No17v017pa — pt/Jm — organisation de sorties éducatives — les parcours urbains (1er SEMESTRE 2018 - Année scolaire 2018/2019)

Ville de Toulouse

Organisation de sorties éducatives — les parcours urbains (1er SEMESTRE 2018 - Année scolaire 2018/2019).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-19 Avis de marché
2017-12-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 17V017PA
Brève description:
Organisation de sorties éducatives — les parcours urbains (1er SEMESTRE 2018 - Année scolaire 2018/2019).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_EjxEAGkgUf 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-19 📅
Date limite de soumission: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-07-21 📅
Date de début: 2018-01-02 📅
Date de fin: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 138-283558
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit: — minimum: 300 000 EUR HT, — maximum: 820 000 EUR HT. Unité monétaire: EURO. Durée: L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 2.1.2018 à la fin de l'année scolaire 2018/2019. Dossier de consultation des entreprises: Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 17v017pa). Signature électronique: La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Ville de Toulouse, engagée depuis de nombreuses années dans une politique éducative volontariste, souhaite, en complémentarité avec les apprentissages scolaires, accompagner les élèves des écoles publiques toulousaines dans la construction de leur parcours. Ainsi, les sorties seront articulées avec les projets des enseignants et le Projet Éducatif De Territoire (PEDT) pour proposer des parcours éducatifs: les parcours urbains.
Afficher plus
Il s'agit donc d'organiser une prestation d'encadrement et d'animation pour les écoliers toulousains.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites municipaux de Pech David, Observatoire de Jolimont et/ou sites proposés par le prestataire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans le cadre du dispositif «mps», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «mps», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
1. Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret.
2. Joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature:
Joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe Iii.1.3).
3.Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4 du Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Se reporter à l'art. 4 du Règlement de la consultation, mais notamment:
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables des activités proposées par le prestataire,
— brevet d'état de la spécialité: les animateurs seront au minimum titulaires du BAFA et du Psc1. Le prestataire doit être en mesure de prévoir l'encadrement d'enfants en situation de handicap par du personnel dédié et formé spécifiquement voire un assistant AVL et/ou AESH et notamment en cas d'absence de l'AESH,
Afficher plus
— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le prestataire procèdera au recrutement d'une équipe d'encadrement constituée en référence aux textes réglementaires du Ministère de la Jeunesse et des Sports et de la convention de l'animation socioculturelle et devra se référer au CCTP.
Reprise du personnel: le titulaire est tenu de reprendre l'ensemble des contrats de travail des personnels actuellement affectés aux activités, objet de l'accord-cadre, en application volontaire de l'article L 1224-1 du code du travail. Les informations sur la reprise du personnel sont détaillées dans l'annexe 1 du CCAP composées des éléments fournis par le titulaire sortant. Les modalités de reprise de personnel sont détaillées à l'article 4.5 du CCAP .
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de l'Éducation — renseignements techniques: Domaine Offre Éducative Service des Parcours Educatifs — Mary Hermet, Tél. 05.81.91.72.80, mail: mary.hermet@mairie-toulouse.fr / Renseignements Administratifs: Domaine ressources — service Finances Logistique — Nicole Barra
Adresse postale: 1 rue de Sébastopol
Téléphone: +33 562276602 📞
Courrier électronique: nicole.barra@mairie-toulouse.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2020, à la fin du présent marché.
Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Le montant total des commandes pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit:
— minimum: 300 000 EUR HT,
— maximum: 820 000 EUR HT.
Unité monétaire: EURO.
Durée:
L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 2.1.2018 à la fin de l'année scolaire 2018/2019.
Dossier de consultation des entreprises:
Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 17v017pa).
Signature électronique:
La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre.
Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique (conforme au niveau de sécurité ** du RGS).
Afficher plus
Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.
De même ses éventuels co-traitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4).
Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2017/S 138-283558 (2017-07-19)
Avis d'attribution de marché (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Organisation de sorties éducatives — les parcours urbains (1
Valeur totale du marché: 432864.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-503954
Se réfère à l'avis: 2017/S 138-283558
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un mini de 300 000 EUR (HT) et un maxi de 820 000 EUR (HT). Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale finale du marché» sont estimatifs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville de Toulouse, engagée depuis de nombreuses années dans une politique éducative volontariste, souhaite, en complémentarité avec les apprentissages scolaires, accompagner les élèves des écoles publiques toulousaines dans la construction de leur parcours. Ainsi, les sorties seront articulées avec les projets des enseignants et le Projet éducatif de territoire (PEDT) pour proposer des parcours éducatifs: les parcours urbains. Il s'agit donc d'organiser une prestation d'encadrement et d'animation pour les écoliers toulousains.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites municipaux de Pech David, observatoire de Jolimont et/ou sites proposés par le prestataire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-08 📅
Source: OJS 2017/S 242-503954 (2017-12-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍