Numérisation de documents d'archives des archives départementales de l'Hérault sur support papier (avec ou sans océrisation), de documents figurés, sonores, vidéos et de films argentiques
Conseil départemental de l'Hérault
Les archives départementales de l'Hérault conservent, sous forme d'originaux, 34 kilomètres linéaires d'archives et ouvrages de bibliothèque, des documents figurés, des enregistrements sonores, des images animées, sur supports variés. Afin de préserver ces originaux et d'offrir aux chercheurs des moyens modernes de consultation et de diffusion en salle de lecture et sur internet: www.archives-pierresvives.herault.fr les archives départementales procèdent à la numérisation de certains documents en protégeant les originaux de manipulations trop fréquentes ou trop complexes accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-13 | Avis de marché |
| 2017-08-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 17DRAR02
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — Cedex 4
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-13 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 053-097987
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Numérisation de documents d'archives reliés et non reliés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Lieu: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par https://marches-publics.herault.fr/ ou: conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: DGA ECJSL — direction ressources — service administratif et financier — maison Gabriela Mistral — 535 rue du Pilory — Cedex 4
Commune postale: Montpellier France
Code postal: 34080
Téléphone: +33 467676388 📞
Courrier électronique: vbeziat@herault.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — bâtiment GH — 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 — l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 — hôtel du Département — 1000 rue d'Alco Cedex 4
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le Président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2017/S 053-097987 (2017-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 17DRAR02
Brève description:
Les archives départementales de l'Hérault conservent, sous forme d'originaux, 34 kilomètres linéaires d'archives et ouvrages de bibliothèque, des documents figurés, des enregistrements sonores, des images animées, sur supports variés. Afin de préserver ces originaux et d'offrir aux chercheurs des moyens modernes de consultation et de diffusion en salle de lecture et sur internet: www.archives-pierresvives.herault.fr les archives départementales procèdent à la numérisation de certains documents en protégeant les originaux de manipulations trop fréquentes ou trop complexes accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — Cedex 4
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@herault.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-13 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 053-097987
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Minimum 10 000 EUR maximum 45 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Numérisation de documents d'archives reliés et non reliés
Numéro du lot: 1
Brève description:
(numérisation en mode image de documents d'archives, reliés ou non et numérisation-océrisation en mode texte (format XML alto) de documents de bibliothèque.).
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:
Minimum 10 000 EUR maximum 45 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Numérisation de documents figurés sur supports opaques et transparents
Numéro du lot: 2
Brève description:
(numérisation de documents figurés ayant des formes, des formats et des supports variés: documents iconographiques, documents sur supports opaques et documents photographiques sur supports transparents.).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 3 500 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Numérisation de documents sonores
Numéro du lot: 3
Brève description:
(numérisation d'enregistrements sonores sur supports variés: bandes magnétiques analogiques en bobine, cassettes audio analogiques, micro-cassettes analogiques et cassettes Dat.).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Minimum 10 000 EUR maximum 25 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Intitulé du lot: Numérisation de documents vidéos et de films argentiques
Numéro du lot: 4
Brève description:
(numérisation de documents vidéos: cassettes betacam, cassettes betacam, spcassettes BVU, cassettes U-matic, cassettes U-matic SP, cassettes VHS/VHS-C, cassettes VCR, cassettes HI8, cassettes vidéo 8, cassettes DVC Pro, bandes vidéo ½ pouce Sony et VT-5 Akai. Numérisation de films argentiques: 9.5 mm, 16 mm, super 8, 8 mm, 35 mm.).
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Informations complémentaires:
Minimum 15 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature valant déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'interdictions de soumissionner (DC1 ou forme libre).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours; Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, les références liées à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront également prises en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: marché(s) financé(s) par les ressources propres de la collectivité aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. La durée du contrat précitée est une durée maximum. Aucune avance ne sera versée.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Lieu: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par https://marches-publics.herault.fr/ ou: conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: DGA ECJSL — direction ressources — service administratif et financier — maison Gabriela Mistral — 535 rue du Pilory — Cedex 4
Commune postale: Montpellier France
Code postal: 34080
Téléphone: +33 467676388 📞
Courrier électronique: vbeziat@herault.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés — bâtiment GH — 5ème étage — bureau 5019 — ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 — l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 — hôtel du Département — 1000 rue d'Alco Cedex 4
Adresse Internet: https://marches-publics.herault.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Pour le lot 1, des échantillons sont à remettre avant la date de remise des offres (modalités décrites dans le RC). Une visite peut être organisée selon les modalités décrites au RC.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le Président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: préfecture de Région — secrétariat général pour les affaires interrégionales — 30 rue Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2017/S 053-097987 (2017-03-13)
Avis d'attribution de marché (2017-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés — hôtel du Département — 1000 rue d'Alco
Commune postale: Montpellier Cedex 4
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332667
Se réfère à l'avis: 2017/S 053-097987
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-31 📅
2017-08-10 📅
2017-07-27 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le Président du Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Source: OJS 2017/S 161-332667 (2017-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les archives départementales de l'Hérault conservent, sous forme d'originaux, 34 kilomètres linéaires d'archives et ouvrages de bibliothèque, des documents figurés, des enregistrements sonores, des images animées, sur supports variés. Afin de préserver ces originaux et d'offrir aux chercheurs des moyens modernes de consultation et de diffusion en salle de lecture et sur internet: www.archives-pierresvives.herault.fr les archives départementales procèdent à la numérisation de certains documents en protégeant les originaux de manipulations trop fréquentes ou trop complexes. Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés — hôtel du Département — 1000 rue d'Alco
Commune postale: Montpellier Cedex 4
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332667
Se réfère à l'avis: 2017/S 053-097987
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: département de l'Herault — DGA-AG — service marchés procédures — hôtel du Département — 1000 rue d'Alco — 34087 Montpellier Cedex 4 — numéro de télécopie: 04.67.67.62.86.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numérisation en mode image de documents d'archives, reliés ou non et numérisation-océrisation en mode texte (format XML alto) de documents de bibliothèque.
Numérisation de documents figurés ayant des formes, des formats et des supports variés: documents iconographiques, documents sur supports opaques et documents photographiques sur supports transparents.
Numérisation d'enregistrements sonores sur supports variés: bandes magnétiques analogiques en bobine, cassettes audio analogiques, microcassettes analogiques et cassettes DAT.
Numérisation de documents vidéos: cassettes Betacam, cassettes Betacam, Spcassettes BVU, cassettes Umatic, cassettes Umatic SP, cassettes VHS/VHS-C, cassettes VCR, cassettes Hi8, cassettes Vidéo 8, cassettes DVC Pro, bandes vidéo 1/2 pouce Sony et Vt-5 Akai. Numérisation de films argentiques: 9.5 mm, 16 mm, super 8, 8 mm, 35 mm.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-31 📅
2017-08-10 📅
2017-07-27 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. le Président du Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Source: OJS 2017/S 161-332667 (2017-08-21)
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