n°2: support de pilotage, comprend les prestations suivantes:

— agence de paiement,

— support de pilotage à la cellule de coordination,

— développement, si besoin, par le titulaire des outils nécessaires à la prestation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de mise en concurrence.
Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de service de même nature que celle du marché,

— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des prestations par des références à certaines prestations techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nathalie Pages
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.cnes.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.cnes.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Non défini à ce stade.

Le dossier de mise en concurrence référencé DAJ/AR/SB-2017-10123695 est accessible sur la plateforme de dématérialisation du CNES dont l'adresse est la suivante: https://marches.cnes.fr

Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2 disponibles sur le site internet du ministère de l'Économie et des Finances.

Le lancement d'une procédure de marché n'implique pas, pour le CNES, l'obligation d'attribuer un accord-cadre.

Les textes légaux et réglementaires référencés dans cet avis sont accessibles sur le portail d'accès au droit: http://www.legifrance.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administration.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 175-358769 (2017-09-08)

Avis d'attribution de marché (2018-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations portent sur l'organisation d'événements pour les besoins du CNES et plus précisément pour la structure DIA/IP, dont ceux des communautés d'experts du CNES ainsi que le support de gestion et de reporting auprès de la cellule de coordination des communautés d'experts.

Valeur totale du marché: 1 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: allison.amour@cnes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-06 📅
Date de publication: 2018-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 047-103603
Se réfère à l'avis: 2017/S 175-358769
Numéro JO-S: 47

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation d'événements, comprenant les prestations suivantes:

— l'organisation d'événements standards,

— l'organisation de grands d'événements annuels ou exceptionnels.

Support de pilotage, comprend les prestations suivantes:

— développement si besoin, par le titulaire des outils nécessaires à la prestation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Crédibilité technique
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Organisation et méthode
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Allison Amour

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2018/S 047-103603 (2018-03-06)

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