Opération avenir métro — fourniture d'équipements de levage

Sytral

Dans le cadre de l'opération avenir métro, il est nécessaire de procéder à l'acquisition des équipements suivants, objet du présent marché:
2 lignes de colonnes de levage mobile pour lever 1 unité simple MPL16 (pour la dépose/pose des bogies) dont:
— 1 pour le site de Poudrette
— 1 un pour le site de Thioley
3 chariots lève-bogie (pour la dépose/pose des roues fer notamment) dont
— 2 pour le site de Poudrette
— 1 pour le site de Thioley
3 tables élévatrices (pour la dépose/pose des équipements lourds) dont
— 2 pour le site de Poudrette
— 1 pour le site du Thioley
La durée totale prévisionnelle du marché est de 36 mois à compter de la notification valant commencement de l'exécution des prestations incluant les 24 mois de garantie générale.
Le délai d'exécution du marché est de 12 mois non comprise la période de garantie de 24 mois (la période de garantie démarre à la réception du marché).
Il comprend une période de lancement et de préparation dont la durée est de 1 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-04 Avis de marché
2017-09-27 Informations complémentaires
2018-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention
Numéro de référence: 17s0134
Brève description:
Dans le cadre de l'opération avenir métro, il est nécessaire de procéder à l'acquisition des équipements suivants, objet du présent marché: 2 lignes de colonnes de levage mobile pour lever 1 unité simple MPL16 (pour la dépose/pose des bogies) dont: — 1 pour le site de Poudrette — 1 un pour le site de Thioley 3 chariots lève-bogie (pour la dépose/pose des roues fer notamment) dont — 2 pour le site de Poudrette — 1 pour le site de Thioley 3 tables élévatrices (pour la dépose/pose des équipements lourds) dont — 2 pour le site de Poudrette — 1 pour le site du Thioley La durée totale prévisionnelle du marché est de 36 mois à compter de la notification valant commencement de l'exécution des prestations incluant les 24 mois de garantie générale. Le délai d'exécution du marché est de 12 mois non comprise la période de garantie de 24 mois (la période de garantie démarre à la réception du marché). Il comprend une période de lancement et de préparation dont la durée est de 1 mois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de levage pour véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sytral.fr 🌏
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: +33 472845800 📞
Fax: +33 478531284 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-04 📅
Date limite de soumission: 2017-10-05 📅
Date de publication: 2017-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 173-355111
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info. Le critère valeur technique est décomposé en 4 sous-critères suivant la structure des composantes du mémoire justificatif et pondérés tel qu'indiqué ci-dessous: — Composante nº 1 — niveau d'adéquation de l'organisation proposée: Pondération: 5 — Composante nº 2 — niveau d'adéquation de la méthodologie: Pondération: 5 — Composante nº 3 — niveau de démonstration du respect des délais: Pondération: 3 — Composante nº 4 — niveau d'adéquation des caractéristiques techniques: Pondération: 7 Les offres peuvent être transmises par voie électronique, par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé dans les conditions figurant au règlement de la consultation. Il appartient au candidat de prouver par tous moyens sa capacité à répondre aux besoins du marché public. L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres d'un groupement est globale. En application des articles 48.2 et 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Selon les dispositions de l'article 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule la version papier du DUME (cadre joint au DCE) est acceptée dans le cadre de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de l'opération avenir métro, il est nécessaire de procéder à l'acquisition des équipements suivants, objet du présent marché:
2 lignes de colonnes de levage mobile pour lever 1 unité simple MPL16 (pour la dépose/pose des bogies) dont:
— 1 pour le site de Poudrette
— 1 un pour le site de Thioley
3 chariots lève-bogie (pour la dépose/pose des roues fer notamment) dont
— 2 pour le site de Poudrette
— 1 pour le site de Thioley
3 tables élévatrices (pour la dépose/pose des équipements lourds) dont
— 1 pour le site du Thioley
La durée totale prévisionnelle du marché est de 36 mois à compter de la notification valant commencement de l'exécution des prestations incluant les 24 mois de garantie générale.
Le délai d'exécution du marché est de 12 mois non comprise la période de garantie de 24 mois (la période de garantie démarre à la réception du marché).
Il comprend une période de lancement et de préparation dont la durée est de 1 mois.
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé DC1 ou équivalent
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle: inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi: extrait K, extrait K-Bis, extrait D1, ou équivalent.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire DC2 ou équivalent)
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Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Seuil minimal exigé de capacité économique et financière: 1 400 000 EUR HT annuel dans le domaine concerné par le marché public.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Ces attestations indiquent le montant, l'année et le lieu de livraison et mise en service des équipements.
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Nota: à défaut de réalisations de moins de 3 ans, le candidat est autorisé à présenter des références de livraisons de 5 ans au plus.
Pour toute pièce demandée, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Seuil minimal exigé de capacité professionnelle:
Capacité à fournir des appareils de levage (lignes de colonnes de levage mobile, chariots lève-bogie, tables élévatrices) pour des ateliers de maintenance de matériel roulant ferroviaire de gabarit « Métro » ou équivalent
en site exploité de maintenance (train, métro, tramway).
à proximité immédiate d'installations sous tension et en service.
Ces capacités pourront être attestées par la fourniture de références ou par tout moyen.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les fournitures font l'objet d'une garantie de 2 ans dans les conditions du CCAP.
En application de l'article 122 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, une retenue de garantie dont le montant est égal à 5 % du montant du marché sera appliquée.
Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées à l'article 123 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés public.
En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article 112 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016
— Modalités de financements: Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres du Sytral.
— Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP.
— Caractéristique des prix: Prix global et forfaitaire
— Une avance de 20 % est accordée sur la base du montant du marché dans les conditions de l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et du CCAP.
— Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG MI et du CCAP
— Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions du décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Le point de départ du délai est la réception de la demande par les services de l'entité adjudicatrice.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu avec un entrepreneur unique ou un groupement d'entrepreneurs.
Il est rappelé qu'en cas de groupement, aucune forme n'est imposée.
Toutefois, en cas de groupement conjoint, il est demandé que le mandataire du groupement soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements, pour un même marché, est interdite.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Locaux du Sytral.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25690099400011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral: Service des marchés
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info.
Le critère valeur technique est décomposé en 4 sous-critères suivant la structure des composantes du mémoire justificatif et pondérés tel qu'indiqué ci-dessous:
— Composante nº 1 — niveau d'adéquation de l'organisation proposée: Pondération: 5
— Composante nº 2 — niveau d'adéquation de la méthodologie: Pondération: 5
— Composante nº 3 — niveau de démonstration du respect des délais: Pondération: 3
— Composante nº 4 — niveau d'adéquation des caractéristiques techniques: Pondération: 7
Les offres peuvent être transmises par voie électronique, par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé dans les conditions figurant au règlement de la consultation.
Il appartient au candidat de prouver par tous moyens sa capacité à répondre aux besoins du marché public.
L'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres d'un groupement est globale.
En application des articles 48.2 et 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs.
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Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public.
Selon les dispositions de l'article 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités.
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Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.
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Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que seule la version papier du DUME (cadre joint au DCE) est acceptée dans le cadre de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: CF. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 173-355111 (2017-09-04)
Informations complémentaires (2017-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-27 📅
Date limite de soumission: 2017-10-12 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-383756
Se réfère à l'avis: 2017/S 173-355111
Numéro JO-S: 187
Source: OJS 2017/S 187-383756 (2017-09-27)
Avis d'attribution de marché (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de l'opération Avenir Métro, il est nécessaire de procéder à l'acquisition des équipements suivants, objet du présent marché: — 2 lignes de colonnes de levage mobile pour lever, 1 unité simple Mpl16 (pour la dépose/pose des bogies) dont: —— 1 pour le site de Poudrette, —— 1 un pour le site de Thioley, — 3 chariots lève-bogie (pour la dépose/pose des roues fer notamment) dont: —— 2 pour le site de Poudrette, —— 1 pour le site de Thioley, — 3 tables élévatrices (pour la dépose/pose des équipements lourds) dont: —— 2 pour le site de Poudrette, —— 1 pour le site du Thioley La durée totale prévisionnelle du marché est de 36 mois à compter de la notification valant commencement de l'exécution des prestations incluant les 24 mois de garantie générale. Le délai d'exécution du marché est de 12 mois non comprise la période de garantie de 24 m.
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Valeur totale du marché: 317 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-099430
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Dans le respect des règles relatives au secret commercial et industriel protégé par les dispositions de l'article L. 311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande écrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de l'opération Avenir Métro, il est nécessaire de procéder à l'acquisition des équipements suivants, objet du présent marché:
— 2 lignes de colonnes de levage mobile pour lever, 1 unité simple Mpl16 (pour la dépose/pose des bogies) dont:
—— 1 pour le site de Poudrette,
—— 1 un pour le site de Thioley,
— 3 chariots lève-bogie (pour la dépose/pose des roues fer notamment) dont:
—— 2 pour le site de Poudrette,
—— 1 pour le site de Thioley,
— 3 tables élévatrices (pour la dépose/pose des équipements lourds) dont:
—— 1 pour le site du Thioley La durée totale prévisionnelle du marché est de 36 mois à compter de la notification valant commencement de l'exécution des prestations incluant les 24 mois de garantie générale. Le délai d'exécution du marché est de 12 mois non comprise la période de garantie de 24 m.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération de Lyon

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-23 📅
Nom: Sefac
Adresse postale: 1 rue André Compain
Commune postale: Monthermé
Code postal: 08800
Pays: France 🇫🇷
Ardennes 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 045-099430 (2018-03-02)