Objets publicitaires

CCI du Var

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison d'objets publicitaires marqués au nom de la CCI du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Jordenen

Qui ?

• CCI du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires informatiques › Tapis de souris
• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
• Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Cartes de visite › Porte-cartes professionnelles
• Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Tableaux horaires › Supports d'agendas
• Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
• Parfums et produits de toilette › Savon
• Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc › Textiles et articles connexes
• Stylos à bille
• Stylos à encre
• Ustensiles de cuisine › Tasses et verres › Tasses

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-16	Avis de marché
2017-09-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: CCIV20170011
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison d'objets publicitaires marqués au nom de la CCI du Var.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI du Var
Adresse postale: 236 boulevard Maréchal Leclerc, CS 9008
Code postal: 83107
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.var.cci.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@var.cci.fr 📧
Téléphone: +33 494228051 📞
Fax: +33 494228090 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-21 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103293
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les critères relatifs à l'appréciation de la candidature sont: Capacités techniques et professionnelles, capacités économiques et financières en rapport avec l'objet du marché et de ses conditions d'exécution. Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés comme suit: 1. Critère prix: jugé au regard du montant total HT porté au DQE, 60 points sur 100. 2. La valeur technique sera appréciée au regard des sous-critères suivants: — qualité fonctionnelle et esthétique des produits proposés au regard de la qualité des matériaux matières utilisées, résistance, durabilité, modernité des formes et élégance et raffinement des présentations notamment leur conditionnement, jugée au travers des échantillons et des fiches techniques, 15 points sur 100, — qualité du marquage en fonction des supports, 10 points sur 100, — l'organisation mise en œuvre pour satisfaire le besoin de la commande jusqu'à la livraison dans le respect des délais, 15 points sur 100.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Écriture
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de stylos, parure de stylos, crayons.
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu à compter de la réception par le titulaire de la lettre portant notification du marché pour une première période de 1 an. Passé cette date, le marché se renouvellera par reconduction tacite dans la limite de 3 fois, pour 3 périodes supplémentaires de 1 an. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quarante-huit (48) mois.

Intitulé du lot: Bureau
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de clés USB, porte documents, tapis de souris, boules presse papier, agenda organiseur.

Valeur estimée hors TVA: 58 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Utilitaires
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de portes clés jeton, sacoches affaires, portes cartes de visite, sacs en papier, tours de cou.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Loisirs — arts de vivre
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture et livraison de sets de bains, coffrets de bain, savons, mugs, chopes isothermes, coffrets de golfe, coffret pour bouteilles de vins.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Textiles
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de draps de plage, casquettes, coupes vent, parapluies, t-shirt, polos, chemises.

Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Var.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Les renseignements concernant les capacités techniques et professionnelles de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Conformément à l'article 48-II du décret n° 2016-36 0 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, un opérateur économique peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: ZIP de Bregaillon, 663 avenue de la 1ère Armée Française
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au terme du présent accord-cadre soit dans 48 mois.

Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Les critères relatifs à l'appréciation de la candidature sont:

Capacités techniques et professionnelles, capacités économiques et financières en rapport avec l'objet du marché et de ses conditions d'exécution.

Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés comme suit:

1. Critère prix: jugé au regard du montant total HT porté au DQE, 60 points sur 100.

2. La valeur technique sera appréciée au regard des sous-critères suivants:

— qualité fonctionnelle et esthétique des produits proposés au regard de la qualité des matériaux matières utilisées, résistance, durabilité, modernité des formes et élégance et raffinement des présentations notamment leur conditionnement, jugée au travers des échantillons et des fiches techniques, 15 points sur 100,

— qualité du marquage en fonction des supports, 10 points sur 100,

— l'organisation mise en œuvre pour satisfaire le besoin de la commande jusqu'à la livraison dans le respect des délais, 15 points sur 100.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 449427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 449427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel (code de justice administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1 et s). Le juge du référé pré-contractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.

— référé contractuel (Code de justice administrative, art. L. 551-13 et s.),

— le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE Ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 056-103293 (2017-03-16)

Avis d'attribution de marché (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'objets publicitaires marqués au nom de la CCI du Var.
Valeur totale du marché: 338 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date de publication: 2017-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 172-352173
Se réfère à l'avis: 2017/S 056-103293
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 à 80 du décret n Les montants précisés sont des montants estimatif maximum pour la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de portes clés jeton, sacoches affaires, portes cartes de visite, sac en papier, tours de cou.

Fourniture et livraison de draps de plage, casquettes, coupes vent, parapluies, t-shirt, polos, chemises.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle et esthétique des produits proposés au regard de la qualité des matériaux, matières utilisées, résistance, durabilité, modernité des formes et élégance et raffinement présentation
Critère de qualité (pondération): 15/100 points
Critère de qualité (nom): Qualité du marquage en fonction des supports
Critère de qualité (pondération): 10/100 points
Critère de qualité (nom): L'organisation mise en œuvre pour satisfaire le besoin de la commande jusqu'à la livraison dans le respect des délais
Pondération du prix: 60/100 points
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle et esthétique des produits proposés au regard de la qualité des matériaux matières utilisées, résistance, durabilité, modernité des formes et élégance et raffinement présentation
L'organisation mise en œuvre pour satisfaire le besoin de la commande jusqu'à la livraison dans le respect des délais
L'organisation mise en œuvre pour satisfaire le besoin de la commande jusqu'à la livraison dans le respect des délais
L'organisation mise en œuvre pour satisfaire le besoin de la commande jusqu'à la livraison dans le respect des délais
L'organisation mise en œuvre pour satisfaire le besoin de la commande jusqu'à la livraison dans le respect des délais

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-05 📅
2017-09-06 📅

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 à 80 du décret n

Les montants précisés sont des montants estimatif maximum pour la durée totale du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel (Code de justice administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1 et s). Le juge du référé pré-contractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat;

Référé contractuel (Code de justice administrative, art. L. 551-13 et s.).;

Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.

Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ( CE Ass, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, n

Source: OJS 2017/S 172-352173 (2017-09-06)

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