Numérisation sur site de collections originales des départements spécialisés de la BNF
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les articles 77 et 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.- le montant de la tranche ferme — pour 24 mois maximum — est compris entre un minimum de 300 000 EUR HT soit 360 000 EUR TTC et un maximum de 1 166 666,66 EUR HT soit 1 400 000 EUR TTC .- le montant de la tranche optionnelle est compris — pour 24 mois maximum — entre un minimum de 300 000 EUR HT soit 360 000 EUR TTC et un maximum de 1 166 666,66 EUR HT soit 1 400 000 EUR TTC .
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2017-07-17.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2017-07-17
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Avis de marché
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